1. Généralités.

La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) est un service de soutien interarmées qui relève du chef d'état-major des armées. La présente instruction fixe les attributions, l'organisation et le fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales, en métropole, en outre-mer et à l'étranger, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

1.1. Les directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales en métropole.

Les DIRISI locales en métropole sont :

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Bordeaux  (DIRISI Bordeaux) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Brest (DIRISI Brest) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France/8^e régiment de transmissions (DIRISI/8^e RT) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lyon (DIRISI Lyon) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Metz (DIRISI Metz) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Rennes (DIRISI Rennes) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Toulon (DIRISI Toulon).

1.2. Les directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales en outre-mer.

Les DIRISI locales en outre-mer sont :

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Cayenne placée sous l'autorité d'emploi du commandant supérieur des forces armées en Guyane (DIRISI Cayenne - COMSUP FAG) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Fort-de-France placée sous l'autorité d'emploi du commandant supérieur des forces armées aux Antilles (DIRISI Fort-de-France - COMSUP FAA) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Nouméa placée sous l'autorité d'emploi du commandant supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie (DIRISI Nouméa - COMSUP FANC) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Papeete placée sous l'autorité d'emploi du commandant supérieur des forces armées de Polynésie Française (DIRISI Papeete - COMSUP FAPF) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Saint-Denis-de-la-Réunion placée sous l'autorité d'emploi du commandant supérieur des forces armées de la zone Sud de l'Océan Indien (DIRISI - Saint-Denis-de-la-Réunion - COMSUP FAZSOI).

1.3. Les directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales à l'étranger.

Les DIRISI locales à l'étranger sont :

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Dakar placée sous l'autorité d'emploi du commandant des éléments français au Sénégal (DIRISI Dakar - COMELEF EFS) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Djibouti placée sous l'autorité d'emploi du commandant des forces françaises à Djibouti (DIRISI Djibouti - COMFOR FFDJ) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Libreville placée sous l'autorité d'emploi du commandant des éléments français au Gabon (DIRISI Libreville - COMELEF EFG) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Abu Dhabi placée sous l'autorité d'emploi du commandant des forces françaises aux Émirats arabes unis (DIRISI Abu Dhabi - COMFOR FFEAU ALINDIEN) ;

• la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Port-Bouet placée sous l'autorité d'emploi du commandant des éléments français en Côte d'Ivoire (DIRISI Port-Bouet - COMFOR FFCI).

2. Attributions des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales.

2.1. Administration générale.

2.1.1. Formation administrative.

Les DIRISI locales sont des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées, au sens de l'article R. 3231-10. du code de la défense. À ce titre, les directeurs locaux sont responsables de l'administration intérieure de leur formation et des entités administrativement rattachées, listées au point 4., dans la limite des délégations de pouvoirs qui leur sont consenties.

En ce qui concerne la DIRISI Île-de-France/8^e RT, la fonction de commandant de formation administrative sera assurée par l'adjoint au directeur Île-de-France et chef de corps du 8^e RT, en fonction des règles de gestion.

Le chef de corps du centre national de soutien opérationnel (CNSO), commandant de formation administrative, conserve l'ensemble de ses prérogatives de chef de formation administrative et de représentant du pouvoir adjudicateur (RPA).

2.1.2. Le registre de publicité des actes administratifs.

Le registre de publicité des actes administratifs (RPAA) est un recueil destiné à assurer, au sein de chaque formation administrative, la publicité de toutes les décisions ou instructions de caractère administratif. Il permet notamment d'officialiser les organisations et les responsabilités attachées. Chaque direction locale est tenue d'en établir un.

L'enregistrement des actes administratifs dans le registre apporte la sécurité juridique à leur application. Il est susceptible d'être utilisé comme un moyen d'information et de preuve de l'accomplissement de l'obligation légale de publicité. Les modalités de sa tenue sont fixées par directive de la direction centrale.

2.1.3. Le journal des marches et opérations.

Le journal des marches et opérations (JMO) porte témoignage de l'activité des organismes extérieurs. Outre les renseignements relatifs notamment à leur stationnement, mission, organisation, situation d'effectifs, tous les faits et les événements importants ou caractéristiques doivent y être soigneusement consignés et illustrés avec le souci de la précision et de l'objectivité.

