> Télécharger au format PDF
Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

Du 20 novembre 2017
 NOR A R M H 1 7 2 7 4 6 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 10 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.2.2.

Référence de publication : JO n° 272 du 22 novembre 2017, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 48/2017.

JORF n° 272 du 22 novembre 2017, texte n° 11