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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20044/DEF/DCCAT/LOG/REG modifiant le tableau n° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG du 6 décembre 2006 (BOC/PT, 2007, n° 12, texte 22) relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2007.

Du 25 mai 2007
 NOR D E F T 0 7 5 1 0 2 4 X

Texte(s) modifié(s) : Tableau N° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG du 06 décembre 2006 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2007.

Référence de publication : BOC n°20 du 27/8/2007

Le tableau n° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG du 6 décembre 2006 est modifié comme suit :

Point 2. 

Remplacer le tableau relatif à la tenue du personnel masculin par le tableau suivant :

Tenues et effets.

Personnel officier et personnel non officier de carrière ou sous contrat.

Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon)

Pantalon

Une vareuse et deux pantalons

Manteau


174,77 euros

49,68 euros

224,45 euros

110,40 euros

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.