ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « administration - soutien commun »

CIRCULAIRE N° 1603/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés règlementaires.

Du 19 septembre 2018
NOR A R M B 1 8 5 2 2 0 9 C

Référence(s) : Arrêté du 27 juin 2018 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 596/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 19 avril 2018 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1591/ARM/EMM/ASC du 28 septembre 2017 relative aux rubans légendés réglementaires.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 450.5.

Référence de publication : BOC n°3 du 17/1/2019

Préambule.

Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bâchi un ruban légendé qui mentionne le nom de la formation d'appartenance ou à défaut l'inscription « MARINE NATIONALE ».

La liste des formations possédant un ruban légendé est précisée en annexes.

1. Création.

La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine [bureau « administration et soutien commun » de l'état-major de la marine (EMM/ASC)] ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement sont du ressort du service du commissariat des armées (SCA).

La création d'un ruban légendé doit faire l'objet d'une demande officielle de l'autorité organique (formations de la marine) ou de l'état-major des armées (formations relevant de son autorité), motivée (effectif le justifiant pour les formations de la marine, effectif supérieur à trente quartiers-maîtres et matelots pour les formations interarmées) et adressée à l'échelon central (EMM/ASC), conformément à l'annexe VI. de la présente circulaire.

Le port du ruban légendé est autorisé, le cas échéant, dès lors que la formation existe.

2. Caractéristiques.

Toutes les lettres du ruban légendé sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre du mot.

La légende inscrite sur le ruban devant être identifiée en regardant le marin de face, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

3. Publication.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

4. Abrogation.

La circulaire n° 1591/ARM/EMM/ASC du 28 septembre 2017 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Philippe DUTRIEUX.

Annexes

Annexe I. LISTE DES BÂTIMENTS DE SURFACE ET DES SOUS-MARINS DOTÉS D'UN RUBAN LÉGENDÉ AU NOM DE L'UNITÉ.

1. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES LANCEURS D'ENGINS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE)	SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT
	SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE
	SOUS-MARIN LE VIGILANT
	SOUS-MARIN LE TERRIBLE

2. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES D'ATTAQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA)	SOUS-MARIN SAPHIR	jusqu'en 2019
	SOUS-MARIN EMERAUDE	/
	SOUS-MARIN AMÉTHYSTE	/
	SOUS-MARIN PERLE	/
	SOUS-MARIN RUBIS	jusqu'en 2020
	SOUS-MARIN CASABIANCA	jusqu'en 2022
	SOUS-MARIN SUFFREN	à compter de 2019
	SOUS-MARIN DUGUAY-TROUIN	à compter de 2021

3. PORTE-AVIONS.

FORMATION.	RUBAN LÉGENDÉ.
Porte-avions (PA)	CHARLES DE GAULLE

4. BÂTIMENTS AMPHIBIES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de projection et de commandement (BPC)	MISTRAL
	TONNERRE
	DIXMUDE

5. FRÉGATES DE PREMIER RANG.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Frégates de défense aérienne (FDA) et anti-aériennes (FAA)	FORBIN	/
	CHEVALIER PAUL	/
	CASSARD	jusqu'en 2019
	JEAN BART	jusqu'en 2021
Frégates anti-sous-marines (FASM)	PRIMAUGUET	jusqu'en 2019
	LA MOTTE-PICQUET	jusqu'en 2020
	LATOUCHE-TRÉVILLE	/
Frégate européenne multi-missions (FREMM)	AQUITAINE	/
	PROVENCE	/
	LANGUEDOC	/
	AUVERGNE	/
	BRETAGNE	/
	NORMANDIE	à compter de 2020
Frégate européenne multi-missions DA	ALSACE	à compter de 2022
Frégates type « La Fayette » (FLF)	LA FAYETTE	/
	SURCOUF	/
	COURBET	/
	ACONIT	/
	GUÉPRATTE	/

6. BÂTIMENTS DE SOUVERAINETÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Frégates de surveillance (FS)	FLORÉAL
	PRAIRIAL
	NIVÔSE
	VENTÔSE
	VENDÉMIAIRE
	GERMINAL

7. PATROUILLEURS HAUTURIERS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Avisos - Patrouilleurs de haute mer (PHM)	LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF	jusqu'en 2020
	PREMIER MAÎTRE L'HER	/
	ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET	/
	COMMANDANT BLAISON	/
	COMMANDANT DUCUING	/
	COMMANDANT BIROT	/
	COMMANDANT BOUAN	/
Patrouilleurs type P400	LA GLORIEUSE	jusqu'en 2020
Patrouilleurs type P400	LA MOQUEUSE	jusqu'en 2020
Patrouilleurs (PAT)	ARAGO	jusqu'en 2021
Patrouilleurs (PAT)	LE MALIN	/
Patrouilleur de 40 mètres	FULMAR	/
Patrouilleurs de service public (PSP)	FLAMANT	/
	CORMORAN	/
	PLUVIER	/
Patrouilleurs légers guyanais (PLG)	LA CONFIANCE	/
	LA RESOLUE	/
	LA COMBATTANTE	à compter de 2018

