Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale »

INSTRUCTION N° 509096/ARM/RH-AT/PEMS/CS/-- portant abrogation.

Du 20 novembre 2018
NOR A R M T 1 8 5 2 3 8 7 J

Référence(s) :

Instruction n° 0001018020343/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP/-- du 20 juillet 2018 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 509096/ARM/RH-AT/PEMS/JC/-- du 6 octobre 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n°5 du 31/1/2019

L'instruction n° 509096/ARM/RH-AT/PEMS/JC/-- du 6 octobre 2017⁽¹⁾ relative à l'attribution de l'indemnité pour connaissances spéciales en langues étrangères est abrogée.

Notes

n.i. BO.1

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Frédéric HINGRAY.