Le JMO possède une double vocation légale et historique. Il est établi sous la responsabilité du directeur local selon les modalités fixées par directive de la direction centrale.

Périodiquement, il est adressé au service historique de la défense (SHD).

2.1.4. Le correspondant informatique et libertés.

La législation instaure des règles de protection des données personnelles qu'il convient de respecter lorsqu'elles font l'objet d'un traitement. Cette réglementation vise à encadrer l'utilisation des données personnelles par les traitements automatisés et non-automatisés mis en œuvre pour des activités professionnelles et figurant dans des fichiers.

Afin d'assurer le respect de ces règles, un correspondant particulier commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) est désigné au sein de chaque direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Cette désignation est inscrite au RPAA.

Les attributions du correspondant et la réglementation applicable en la matière sont fixées par directive de la direction centrale.

2.1.5. Les archives.

La politique d'archivage de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est définie par la direction centrale. Sa mise en œuvre est de la responsabilité de chacune des DIRISI locales qui doivent désigner un référent archive par formation. Sa désignation est publiée au RPAA.

2.2. Gestion des ressources humaines.

Dans le domaine de la gestion des ressources humaines, le directeur local exprime, en fonction des référentiels d'organisation validés, ses besoins en personnel, tant en termes quantitatifs que qualitatifs, auprès des directions de ressources humaines gestionnaires ou du bureau organisation ressources humaines de la direction centrale, en fonction des processus propres à chaque pourvoyeur de ressources.

La direction centrale a, vis-à-vis des gestionnaires, un rôle de coordination des expressions de besoins de la DIRISI, de priorisation d'armement des postes et de pilotage des ressources sensibles.

Les directeurs locaux établissent et tiennent à jour un plan d'encadrement pour toutes les catégories de personnel des différentes unités placées sous leur responsabilité.

2.2.1. Le personnel militaire.

Les directeurs locaux et les chefs de corps exercent leurs prérogatives en matière d'administration générale des ressources humaines placées sous leur autorité en fonction des règles de gestion et de délégation consenties par chaque armée, direction ou service.

Par administration générale des ressources humaines, sont entendus principalement les domaines qui touchent la gestion et l'administration du personnel, la notation et la discipline. Cela concerne également les rôles et attributions dans ces domaines par rapport à la chaîne ressources humaines du ministère de la défense pour les organismes subordonnés à la direction centrale sur les plans hiérarchique, administratif et d'emploi. Les circuits de notation et d'avancement sont définis par circulaires d'armées ou de services et par catégorie de personnel.

Les groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) de rattachement sont chargés de l'administration du personnel militaire conformément aux délégations des armées, directions ou services d'appartenance. Les directeurs locaux et les chefs de corps sont investis du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de 1^er niveau pour l'ensemble du personnel (officiers, sous-officiers, militaires du rang) relevant de leur autorité. Cet exercice du pouvoir disciplinaire peut-être délégué, sous certaines conditions, aux chefs des entités rattachées.

2.2.1.1. Directions locales en métropole.

Chaque directeur local relève directement du directeur central. Le chef de corps du 8^e RT relève directement du directeur local Île-de-France. Le chef de corps du CNSO relève directement du directeur local Rennes.

2.2.1.2. Les directions locales en outre-mer et à l'étranger.

Le directeur local relève pour emploi du COMSUP, du COMFOR et/ou du COMELEF qui le note en premier ressort et qui transmet ses travaux au directeur central de la DIRISI.

Il relève organiquement et fonctionnellement du directeur central.

2.2.2. Le personnel civil.

Les travaux relatifs à l'avancement, les décorations, la publication et le retrait des fiches de postes à la banque nationale pour l'emploi (BNE), les primes de fonction et de résultat (PFR), les indemnités de départ volontaire (IDV) et les indemnités temporaires de mobilité (ITM), le recrutement, la nouvelle bonification indiciaire (NBI) et les réductions de temps de service (RTS) sont initiés par les DIRISI locales puis transmis au bureau organisation ressources humaines (BORH) de la direction centrale pour agrégation, arbitrage et traitement.

