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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Du 22 mai 2018
 NOR A R M H 1 8 1 3 9 1 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Référence de publication : BOC n°23 du 14/6/2018

JO n° 121 du 29 mai 2018, texte n° 5