ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation - réglementation - transformation »

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Du 27 juin 2018
NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 233 du 09 septembre 2009 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte. Arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 110.3.3.1., 112.1.

Référence de publication : BOC n°26 du 05/7/2018

La ministre des armées,

Vu le code de la défense - Partie réglementaire 3. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle,

Arrête :

1.

En application des dispositions de l'article R3231-10 du code de la défense, le présent arrêté fixe, en annexe, la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

2.

L'arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 modifié, fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte et l'arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine sont abrogés.

3.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté qui est publié au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Denis BÉRAUD.

Annexe

Annexe. . LISTE DES FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1.1. Formations dépendant de l'état-major de la marine.

1.1.1. Formations directement subordonnées au chef d'état-major de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
Inspection de la marine nationale (IMN)	Chef d'état-major de l'inspection de la marine nationale
Commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte (CPPE)	Officier de marine vice-président de la CPPE
État-major du centre d'études stratégiques de la marine (CESM)	Chef d'état-major du CESM
Service d'information et de relations publiques des armées - marine (SIRPA/marine)	Chef du SIRPA/marine

1.1.2. Formations dépendant du major général de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major de la marine (EMM)	Officier général performance synthèse (OGPS)
Centre d'expertise des programmes navals (CEPN)	Directeur du CEPN

1.2. Formations dépendant des forces maritimes.

1.2.1. Force d'action navale.

1.2.1.1. Formations à terre.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major de la force d'action navale (ALFAN) ⁽¹⁾	Chef d'état-major de la force d'action navale
Flottille amphibie de Toulon (FLOPHIB)	Commandant de la flottille amphibie
Groupe de plongeurs démineurs de la Manche (GPD Manche)	Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Vulcain
Groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée (GPD Méditerranée)	Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Pluton
Groupe de plongeurs démineurs de l'Atlantique (GPD Atlantique)	Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Styx
Base navale d'Abu Dhabi	Commandant de la base navale d'Abu Dhabi
Base navale de Degrad-des-Cannes	Commandant de la base navale de Degrad-des-Cannes
Base navale de Djibouti	Commandant de la base navale de Djibouti
Base navale de Fort-de-France	Commandant de la base navale de Fort-de-France
Base navale de Nouméa.	Commandant de la base navale de Nouméa
Centre de renseignement et de guerre électronique de la marine (CRGE Marine) ⁽²⁾	Chef du centre de renseignement et de guerre électronique de la marine
Base navale de Papeete	Commandant de la base navale de Papeete
Base navale de Port-des-Galets	Commandant de la base navale de Port-des-Galets
Base navale Mayotte	Commandant de la base navale de Mayotte
Groupe de transformation et de renfort Brest (GTR/B)	Chef du groupe de transformation et de renfort Brest
Groupe de transformation et de renfort Toulon (GTR/T)	Chef du groupe de transformation et de renfort Toulon

1.2.1.2. Formations embarquées.

Le commandant de la formation administrative est le commandant de l'élément naval.

