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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »

AUTRE à l'instruction n° 90/DEF/DPMM/FORM du 23 janvier 2007 (BOC 14, texte 72 ; BOEM 323 et 775) relative à l'organisation du parcours « formateur ».

Du 28 juin 2007
 NOR D E F B 0 7 5 0 0 8 7 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/FORM du 23 janvier 2007 relative à l'organisation du parcours « formateur ».

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  323.3.2., 642.1.1.1.

Référence de publication : BOC n°20 du 27/8/2007

Dans l'entre-deux barres, rubrique « Texte abrogé », corriger pour lire :

« Instruction n° 90/DEF/DPMM/2/E du 17 janvier 2001 (BOC, p. 762 ; BOEM 323 et 775). »