Direction des ressources humaines de l'armée de terre :
bureau « politique des métiers et des formations associées »
NOR A R M T 1 8 5 2 3 8 5 J
INSTRUCTION N° 504096/ARM/RH-AT/PMF/DS portant abrogation de textes.
Du 20 décembre 2018NOR A R M T 1 8 5 2 3 8 5 J
1. Textes abrogés.
Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
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instruction n° 644//DEF/EMAT/PRH/DS - n° 4012/DEF/CoFAT/EEM/DEP/CDT du 11 septembre 2007 relative au domaine de spécialité « emploi des forces » et à la qualification du personnel militaire du domaine.
2. Publication.
La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour la ministre des armées et par délégation :
Le général de brigade,
sous-directeur des études et de la politique,
Marc CONRUYT.