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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

Du 21 novembre 2018
 NOR A R M H 1 8 3 2 0 9 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 décembre 2016 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

Référence de publication : BOC n°43 du 20/12/2018

JO n° 277 du 30 novembre 2018, texte n° 21