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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »

AUTRE à l'instruction n° 000-8627-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 14 février 2007 (BOC 14, texte 78) modifiant l'instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438 ; BOEM 554-1) relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.

Du 28 juin 2007
 NOR D E F B 0 2 5 1 4 4 4 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.2.3.

Référence de publication : BOC n°20 du 27/8/2007

Dans l'entre-deux barres, rubrique "Précédent modificatif", corriger pour lire :

"...du 28 avril 2004 (BOC, p. 2820)."

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