Les DIRISI locales gèrent, en liaison avec les GSBdD et les centres ministériels de gestion (CMG), les dossiers d'administration de proximité et les dossiers de mobilité.

Outre-mer et à l'étranger, ces missions sont assurées par les antennes du CMG de Saint-Germain-en-Laye.

Par dérogation, les dossiers relevant du périmètre du CMG de Rennes (DIRISI Rennes, Brest et CNSO) sont arbitrés par la direction centrale (avancements corps et grade et attribution des RTS).

2.3. Management et maîtrise des risques.

2.3.1. Le contrôle de gestion.

Les directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales sont chargées de mettre en œuvre à leur niveau la directive d'exécution du contrôle de gestion et de contribuer au dialogue de gestion nécessaire à l'analyse des résultats de la DIRISI.

Le contrôleur de gestion, nommé par le directeur local, anime un réseau de correspondants sur sa zone de responsabilité. Il décline les directives de niveau central et assure le contrôle de gestion spécifique à l'entité dont il dépend.

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2.3.2. Le contrôle interne.

Les DIRISI locales organisent et réalisent les contrôles obligatoires, ainsi que les contrôles qu'elles estiment nécessaires, et rendent compte de la démarche à la direction centrale. En particulier, elles réalisent les contrôles de niveau 1, notamment ceux dits « de supervision », sur les centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) de leur périmètre et sur leurs propres structures. Ces contrôles doivent être tracés.

2.3.3. La qualité.

Les DIRISI locales mettent en œuvre le système de management qualité (SMQ) de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Elles s'appuient sur un responsable qualité qui anime un réseau de correspondant qualité dans les entités rattachées. Il veille à la mise en œuvre des directives et procédures définies en direction centrale, à la tenue du référentiel documentaire local et à la mise en œuvre des actions d'amélioration.

2.3.4. Le système de management de la sécurité.

Les DIRISI locales mettant en œuvre des systèmes de communication assurant une prestation de service à un opérateur de circulation aérienne générale (CAG) en métropole établissent un système de management de la sécurité (SMS) de la gestion du trafic aérien.

Ces DIRISI locales s'appuient sur un responsable SMS qui pilote et anime un réseau de responsables SMS secondaires et de correspondants SMS sur sa zone de responsabilité. À ce titre, celui-ci élabore, en conformité avec le manuel SMS de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, un manuel SMS local et veille à sa mise en œuvre. Le responsable SMS peut être amené à renforcer la direction centrale dans le cadre des audits internes de la navigation aérienne.

Un système de management de la qualité et de la sécurité intégré (SMI) spécifique est mis en place par la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Djibouti. Cet organisme s'appuie sur un responsable SMI en charge de rédiger un manuel SMI adapté à ce site.

2.3.5. La prévention et l'environnement.

Les directeurs locaux et les chefs de corps sont chefs d'organisme au sens de la réglementation applicable en la matière. Ils sont responsables de la protection de l'environnement au sein de leur organisme, notamment des installations classées qu'ils sont susceptibles d'exploiter.

2.3.5.1. Le chef d'organisme.

Les chefs d'organismes ont en charge principalement :

• de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale du personnel qui relève de leur autorité quel que soit le lieu géographique où les agents exercent leurs activités ;

• d'appliquer la réglementation afférente aux domaines de la santé, de la sécurité au travail et de la protection de l'environnement ;

• de prendre les mesures et donner les instructions nécessaires pour permettre à l'ensemble du personnel, en cas de risque majeur, d'arrêter son activité et de se mettre en sécurité ;

• d'élaborer le recueil des dispositions de prévention comprenant les dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des risques professionnels et le document unique d'évaluation des risques professionnels de l'organisme.

2.3.5.2. Le coordonnateur local à la prévention.

Compétent pour l'ensemble du personnel de l'organisme, le coordonnateur local à la prévention est l'adjoint du commandant de formation administrative. Il est le délégataire du chef d'organisme en matière de santé et sécurité au travail et d'environnement.

Outre-mer et à l'étranger, chaque zone de responsabilité permanente (ZRP) dispose d'un coordonnateur interarmées à la prévention (CIP) qui est rattaché au référentiel des effectifs en organisation (REO) de l'état-major interarmées (EMIA).