FORMATION ADMINISTRATIVE.
Bâtiment multimissions « Bougainville équipage A »	Bâtiment multimissions « Bougainville équipage B »
Bâtiment multimissions « Champlain équipage A »	Bâtiment multimissions « Champlain équipage B »
Bâtiment multimissions « d'Entrecasteaux équipage A »	Bâtiment multimissions « d'Entrecasteaux équipage B »
Bâtiment base de plongeurs démineurs « Achéron » ⁽³⁾	Bâtiment base de plongeurs démineurs « Pluton »
Bâtiment base de plongeurs démineurs « Styx »	Bâtiment base de plongeurs démineurs « Vulcain »
Bâtiment de commandement et de ravitaillement « Marne »	Bâtiment de commandement et de ravitaillement « Somme »
Bâtiment de commandement et de ravitaillement « Var »	Bâtiment école « Chacal »
Bâtiment école « Guépard »	Bâtiment école « Jaguar »
Bâtiment école « Léopard »	Bâtiment école « Lion »
Bâtiment école « Lynx »	Bâtiment école « Panthère ».
Bâtiment école « Tigre »	Bâtiment d'expérimentation à la guerre des mines « Thétis ».
Bâtiment d'expérimentations pyrotechniques « Denti »^{(3) (4)}	Bâtiment d'essais et de mesures « Monge »
Bâtiment hydrographique de 2^e classe « Borda »	Bâtiment hydrographique de 2^e classe « Lapérouse »
Bâtiment hydrographique de 2^e classe « Laplace »	Bâtiment hydrographique et océanographique « Beautemps-Beaupré équipage A »
Bâtiment hydrographique et océanographique « Beautemps-Beaupré équipage B »	Bâtiment d'instruction à la navigation « Eglantine » ⁽³⁾
Bâtiment d'instruction à la navigation « Glycine » ⁽³⁾	Bâtiment de projection et de commandement « Dixmude »
Bâtiment de projection et de commandement « Mistral »	Bâtiment de projection et de commandement « Tonnerre »
Bâtiment de recherches électromagnétiques « Dupuy de Lôme équipage A »	Bâtiment de recherches électromagnétiques « Dupuy de Lôme équipage B »
Bâtiment remorqueur de sonar « Aldébaran » ⁽³⁾	Bâtiment remorqueur de sonar « Altaïr » ⁽³⁾
Bâtiment remorqueur de sonar « Antarès » ⁽³⁾	Bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Seine équipage A »
Bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire équipage A »	Bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire équipage B » ⁽⁵⁾
Bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Rhône équipage A »	Bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Rhône équipage B » ⁽⁶⁾
Bâtiment de soutien à la plongée « Alizé »	Bâtiment de transport léger « Dumont d'Urville » ⁽⁴⁾
Chasseur de mines tripartite « Andromède »	Chasseur de mines tripartite « Capricorne »
Chasseur de mines tripartite « Cassiopée »	Chasseur de mines tripartite « Céphée »
Chasseur de mines tripartite « Croix du Sud »	Chasseur de mines tripartite « Éridan »
Chasseur de mines tripartite « L'Aigle »	Chasseur de mines tripartite « Lyre »
Chasseur de mines tripartite « Orion »	Chasseur de mines tripartite « Pégase »
Chasseur de mines tripartite « Sagittaire »	Frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne » ⁽⁴⁾
Frégate anti-sous-marine « La Motte-Picquet »	Frégate anti-sous-marine « Latouche-Tréville »
Frégate anti-sous-marine « Primauguet »	Frégate anti-aérienne « Cassard ».
Frégate anti-aérienne « Jean Bart »	Frégate de défense aérienne « Chevalier Paul »
Frégate de défense aérienne « Forbin »	Frégate type « La Fayette » « Aconit »
Frégate type « La Fayette » « Courbet »	Frégate type « La Fayette » « Guépratte »
Frégate type « La Fayette » « La Fayette »	Frégate type « La Fayette » « Surcouf »
Frégate multimissions « Aquitaine »	Frégate multimissions « Auvergne »
Frégate multimissions « Bretagne »	Frégate multimissions « Languedoc »
Frégate multimissions « Provence »	Frégate multimissions « Normandie »
Frégate de surveillance « Floréal »	Frégate de surveillance « Germinal »
Frégate de surveillance « Nivôse »	Frégate de surveillance « Prairial ».
Frégate de surveillance « Vendémiaire »	Frégate de surveillance « Ventôse »
Porte-avions « Charles de Gaulle »	Patrouilleur « Arago »
Patrouilleur « Le Malin »	Patrouilleur d'expérimentation « L'Adroit équipage A »
Patrouilleur de 400 tonnes « La Moqueuse »	Patrouilleur de 400 tonnes « La Glorieuse »
Patrouilleur de haute mer « Commandant Birot »	Patrouilleur de haute mer « Commandant Blaison »
Patrouilleur de haute mer « Commandant Bouan »	Patrouilleur de haute mer « Commandant Ducuing »
Patrouilleur de haute mer « Commandant L'Herminier »	Patrouilleur de haute mer « Enseigne de vaisseau Jacoubet »
Patrouilleur de haute mer « Lieutenant de vaisseau Lavallée »	Patrouilleur de haute mer « Lieutenant de vaisseau Le Hénaff »
Patrouilleur de haute mer « Premier maître L'Her »	Patrouilleur léger guyanais « La Confiance »
Patrouilleur léger guyanais « La Résolue »	Patrouilleur polaire « L'Astrolabe équipage A »
Patrouilleur polaire « L'Astrolabe équipage B »	Patrouilleur de service public « Cormoran »
Patrouilleur de service public « Flamant »	Patrouilleur de service public « Pluvier »
Patrouilleur de 40 mètres « Fulmar »	Remorqueur de haute mer « Tenace » ⁽⁴⁾
Remorqueur portuaire côtier de 12 tonnes « Maïto » ⁽³⁾	Remorqueur portuaire côtier de 12 tonnes « Manini » ⁽³⁾
Remorqueur portuaire côtier de 12 tonnes « Maroa » ⁽³⁾	/

