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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »

AUTRE à la circulaire n° 000-777-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 11 janvier 2007 (BOC 13, texte 33 ; BOEM 554-1) relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.

Du 25 juin 2007
 NOR D E F B 0 7 5 0 0 0 9 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 000-777-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 11 janvier 2007 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.2.1.

Référence de publication : BOC n°20 du 27/8/2007

Dans l\'entre-deux barres, rubrique « Texte abrogé », corriger pour lire :

« Circulaire n° 150/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 janvier 2006 (BOC/PA 11, texte 22). »