2.3.5.3. Le chargé de prévention des risques professionnels.

Le chargé de pévention conseille le chef d'organisme en matière de prévention des risques professionnels, des conditions de travail et de la protection de l'environnement.

Désigné par le chef d'organisme et placé sous son autorité fonctionnelle directe, le chargé de prévention des risques professionnels reçoit une lettre de cadrage et son poste est identifié au REO. Il exerce ses attributions au profit du personnel civil et militaire de l'organisme et anime un réseau de correspondants « prévention » au sein des entités rattachées.

2.3.5.4. Les instances de concertation.

Les chefs d'organisme président les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) spéciaux de réseau lorsqu'ils existent, les commissions consultatives d'hygiène et de prévention des accidents (CCHPA) ainsi que certains CHSCT locaux. Ils participent ou se font représenter, le cas échéant, aux CHSCT de base de défense ainsi qu'aux CHSCT locaux les concernant.

2.3.5.5. La sécurité des installations et du personnel.

Les DIRISI locales sont chargées de décliner à leur niveau et de mettre en œuvre les directives dans les domaines de la protection du secret des installations militaires et du potentiel scientifique et technique.

Elles s'appuient sur un officier de sécurité secondé par une section sécurité de défense, qui en liaison avec l'officier de sécurité central, pilote et anime un réseau de responsables secondaires et de correspondants sécurités dans les entités subordonnées.

Sa responsabilité s'applique en particulier à la sécurité défense de son personnel, de ses matériels et des installations militaires de sa compétence. Il s'assure de l'application des règles et consignes relatives aux mesures de protection du secret, aux directives générales de protection des installations militaires, aux directives particulières concernant les points d'importances vitales (PIV), ainsi qu'à l'organisation de l'instruction sécurité de tous les personnels et de leurs niveaux habilitations. Les habilitations du niveau confidentiel sont prononcées par l'organisme extérieur au regard d'un avis de sécurité du service enquêteur du ministère, les niveaux supérieurs relèvent du niveau central.

Les DIRISI locales en outre-mer et à l'étranger sont rattachées à la chaîne de sécurité des commandants militaires interarmées (COMIA), opérateur d'importance vitale (OIV).

2.4. Budget-finances.

Les DIRISI locales ont pour attribution la gestion des crédits de fonctionnement qui leur sont alloués par la direction centrale, notamment dans les domaines de la communication et des relations publiques ou des déplacements des personnels.

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2.5. Les achats.

La direction centrale est chargée de coordonner et d'animer l'activité de l'ensemble de la chaîne achat.

Sous réserve de disposer d'une délégation de pouvoir, les directeurs des DIRISI locales peuvent être amenés à assurer les fonctions de RPA dans les domaines de compétence de la DIRISI.

Outre-mer et à l'étranger, ce sont les pouvoirs adjudicateurs locaux [direction du commissariat d'outre-mer (DICOM) et direction d'infrastructure de la défense (DID)] qui assurent cette fonction achat, sous le contrôle de la direction centrale et de la DIRISI locale.

2.6. La gestion des biens systèmes d'information et de communication.

Le directeur central est gestionnaire des biens systèmes d'information et de communication (SIC) relevant du domaine de la compétence de la DIRISI.

Les prérogatives déléguées en la matière au service de « conduite opérations-exploitation » (SCOE) et au CNSO sont fixées par instruction du directeur central.

Les directeurs locaux des DIRISI en outre-mer et à l'étranger sont gestionnaires de biens délégués pour l'ensemble des biens SIC de leur zone. Ils désignent leurs détenteurs de manière formelle et nominative parmi les personnels sous leurs ordres (biens en exploitation et biens entreposés).

3. Organisation.

3.1. Les directions locales en métropole.

Les directions locales en métropole comprennent un échelon central et des entités rattachées. L'annexe I. précise l'organisation standardisée. L'échelon central est composé :

• d'un commandement ;

• d'un bureau maîtrise des risques ;

• d'un département management ;

• d'un département clients projets ;

• d'un pôle centres.