1.2.2. Forces sous-marines et de la force océanique stratégique.

1.2.2.1. Formations à terre.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major des forces sous-marines (ALFOST)	Chef d'état-major des forces sous-marines
Base opérationnelle de l'Île Longue (COMILO)	Commandant de la base opérationnelle de l'Île Longue
Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA)	Commandant de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque
Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE)	Commandant de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins
Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA)	Chef du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique
Centre de transmissions marine (CTM) de France-Sud	Commandant du centre de transmissions marine de France-Sud
Centre de transmissions marine (CTM) de Rosnay	Commandant du centre de transmissions marine de Rosnay
Centre de transmissions marine (CTM) de Sainte-Assise	Commandant du centre de transmissions marine de Sainte-Assise

1.2.2.2. Formations embarquées.

Le commandant de la formation administrative est le commandant de l'élément naval.

FORMATION ADMINISTRATIVE.
Sous-marin nucléaire d'attaque « Améthyste équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Améthyste équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire d'attaque « Casabianca équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Casabianca équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire d'attaque « Emeraude équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Emeraude équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire d'attaque « Perle équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Perle équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire d'attaque « Rubis équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Rubis équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire d'attaque « Saphir équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire d'attaque « Saphir équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Téméraire équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Téméraire équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Triomphant équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Triomphant équipage Rouge »
Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Vigilant équipage Bleu »	Sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Vigilant équipage Rouge »

1.2.3. Force de l'aéronautique navale.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA)	Chef d'état-major de la force de l'aéronautique navale
Centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé)	Directeur du centre logistique de l'aéronautique navale
Base d'aéronautique navale de Landivisiau (BAN Landivisiau)	Commandant de la base d'aéronautique navale de Landivisiau
Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué (BAN Lann-Bihoué)	Commandant de la base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué
Base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic (BAN Lanvéoc)	Commandant de la base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic
Base d'aéronautique navale d'Hyères (BAN Hyères)	Commandant de la base d'aéronautique navale de Hyères
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S)	Commandant du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale

Le commandant de formation administrative est le commandant de flottille ou d'escadrille.

FORMATION ADMINISTRATIVE.
l'École de spécialisation sur hélicoptères embarqués et escadrille 22S (ESHE/22S)	Escadrille 57S
École d'initiation au pilotage et escadrille 50S (EIP/50S)	/
Flottille 11F	Flottille 12F
Flottille 17F	Flottille 21F
Flottille 23F	Flottille 24F
Flottille 25F	Flottille 28F
Flottille 31F	Flottille 33F
Flottille 34F	Flottille 35F
Flottille 36F	Flottille 4F

1.2.4. Force des fusiliers marins et commandos.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO)	Chef d'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos
Base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO)	Commandant de la base des fusiliers marins et des commandos
Commando de Montfort	Commandant du commando marine de Montfort
Commando de Penfentenyo	Commandant du commando marine de Penfentenyo
Commando Hubert	Commandant du commando marine Hubert
Commando Jaubert	Commandant du commando marine Jaubert
Commando Kieffer	Commandant du commando marine Kieffer
Commando Trépel	Commandant du commando marine Trépel
Commando Ponchardier	Commandant du commando marine Ponchardier
Groupement de fusiliers marins de Brest (GFM Brest)	Commandant le groupement de fusiliers marins de Brest
Groupement de fusiliers marins de Toulon (GFM Toulon)	Commandant le groupement de fusiliers marins de Toulon
Compagnie de fusiliers marins de l'Île Longue (CIFUSIL ILO)	Commandant la compagnie de fusiliers marins de l'Île Longue
Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg (CIFUSIL Cherbourg)	Commandant la compagnie de fusiliers marins de Cherbourg

1.3. Formations des commandements maritimes à compétence territoriale.

1.3.1. Arrondissement maritime Atlantique.

1.3.1.1. Formations à terre.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT).	Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique
Base navale de Brest	Commandant de la base navale de Brest
Centre de renseignement de la marine (CRMar) ⁽⁷⁾	Chef du CRMar
Centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL)	Directeur du CEPPOL
Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de l'Atlantique (FOSIT Atlantique)	Commandant de la formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de l'Atlantique
Unité marine à Bordeaux (MARINE Bordeaux)	Commandant de l'unité marine à Bordeaux
Marine à Nantes-Saint-Nazaire (COMAR Nantes)	Commandant de la marine à Nantes

1.3.1.2. Formations embarquées.

Le commandant de la formation administrative est le commandant de l'élément naval.

