Sommaire du BOC n°20 du 27/08/2007
Texte signalé
Administration Centrale
11 juillet 2007
11 juillet 2007
Archivé Décret N° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire.
NOR : D E F H 0 7 5 3 5 5 5 D Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.1.
Administration Centrale
12 février 2007
12 février 2007
Administration Centrale
23 février 2007
23 février 2007
Loi N° 2007-237 du 23 février 2007 modifiant l'article 77 de la Constitution.
NOR : J U S X 0 5 0 0 3 1 0 L
Administration Centrale
14 mars 2007
14 mars 2007
Archivé Décret N° 2007-344 du 14 mars 2007 modifiant le décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires.
NOR : D E F P 0 7 0 0 2 8 1 D
Administration Centrale
21 février 2007
21 février 2007
Arrêté du 21 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'administration des postes de travail et des serveurs informatiques de la direction des affaires financières.
NOR : D E F F 0 7 0 0 2 4 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.3.
Administration Centrale
16 février 2007
16 février 2007
Arrêté du 16 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers de déplacement du personnel de la marine ainsi que des familles déplacés pour raison de service.
NOR : D E F B 0 7 0 0 2 4 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Administration Centrale
14 février 2007
14 février 2007
Archivé Arrêté du 14 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la certification des opérateurs du service de la maintenance aéronautique.
NOR : D E F A 0 7 0 0 2 5 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
23 février 2007
23 février 2007
Loi N° 2007-238 du 23 février 2007 portant modification du titre IX de la Constitution.
NOR : J U S X 0 3 0 0 0 6 7 L
Administration Centrale
01 mars 2007
01 mars 2007
Archivé Arrêté du 01 mars 2007 fixant les indices de solde applicables aux majors.
NOR : D E F P 0 7 0 0 2 0 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
01 mars 2007
01 mars 2007
Archivé Décret N° 2007-275 du 01 mars 2007 portant dérogation à certaines dispositions relatives à l'organisation du commandement de la région terre Sud-Est et de la région terre Ile-de-France.
NOR : D E F X 0 6 0 0 2 0 8 D Classé(s) au(x) : BOEM 111.4.1.
Administration Centrale
13 février 2007
13 février 2007
Arrêté du 13 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la dosimétrie opérationnelle des personnes militaires et civiles soumises aux rayonnements ionisants dans les différentes unités à caractère nucléaire de la marine nationale.
NOR : D E F B 0 7 0 0 2 1 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Administration Centrale
12 février 2007
12 février 2007
Archivé Arrêté du 12 février 2007 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l'administration.
NOR : D E F D 0 7 0 0 2 1 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.3.5.
Administration Centrale
02 février 2007
02 février 2007
Archivé Arrêté du 02 février 2007 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées.
NOR : D E F P 0 7 0 0 1 7 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
08 février 2007
08 février 2007
Arrêté du 08 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations.
NOR : D E F P 0 7 0 0 2 0 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.3.
Administration Centrale
01 mars 2007
01 mars 2007
Administration Centrale
26 février 2007
26 février 2007
Administration Centrale
13 mars 2007
13 mars 2007
Arrêté du 13 mars 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif aux contrats d'accompagnement dans l'emploi.
NOR : D E F P 0 7 0 0 3 5 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
14 février 2007
14 février 2007
Décret N° 2007-202 du 14 février 2007 portant extension de la prime spécifique d'installation.
NOR : F P P A 0 7 0 0 0 0 1 D
Administration Centrale
03 juillet 2006
03 juillet 2006
Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de stage prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État.
NOR : B U D B 0 6 2 0 0 0 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.1.1.1.
Administration Centrale
03 juillet 2006
03 juillet 2006
Archivé Décret N° 2006-781 du 03 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État.
NOR : B U D B 0 6 2 0 0 0 2 D Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.1.1.1.
Administration Centrale
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Administration Centrale
23 mars 2007
23 mars 2007
Arrêté du 23 mars 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des temps de conduite des conducteurs des véhicules équipés de chronotachygraphe.
NOR : D E F M 0 7 0 0 4 5 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.7.
Administration Centrale
21 mars 2007
21 mars 2007
Arrêté du 21 mars 2007 portant création d'un site internet par les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan.
NOR : D E F T 0 7 0 0 4 1 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Administration Centrale
09 février 2007
09 février 2007
Arrêté du 09 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'inventaire du parc informatique du service des essences des armées.
NOR : D E F D 0 7 0 0 4 1 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.3.
Administration Centrale
22 mars 2007
22 mars 2007
Archivé Arrêté du 22 mars 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la pharmacie magasin du port, à Brest (Finistère), relevant de la direction centrale du service de santé des armées.
NOR : D E F F 0 7 0 0 4 1 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
19 mars 2007
19 mars 2007
Archivé Arrêté du 19 mars 2007 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs et de signature à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air.
