Sommaire du BOC n°27 du 13/07/2018

Texte signalé

Administration Centrale
28 juin 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 3
24 mai 2018

Instruction N° 3629/ARM/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 24 mai 2018 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air.

NOR : A R M L 1 8 5 1 0 6 1 J
Référence(s) : Code du 04 novembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret du 1er août 2017 (n.i. BO ; JO n° 180 du 3 août 2017, texte n° 169).

Arrêté du 18 août 2016 (n.i. BO ; JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15).

Arrêté du 22 décembre 2016 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 12 mai 2017 relative à la délivrance des certificats et brevets professionnels du personnel non navigant. Instruction N° 800/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA/DGAF/GF du 19 mai 2017 relative à l'attribution du diplôme et de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de l'armée de l'air.

Relevé de décision n° 201/DEF/DRHAA/SDEPRH-HP/BPECA du 3 juillet 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 27 du 13 juillet 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.3.

Texte réglementaire temporaire