8. SOUTIEN OUTRE-MER.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Patrouilleur polaire (PP)	L'ASTROLABE	/
Bâtiments multi-missions (B2M)	D'ENTRECASTEAUX	/
	BOUGAINVILLE	/
	CHAMPLAIN	/
	DUMONT D'URVILLE	à compter de 2018

9. BÂTIMENTS DE GUERRE DES MINES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiments remorqueurs de sonars (BRS)	ANTARÈS	/
	ALTAÏR	/
	ALDÉBARAN	/
Chasseurs de mines tripartites (CMT)	CASSIOPÉE	jusqu'en 2022
	ANDROMÈDE	/
	PÉGASE	/
	ORION	/
	CROIX DU SUD	/
	L'AIGLE	/
	LYRE	/
	SAGITTAIRE	/
	CÉPHÉE	/
	CAPRICORNE	/
Bâtiments bases de plongeurs démineurs (BBPD)	VULCAIN	/
	ACHÉRON	/
	STYX	/
	PLUTON	/
Bâtiment d'expérimentation de guerre des mines (BEGM)	THÉTIS	/

10. BÂTIMENTS DE SOUTIEN LOGISTIQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiments de commandement et de ravitaillement (BCR)	VAR	jusqu'en 2021
	MARNE	jusqu'en 2022
	SOMME	/

11. BÂTIMENTS AUXILIAIRES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiments de soutien de région (BSR)	ELAN	jusqu'en 2019
Bâtiments de soutien de région (BSR)	TAAPE	jusqu'en 2019
Bâtiment de soutien à la plongée (BSP)	ALIZÉ	/
Bâtiments d'expérimentation et d'essais	DUPUY DE LÔME	/
Bâtiments d'expérimentation et d'essais	MONGE	jusqu'en 2022
Bâtiments de soutien et d'assistance hauturiers (BSAH)	LOIRE	/
	RHÔNE	/
	SEINE	à compter de 2019
	GARONNE	à compter de 2018

12. BÂTIMENTS OCÉANOGRAPHIQUES ET HYDROGRAPHIQUES.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiment océanographique (BO)	BEAUTEMPS-BEAUPRÉ	/
Bâtiments hydrographiques de 2^e classe (BH2C)	LAPÉROUSE	jusqu'en 2022
	BORDA	jusqu'en 2022
	LAPLACE	/

13. BÂTIMENTS DE FORMATION ET D'ENTRAÎNEMENT.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	OBSERVATIONS.
Bâtiments-école (BE)	LÉOPARD	jusqu'en 2022
	PANTHÈRE	jusqu'en 2022
	JAGUAR	jusqu'en 2022
	LYNX	jusqu'en 2022
	GUÉPARD	/
	CHACAL	/
	TIGRE	/
	LION	/
Bâtiments d'instruction à la navigation (BIN)	GLYCINE	jusqu'en 2022
Bâtiments d'instruction à la navigation (BIN)	ÉGLANTINE	jusqu'en 2022

14. VOILIERS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Goélettes	GOÉLETTE ÉTOILE
Goélettes	GOÉLETTE BELLE POULE
Cotre	MUTIN
Yawl	LA GRANDE HERMINE

Annexe II. LISTE DES FORMATIONS À TERRE PLACÉES SOUS L'AUTORITÉ D'UN COMMANDANT DE FORCE MARITIME ET DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. FORCES SOUS-MARINES ET FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major des forces sous-marines (ALFOST) Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE) École de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) ⁽¹⁾Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA) École de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM BPN) ⁽¹⁾Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) ⁽²⁾	FORCES SOUS-MARINES
Base opérationnelle de l'Île Longue (COMILO)	ÎLE LONGUE
Centres de transmissions de la marine (CTM)	CTM ROSNAY
	CTM FRANCE-SUD
	CTM SAINTE-ASSISE
(1) Organismes intégrés à ALFOST, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, dotés d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves [instruction n° 10/ARM/EMM/ORT du 1^er décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine]. (2) Organisme intégré à ALFOST dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/ARM/EMM/ORT du 1^er décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

