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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ portant organisation de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.

Du 28 juin 2018
 NOR A R M D 1 8 1 6 4 7 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 juin 2006 portant création et organisation d'instances relatives aux systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Arrêté du 08 avril 2013 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  160.1.2.1., 110.6.2.3.

Référence de publication : BOC n°27 du 13/7/2018

JO n° 148 du 29 juin 2018, texte n° 14