Les entités sont organiquement rattachées aux directions locales dont elles dépendent géographiquement selon le plan de rattachement précisé au point 4. Elles sont soutenues par les services de la direction locale dans tous les domaines de l'administration générale décrits au point 2. La colocalisation de plusieurs entités soutenues et leur éloignement par rapport à la direction locale, pourront justifier la mise en place d'un soutien mutualisé qui sera alors décrit dans le bureau sites du pôle centres de la direction locale.

Les centres de mise en œuvre locaux ayant vocation à être intégrés dans les centres nationaux (centre de mise en œuvre des réseaux de desserte ou centre de mise en œuvre des systèmes d'information) sont décrits dans le pôle centres des directions locales et ne figurent pas sur le plan de rattachement.

Les services et sous-directions de la DIRISI fixent par directives, en fonction de leurs prérogatives, les missions et l'organisation de ces entités rattachées ainsi que les attributions des directions locales dans leurs domaines respectifs. Toutefois, en situation de crise sur le territoire national, les directions locales pourront assurer sur ordre de la direction centrale, tout ou partie de ces responsabilités fonctionnelles, en appui des états-majors interarmées des zones de défense. Les CIRISI font l'objet d'une organisation standardisée précisée en annexe II.

3.2. Les directions locales en outre-mer et à l'étranger.

Les directions locales implantées hors du territoire métropolitain comprennent un échelon central et des entités rattachées. Elles sont composées typiquement :

• d'un commandement ;

• d'un bureau projet et équipements ;

• d'un bureau assistance et intervention ;

• d'un bureau environnement ;

• d'un bureau opérations et exploitation.

Outre-mer et à l'étranger, le directeur local assume en permanence la fonction de commandant des SIC (COMSIC) de la zone ainsi que celle de coordonnateur des SIC (COORDSIC) de la base de défense (BdD) locale. En cas de montée en puissance d'une opération, il peut être désigné commandant des systèmes d'information et de communication interarmées de théâtre (COMSICIAT) par le centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées (EMA/CPCO). Il assure également en liaison avec les services spécialisés de l'État ou du pays hôte :

• la coordination des fréquences allouées au niveau mondial ;

• la déclaration des sites et des servitudes associées pour l'ensemble des moyens rayonnants permanents installés sur le territoire national ou du pays hôte.

Les détachements et autres entités similaires sont organiquement et fonctionnellement rattachés aux directions locales dont ils dépendent géographiquement et qui fixent, par directive, leurs attributions et organisations.

4. Plan de rattachement.

Les entités suivantes sont administrativement rattachées aux directions locales.

4.1. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France/8e régiment de transmissions.

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France (DIRISI IDF) - Pôle de démantèlement - Soutien Îlot Saint Germain.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Balard.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Creil.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Les Loges.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Villacoublay.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Montlhéry.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Arcueil.

Centre de développement des applications de la défense (CDAD) Brétigny.

Centre de développement des applications de la défense (CDAD) Rambouillet.

Centre d'appui au système d'information de la défense (CASID) Kremlin-Bicêtre.

Centre national de mise en œuvre des intranets (CNMO I) Maisons Laffitte.

Centre national d'appui à distance des SIC (SDK) Maisons Laffitte.

Centre national de gestion des fréquences (CNGF) Maisons Laffitte.

Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information (CNMO SI) Suresnes.

Centre national de mise en œuvre des systèmes (CNMO SI) d'information Brétigny.

Centre d'analyse en lutte informatique défensive (CALID) Paris.

Centre national de mise en œuvre du chiffre (CNMO C) Maisons Laffitte.

Annexe centre national de mise en œuvre du chiffre (CNMO C) Villacoublay.

Annexe centre national de téléchargement du chiffre (CNMO C) Bicêtre.

Centre des opérations de la sécurité (SOC) Maisons Laffitte.

Centre d'audit de la sécurité des systèmes d'information (CASSI) Maisons Laffitte.

Centre national de mise en œuvre des moyens satellitaires (CNMO MS) Maisons Laffitte.

Centre national de mise en œuvre des réseaux (CNMO R) Maisons Laffitte.

Centre national de configuration de l'informatique (CNCI) Suresnes.

Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTINF) Villacoublay et centres régionaux de maintenance.

Centre d'opérations de la DIRISI (COD) Maisons Laffitte.

