ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau organisation, réglementation, affaires juridiques

DÉCISION N° 000-18592-2007/DEF/EMM/ORJ portant abrogation d'un texte.

Du 22 mars 2007
NOR D E F B 0 7 5 0 5 7 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 311/DEF/EMM/PL/ORA du 17 mai 1994 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d'instruction naval de Querqueville.

Référence de publication : BOC n°16 du 06/7/2007

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

1994. 17 mai. Instruction n° 311/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'organisation et au fonctionnement du centre d\'instruction naval de Querqueville (BOC, p. 1892 ; BOEM 775), son erratum du 8 juin 1994 (BOC, p. 2187) et ses errata de classement des 20 mars 1996 (BOC, p. 1697) et du 26 janvier 2001 (BOC, p. 946) et son modificatif du 4 août 1994 (BOC, p. 3905).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1^reclasse,
sous chef d'état-major « soutiens et finances »,

Bernard LENOIR.