FORMATION ADMINISTRATIVE.
Remorqueur côtier type Voith-Schneider « Buffle »	Voilier « Belle-Poule »
Voilier « Étoile »	Voilier « Mutin » ⁽³⁾

1.3.2. Arrondissement maritime Méditerranée.

1.3.2.1. Formations à terre.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINSITRATIVE.
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED)	Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée
Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Méditerranée (FOSIT Méditerranée)	Commandant de la FOSIT Méditerranée
Base navale de Toulon	Commandant la base navale de Toulon
Marine en Corse (COMAR Corse)	Commandant de la marine en Corse
Marine à Marseille (COMAR Marseille)	Commandant de la marine à Marseille, amiral, commandant le BMPM ⁽⁸⁾

1.3.2.2. Formations embarquées.

Le commandant de la formation administrative est le commandant de l'élément naval.

FORMATION ADMINISTRATIVE.
Bâtiment de soutien de région « Gazelle » ^{(3) (4)}	Bâtiment de soutien de région « Taape »
Chaland de transport et de servitude « Gapeau » ⁽³⁾	Remorqueur côtier type Voith-Schneider « Bélier »
Remorqueur côtier type Voith-Schneider « Bison »	Remorqueur portuaire côtier « Esterel » ⁽³⁾
Remorqueur portuaire côtier « Lubéron » ⁽³⁾	/

1.3.3. Arrondissement maritime Manche-mer du Nord.

1.3.3.1. Formations à terre.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord (COMNORD)	Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord
Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Manche-mer du Nord (FOSIT Manche-mer du Nord)	Commandant de la formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Manche-mer du Nord
Base navale de Cherbourg	Commandant la base navale de Cherbourg
Marine à Dunkerque (COMAR Dunkerque)	Commandant de la marine à Dunkerque
Marine au Havre (COMAR Le Havre)	Commandant de la marine au Havre

1.3.3.2. Formations embarquées.

Le commandant de la formation administrative est le commandant de l'élément naval.

FORMATION ADMINISTRATIVE.

Bâtiment de soutien de région « Élan » ⁽³⁾

1.3.4. Marine à Paris.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
État-major du commandement de la marine à Paris (COMAR Paris)	Chef d'état-major du commandement de la marine à Paris

1.4. Formations dépendant de la direction centrale du service de soutien de la flotte.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
Direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF)	Directeur central du service de soutien de la flotte
Direction locale du service de soutien de la flotte à Brest (DSSF Brest)	Directeur local du service de soutien de la flotte à Brest
Direction locale du service de soutien de la flotte à Toulon (DSSF Toulon)	Directeur local du service de soutien de la flotte à Toulon

1.5. Formations dépendant de la direction du service logistique de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
Direction du service logistique de la marine (DSLM)	Directeur adjoint du service logistique de la marine
Service logistique de la marine de Brest (SLM Brest)	Directeur du service logistique de la marine de Brest
Service logistique de la marine de Toulon (SLM Toulon)	Directeur du service logistique de la marine de Toulon

1.6. Formations dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
Direction du personnel militaire de la marine (DPMM)	Sous-directeur « études et politique des ressources humaines » (SDEPRH)
Centre d'expertise des ressources humaines de la marine (CERH)	Chef du centre d'expertise des ressources humaines de la marine
Service de recrutement de la marine (SRM)	Chef du service de recrutement de la marine
Service de psychologie de la marine (SPM)	Chef du service de psychologie de la marine
Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest)	Commandant le centre d'instruction naval de Brest
Pôle écoles Méditerranée (PEM)	Commandant le pôle écoles Méditerranée
École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA Cherbourg)	Commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique
École des fusiliers marins (ECOFUS Lorient)	Commandant l'école des fusiliers marins
École de l'aéronautique navale de Cognac (EAN Cognac)	Commandant l'école de l'aéronautique navale de Cognac

2. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE, PLACÉES POUR EMPLOI AUPRÈS D'UNE AUTORITÉ EXTERNE AU MINISTÈRE DES ARMÉES.

2.1. Formation dépendant du commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée.

FORMATION ADMINISTRATIVE.	COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.
Bataillon de marins pompiers (BMP Marseille)	Amiral, commandant le bataillon de marins pompiers