Station de transmission Brétigny (rattachée au CIRISI Montlhéry).

4.2. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Rennes.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Rennes.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Orléans Bricy.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Tours Saint-Symphorien.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Avord.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Evreux.

Centre national de soutien opérationnel (CNSO) Orléans.

Centre national de mise en œuvre des  intranets (CNMO I) Rennes.

Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information (CNMO SI) Châteaudun.

Centre de développement des applications de la défense (CDAD) Châteaudun.

Centre de développement des applications de la défense (CDAD) Bourges.

Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information (CNMO SI) Rennes.

Centre national d'appui à distance des SIC (SDK) Rennes.

Centre national de mise en œuvre télécommunications spatiales et radio (CNMO TSR) Favieres.

Station de transmission Vernon (rattachée au CNMO TSR Favieres).

Station de transmission Henrichemont (rattachée au CIRISI Avord).

4.3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Brest.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Brest.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Cherbourg.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lorient.

Station de transmission Cranou.

Station de transmission Pencran.

Station de transmission Cherbourg.

4.4. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Bordeaux.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Bordeaux-Mérignac.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Toulouse.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Cognac.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Mont-de-Marsan.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Pau.

Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information (CNMO SI) Bordeaux.

Station de transmission Lacaune (rattachée au CIRISI Toulouse).

4.5. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Toulon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Toulon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Marseille.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Nîmes.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Carcassonne.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Draguignan.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Solenzara.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Istres.

Centre national de mise en œuvre des réseaux (CNMO R) Toulon.

Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information (CNMO SI) Toulon.

Centre national de mise en œuvre des intranets (CNMO I) Toulon.

Centre national de mise en œuvre des télécommunications spatiales et radio (CNMO TSR) Six-Fours.

Centre de développement des applications de la défense (CDAD) Toulon.

Centre national d'appui à distance des SIC (SDK) Toulon.

Station de transmission Bram, France Sud (rattachée au CNMO TSR Six-Fours).

Station de transmission La Crau (rattachée au CNMO TSR Six-Fours).

4.6. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lyon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lyon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Varces.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lyon-Mont-Verdun.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Clermont-Ferrand.

Station de transmission Pierre-Sur-Haute.

4.7. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Metz.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Montigny-lès-Metz.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Nancy.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Dijon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Besançon.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Strasbourg.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Saint-Dizier.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Lille.

Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Châlons-en-Champagne.

Centre national d'appui à distance des SIC (SDK) Metz.

4.8. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Cayenne.

Détachement SIC centre de contrôle militaire Kourou.

Détachement SIC Matoury base aérienne 367.

Détachement SIC St-Jean-du-Maroni.

Détachement SIC groupement soutien base de défense Loubere.

Détachement SIC base navale Degrad-Des-Cannes.

4.9. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Fort-de-France.

Détachement SIC Guadeloupe.

Station de transmission Rivière-Salée.

Station de transmission Pointe-des-Sables

4.10. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Nouméa.

Détachement SIC Alleyron.

Détachement SIC La Tontouta.

Détachement SIC Plum.

Détachement SIC Nouméa.

Station de transmission Ouen-Toro.

Station de transmission Îlot-brun.

4.11. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Papeete.

Détachement SIC Faaa.

Détachement SIC Fare Ute.

Détachement SIC Taaone.

Station de transmission Mahina.

4.12. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Saint-Denis-de-la-Réunion.

Détachement SIC St-Denis.

Détachement SIC base navale.

Détachement SIC Sainte-Clothilde.

Détachement SIC St-Pierre.

Détachement SIC Mayotte.

Station de transmission Bel-Air.

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4.13. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Abu-Dhabi.

Détachement SIC base navale.

Détachement SIC base aérienne 104.

Détachement SIC Zayed military camp.

4.14. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Dakar.

Station de transmission Rufisque.

4.15. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Libreville.

Aucun détachement SIC.

4.16. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Djibouti.

Détachement SIC Arta.

Station de transmission La Doudah.

4.17. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Port-Bouet.

Aucun détachement SIC.

5. Texte abrogé.

L'instruction n° 406765/DEF/DIRISI/DIR du 23 décembre 2013 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales est abrogée.

6. Entrée en vigueur.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.