Précédent modificatif :  Arrêté du 02 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement , Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement , Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire. , Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. , Arrêté du 02 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense. , Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées. , Arrêté du 8 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 76 du 30 mars 2017, texte n° 33). , Décret n° 2017-818 du 5 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 108 du 7 mai 2017, texte n° 74). , Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. , Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique. , Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 décembre 2014 portant institution d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  310.1.

Référence de publication : JO n° 104 du 5 mai 2015, texte n° 4 ; signalé au BOC 22/2015