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DIRECTION CENTRALE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE :

AUTRE à la circulaire n° 9403/DEF/DCMAT/SDT du 15 mars 2006 (BOC, 2007, n° 5 ; texte n° 13) relative au recueil, à la circulation et à l'exploitation des informations se rapportant aux faits techniques survenant aux matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre.

Du 21 mars 2007
 NOR D E F T 0 6 5 1 9 4 9 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 9403/DEF/DCMAT/SDT du 15 mars 2006 relative au recueil, à la circulation et à l'exploitation des informations se rapportant aux faits techniques survenant aux matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°17 du 19/7/2007

1. Dans l\'annexe IV. Point 3. Modèle de rédaction.

Ajouter en bas de page : (*) à modifier selon le cas d\'emploi.

2. Dans les appendices V.C. et V.D.

1re ligne du tableau : mettre une flèche pleine au lieu d\'être en pointillé.