NOR : D E F D 0 7 0 0 3 7 1 A
Administration Centrale
13 mars 2007
13 mars 2007
Arrêté du 13 mars 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'entrepôt des données ressources humaines.
NOR : D E F P 0 7 0 0 3 5 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
02 avril 2007
02 avril 2007
Archivé Décret N° 2007-500 du 02 avril 2007 modifiant le décret n° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale.
NOR : D E F X 0 6 0 0 2 2 6 D
Administration Centrale
13 mars 2007
13 mars 2007
Arrêté du 13 mars 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'accompagnement individualisé des demandeurs d'emploi anciens militaires.
NOR : D E F P 0 7 0 0 3 5 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
13 mars 2007
13 mars 2007
Arrêté du 13 mars 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'enquête d'aide au retour à l'emploi des anciens militaires.
NOR : D E F P 0 7 0 0 3 5 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Circulaire du 25 janvier 2007 relative à l'application du décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l'État et des établissements publics administratifs de l'État travaillant hors Ile- de- France.
NOR : F P P A 0 7 0 0 0 0 6 C Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
23 février 2007
23 février 2007
Loi N° 2007-239 du 23 février 2007 relative à l'interdiction de la peine de mort.
NOR : J U S X 0 6 0 0 2 2 9 LTexte réglementaire permanent
Texte
1
01 mars 2007
01 mars 2007
Texte
2
13 avril 2007
13 avril 2007
Arrêté du 13 avril 2007 fixant la composition des commissions appelées à préciser le caractère exceptionnel des services exigé pour l'obtention du congé du personnel navigant prévu au 1° de l'article 67 du statut général des militaires.
NOR : D E F P 0 7 5 0 7 7 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.
Texte
3
16 juillet 2007
16 juillet 2007
Arrêté du 16 juillet 2007 portant création d'une commission des usagers du restaurant de l'Ilôt Saint Germain.
NOR : D E F D 0 7 6 0 6 1 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.2.
Texte
4
18 juillet 2007
18 juillet 2007
Instruction N° 2007-1/INSP/IPE du 18 juillet 2007 relative aux dispositions à appliquer pour le transport d'échantillons dans le cadre de l'instruction interministérielle n° 1623 DEF/EMA/SLI/LIA du 11 juillet 2006 (BOC 1, 2007, texte 3 ; BOEM 123*).
NOR : D E F A 0 7 5 1 5 1 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 731.1.5.
Texte
5
13 mars 2007
13 mars 2007
Archivé Instruction N° 4502/DEF/DCSSA/RH/AU du 13 mars 2007 relative à l'évaluation, à la notation et à l'avancement des aumôniers des forces armées.
NOR : D E F E 0 7 5 0 7 5 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 621-6.2.
Texte
6
27 avril 2007
27 avril 2007
Archivé Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.
NOR : D E F E 0 7 5 0 8 4 0 C Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.
Texte
7
14 mai 2007
14 mai 2007
Archivé Circulaire N° 3000/DEF/DCSEA/SDE/1 du 14 mai 2007 relative à la conduite à tenir en cas d'événement aéronautique susceptible de mettre en cause les carburants et les matériels de mise bord du service des essences des armées.
NOR : D E F E 0 7 5 1 0 4 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte
8
10 avril 2007
10 avril 2007
Texte
9
09 mai 2007
09 mai 2007
Arrêté du 09 mai 2007 portant création du détachement de gendarmerie du centre de rétention administrative de Metz (Moselle).
NOR : D E F G 0 7 5 1 0 3 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte
10
09 mai 2007
09 mai 2007
Arrêté du 09 mai 2007 portant création du détachement de gendarmerie du centre de rétention administrative de Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine).
NOR : D E F G 0 7 5 1 0 3 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte
11
11 mai 2007
11 mai 2007
Circulaire N° 55650/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 11 mai 2007 relative à la reconnaissance de la qualification professionnelle des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.
NOR : D E F G 0 7 5 1 1 9 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.5.
Texte
12
22 mai 2007
22 mai 2007
Archivé Circulaire N° 20500/DEF/GEND/RH/RF/CE du 22 mai 2007 relative aux conditions d'organisation de l'examen technique d'officier de police judiciaire.
NOR : D E F G 0 7 5 1 2 7 3 C Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte
13
25 mai 2007
25 mai 2007
Circulaire N° 43000/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 25 mai 2007 relative à l'alimentation des personnes placées en garde à vue.
NOR : D E F G 0 7 5 1 1 8 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 532-0.2.5.
Texte
14
11 juin 2007
11 juin 2007
Texte
15
03 avril 2007
03 avril 2007
Arrêté du 03 avril 2007 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 «Savart du camp militaire de Mourmelon».
NOR : D E F T 0 7 5 0 9 3 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.1.
Texte
16
03 avril 2007
03 avril 2007
Arrêté du 03 avril 2007 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000 «Savart du camp militaire de Moronvilliers».
NOR : D E F T 0 7 5 0 9 3 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.1.
