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Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale »

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1er février 2018 fixant la liste des formations et unités de l'armée de terre assurant en permanence l'alerte opérationnelle.

Du 13 décembre 2018
NOR A R M T 1 8 5 2 3 1 7 A

La ministre des armées,

Vu le décret du 17 avril 1965 modifié, portant création d'une indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle ;

Vu l'arrêté du 1er février 2018 modifié, fixant la liste des formations et unités de l'armée de terre assurant en permanence l'alerte opérationnelle,

Arrête :

L'arrêté du 1er février 2018 est modifié comme suit :

Art. 1er. Dans le point « 2. LISTE DES UNITÉS OUVRANT DROIT. ».

Les dispositions suivantes sont ajoutées : «

00AT000

COMMANDEMENT DES FORCES TERRESTRES.

09NT000

CENTRE DE SOUTIEN AUX OPÉRATIONS ET ACHEMINEMENTS.

».

Art. 2. Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Frédéric HINGRAY.