Sommaire du BOC n°26 du 05/07/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
19 juin 2018

Arrêté du 19 juin 2018 désignant les autorités habilitées à autoriser l'embarquement de passagers extérieurs au ministère des armées à bord d'aéronefs militaires dans l'intérêt de la défense.

NOR : A R M S 1 8 5 1 1 4 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 2057/DEF/CAB/CM15 du 9 mars 2015 (n.i. BO).

Note n° 2058/DEF/CAB/CM15 du 9 mars 2015 (n.i. BO).

Note n° 2059/DEF/CAB/CM15 du 9 mars 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.
Texte 3
28 juin 2018

Archivé Arrêté du 28 juin 2018 portant création et organisation d'instances relatives au système d'information et de communication de la défense.

NOR : A R M S 1 8 5 1 1 5 0 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.3.
Texte 4
05 juin 2018

Décision N° 408003/ARM/DC_DIRISI/EM/BMI du 05 juin 2018 portant création du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Champagne.

NOR : A R M E 1 8 5 1 1 1 7 S
Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 6
22 mai 2018

Arrêté du 22 mai 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 2e régiment d'infanterie de marine.

NOR : A R M T 1 8 5 1 0 5 3 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 8
08 juin 2018

Instruction N° 13001/ARM/RHAT/PRH/MDR du 08 juin 2018 relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de caporal-chef ou brigadier-chef.

NOR : A R M T 1 8 5 1 0 5 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
02 mai 2018

Archivé Délégation de gestion du 02 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie.

NOR : A R M S 1 8 5 1 1 8 6 X
Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 13.
Texte 16
18 mai 2018

Circulaire N° 1110/ARM/DRH-AA/SDGR/BGR/DCFE/CH du 18 mai 2018 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2018.

NOR : A R M L 1 8 5 1 1 0 1 C
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 27 mai 2014 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 192/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 22 février 2018 relative à la détermination de la chaîne de notation 2018 du personnel militaire de l'armée de l'air (active et réserve). Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRHAA/SDGR/BGR/DCFE/CH du 11 avril 2017 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 16.
Texte 17
18 mai 2018

Circulaire N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 18 mai 2018 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2018.

NOR : A R M L 1 8 5 1 0 6 0 C
Référence(s) : Arrêté du 17 avril 2018 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 16/DEF/DRH-AA/SDGR du 21 novembre 2011 relative au bilan professionnel de carrière du personnel sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1011/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 06 juillet 2017 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 7000/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 02 mars 2018 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 16 février 2018 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2018. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 5 juillet 2018, texte 17.