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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction du service national et de la jeunesse.

Du 18 mai 2018
 NOR A R M H 1 8 1 3 8 5 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction du service national.

Référence de publication : BOC n°23 du 14/6/2018

JO n° 120 du 27 mai 2018, texte n° 9