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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ portant création du comité technique de l'École polytechnique.

Du 07 juin 2011
NOR D E F H 1 1 1 6 0 9 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique de l'Ecole polytechnique.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 07 janvier 1993 relatif au comité technique paritaire central de l'école polytechnique.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  711.1.1., 110.8.1.1.1.

Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 32/2011.