Texte
17
05 avril 2007
05 avril 2007
Archivé Instruction N° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 05 avril 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre.
NOR : D E F T 0 7 5 0 7 9 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.1.
Texte
18
01 juin 2007
01 juin 2007
Texte
19
11 juin 2007
11 juin 2007
Archivé Arrêté N° 308 du 11 juin 2007 portant création du cercle mixte du centre d'entraînement aux actions en zone urbaine de Sissonne (Aisne).
NOR : D E F T 0 7 5 1 1 9 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.1.
Texte
20
23 avril 2007
23 avril 2007
Texte
21
14 juin 2007
14 juin 2007
Archivé Arrêté N° 000-38252-2007 du 14 juin 2007 portant organisation du cercle mixte des marins pompiers de Marseille.
NOR : D E F B 0 7 5 1 2 8 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.
Texte
22
14 juin 2007
14 juin 2007
Archivé Décision N° 000-39823-2007/DEF/CEMM du 14 juin 2007 portant attribution de nom aux futurs pontons-grues automoteurs.
NOR : D E F B 0 7 5 1 2 8 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte
23
15 juin 2007
15 juin 2007
Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 15 juin 2007 relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte.
NOR : D E F B 0 7 5 1 2 8 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte
24
25 juin 2007
25 juin 2007
Archivé Autre du 25 juin 2007 à la circulaire n° 000-777-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 11 janvier 2007 (BOC 13, texte 33 ; BOEM 554-1) relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.
NOR : D E F B 0 7 5 0 0 0 9 Z Classé(s) au(x) : BOEM 554-1.2.1.
Texte
25
26 juin 2007
26 juin 2007
Archivé Circulaire N° 000-42585-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 26 juin 2007 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2007.
NOR : D E F B 0 7 5 1 2 8 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.1.
Texte
26
28 juin 2007
28 juin 2007
Autre du 28 juin 2007 à la circulaire n° 000-1799-2007/DEF/CEMM du 11 janvier 2007 (BOC 14, texte 65 ; BOEM 321) relative au guide relatif à la notation des officiers généraux de la marine.
NOR : D E F B 0 7 5 0 0 1 6 Z Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.
Texte
27
28 juin 2007
28 juin 2007
Archivé Autre du 28 juin 2007 à l'instruction n° 000-8627-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 14 février 2007 (BOC 14, texte 78) modifiant l'instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438 ; BOEM 554-1) relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.
NOR : D E F B 0 2 5 1 4 4 4 Z Classé(s) au(x) : BOEM 554-1.2.3.
Texte
28
28 juin 2007
28 juin 2007
Texte
29
28 juin 2007
28 juin 2007
Archivé Autre du 28 juin 2007 à l'instruction n° 90/DEF/DPMM/FORM du 23 janvier 2007 (BOC 14, texte 72 ; BOEM 323 et 775) relative à l'organisation du parcours « formateur ».
NOR : D E F B 0 7 5 0 0 8 7 Z Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2. , 642.1.1.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
30
09 mai 2007
09 mai 2007
Texte
31
09 mai 2007
09 mai 2007
Texte
32
07 juin 2007
07 juin 2007
Texte
33
21 juin 2007
21 juin 2007
Texte
34
18 juillet 2007
18 juillet 2007
Texte
35
15 mars 2007
15 mars 2007
Archivé Circulaire N° 1659/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 15 mars 2007 modifiant la circulaire n° 1466/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 7 mars 2007 (BOC/PT n° 17 du 19 juillet 2007 ; texte 30) relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées - Année 2007.
NOR : D E F E 0 7 5 0 6 7 8 S
Texte
36
18 avril 2007
18 avril 2007
Texte
37
24 mai 2007
24 mai 2007
Texte
38
11 mai 2007
11 mai 2007
Archivé Circulaire N° 4623/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 11 mai 2007 relative au diplôme technique de spécialité en 2008.
NOR : D E F T 0 7 5 0 9 4 0 C
Texte
39
25 mai 2007
25 mai 2007
Texte
40
31 mai 2007
31 mai 2007
Archivé Circulaire N° 1001/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 31 mai 2007 relative à l'intégration à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2007.
NOR : D E F T 0 7 5 1 0 2 3 C
Texte
41
07 juin 2007
07 juin 2007
Texte
42
13 juin 2007
13 juin 2007
Texte
43
13 juin 2007
13 juin 2007
Archivé Circulaire N° 5760/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 13 juin 2007 relative aux épreuves d'examen du diplôme d'état-major pour le cycle 2007-2008.
NOR : D E F T 0 7 5 1 2 0 9 C
Texte
44
15 juin 2007
15 juin 2007
Texte
45
20 avril 2007
20 avril 2007
Texte
46
05 juin 2007
05 juin 2007
Texte
47
11 juin 2007
11 juin 2007
Texte
48
24 mai 2007
24 mai 2007