DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

Du 25 juin 2018
NOR A R M B 1 8 5 1 2 8 0 S

Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

b) Lettre n° 0-14612-2018 du 16 mai 2018 (n.i. BO).

c) Lettre n° 504739/ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 8 juin 2018 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 141.6.

Référence de publication : BOC n°30 du 26/7/2018

1. Le motif symbolique et le fanion du centre d'expertise des programmes navals (CEPN), tels que décrits dans l'annexe, sont homologués.

2. La présente décision est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

L'amiral,
chef d'état-major de la marine,

Christophe PRAZUCK.

Annexe

Annexe. . DESCRIPTION DU MOTIF SYMBOLIQUE ET DU FANION DU CENTRE D'EXPERTISE DES PROGRAMMES NAVALS.

1. DESCRIPTION DU MOTIF SYMBOLIQUE DU CENTRE D'EXPERTISE DES PROGRAMMES NAVALS.

1.1. Description héraldique.

Rondache de sinople bordée d'une gumène d'or à un blason français moderne bordé d'or, à la croix du même chargé en cœur de deux ancres de marine de sable entrecroisées, cantonné au 1^er d'argent aux hermines de sable, au 2^e d'azur à une rose des vents d'or et d'argent, au 3^e d'azur à deux canons d'argent entrecroisés et au 4^e d'azur à un dauphin d'argent.

Le tout accompagné au chef de l'inscription en lettres capitales d'or « CENTRE D'EXPERTISE DES PROGRAMMES NAVALS » et en champagne de la devise en lettres capitales du même « NAVALIS PERITIA FINGERE FUTURUM ».

Signification de la devise : « La connaissance (issue de l'expérience) navale pour façonner l'avenir.

2. DESCRIPTION DU FANION DU CENTRE D'EXPERTISE DES PROGRAMMES NAVALS.

2.1. Dimensions.

Fanion de type C, frangé or.
Guindant 30 cm, battant 40 cm.

2.2. Revers (hampe à droite).

Fond d'argent aux quatre angles coupés en oblique de couleur bleu à la hampe et rouge au battant donnant à la partie blanche la forme d'un losange les pointes touchant le bord du fanion et placé en cœur le motif symbolique de l'unité.

Dans chaque angle la devise de l'unité en lettre capitales d'or placée en diagonale.

2.3. Avers (hampe à gauche).

Fond de sinople chargé au chef de l'inscription en lettres capitales pour la première lettre de chaque mot et en minuscules pour le reste, placée horizontalement sur deux lignes et surmontant en pointe une ancre de marine d'or câblée du même.

« Centre d'Expertise des Programmes Navals »

Nota. Conformément aux prescriptions de la circulaire de référence a), point 6. alinéa 4 et point 7. alinéa 2, un exemplaire de chacune des réalisations comportant le motif symbolique (tape de bouche, insigne, etc.) ainsi qu'une photo numérique en couleur de l'avers et du revers du fanion prise sur fond blanc devront être adressés au service historique de la défense.