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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ portant organisation de la recherche historique de la défense.

Du 23 mai 2018
 NOR A R M D 1 8 1 2 4 9 1 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 septembre 2007 portant organisation de la recherche historique au sein du ministère de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.5.3.5.

Référence de publication : BOC n°23 du 14/6/2018

JORF n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 18