2. FORCE D'ACTION NAVALE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force d'action navale [(EM ALFAN ALERTE FAN commandement de l'état-major de la force aéro-maritime de réaction rapide (COMFRMARFOR)]	FORCE D'ACTION NAVALE
Flottille amphibie de Toulon	FLOTTILLE AMPHIBIE
Groupes de plongeurs démineurs	GROUPE PLONGEURS DÉMINEURS
Groupe de transformation et de renfort Toulon Groupe de transformation et de renfort Brest	FRÉGATES MULTI-MISSIONS
Bases navales hors métropole	BASE NAVALE DÉGRAD DES CANNES
	BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE
	BASE NAVALE NOUMÉA
	BASE NAVALE PAPEETE
	BASE NAVALE PORT DES GALETS
	BASE NAVALE ABU DHABI
	BASE NAVALE DJIBOUTI
	BASE NAVALE MAYOTTE

3. FORCE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA)	AÉRONAUTIQUE NAVALE
Flottilles	FLOTTILLE 4 F
	FLOTTILLE 11 F
	FLOTTILLE 12 F
	FLOTTILLE 17 F
	FLOTTILLE 21 F
	FLOTTILLE 23 F
	FLOTTILLE 24 F
	FLOTTILLE 25 F
	FLOTTILLE 28 F
	FLOTTILLE 31 F
	FLOTTILLE 33 F
	FLOTTILLE 34 F
	FLOTTILLE 35 F
	FLOTTILLE 36 F
Escadrilles	ESCADRILLE 22 S ⁽¹⁾
Escadrilles	ESCADRILLE 57 S
Bases d'aéronautique navale (BAN) dont marins affectés au sein d'un service industriel de l'aéronautique	BAN HYÈRES
	BAN LANN-BIHOUÉ
	BAN LANVÉOC-POULMIC
	BAN LANDIVISIAU
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S)	CEPA
Centre logistique de l'aéronautique navale (CéLAé)	CéLAé
École du personnel de pont d'envol (EPPE Hyères) ⁽²⁾	ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D'ENVOL
École d'initiation au pilotage (EIP/50S Lanvéoc) ⁽³⁾	ESCADRILLE 50S
(1) Organisme intégré aux forces dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/ARM/EMM/ORT du 1^er décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine). (2) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10 ARM/EMM/ORT du 1^er décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine). (3) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et mettant en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/ARM/EMM/ORT du 1^er décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

4. FORCE DES FUSILIERS MARINS ET COMMANDOS.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Base des fusiliers marins et commandos Toute unité de fusiliers marins [groupement de fusiliers marins (GFM), compagnie de fusiliers marins (CIFUSIL)]	FUSILIERS MARINS
Commandos	COMMANDO JAUBERT
	COMMANDO DE PENFENTENYO
	COMMANDO DE MONTFORT
	COMMANDO KIEFFER
	COMMANDO TRÉPEL
	COMMANDO HUBERT
	COMMANDO PONCHARDIER
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO)	COMMANDOS MARINE

Annexe III. LISTE DE FORMATIONS DIVERSES DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. LISTE DES FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Formations opérationnelles de surveillance et d'information territoriale (FOSIT)	FOSIT MÉDITERRANÉE
	FOSIT ATLANTIQUE
	FOSIT MANCHE-MER DU NORD
Bases navales (BN) métropolitaines	BASE NAVALE DE TOULON
	BASE NAVALE DE BREST
	BASE NAVALE DE CHERBOURG
Bataillon des marins-pompiers de Marseille ⁽¹⁾Autres unités de marins-pompiers	MARINS POMPIERS
Musique des équipages de la flotte de Toulon	MUSIQUE DE LA FLOTTE
Préparations militaires marine	PRÉPARATION MILITAIRE MARINE
(1) Cas particulier : selon l'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'organisation et aux modalités d'administration du bataillon de marins-pompiers de Marseille, le BMPM est une formation administrative relevant du chef d'état-major de la marine (CEMM) [placée sous l'autorité du commandant de l'arrondissement maritime de la Méditerranée CECMED)] et placée pour emploi auprès d'une autorité externe au ministère des armées (MINARM).

2. FORMATION RELEVANT DE DE LA DIRECTION DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Direction du service logistique de la marine Service logistique de la marine Brest Service logistique de la marine Toulon	SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE

3. FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT)	CECLANT
Commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED)	CECMED

Annexe IV. LISTE DES FORMATIONS ET ÉCOLES DÉPENDANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	MARINS OU CADRE PERMANENT.	ÉLÈVES.
École Navale	ÉCOLE NAVALE	X	X ⁽¹⁾
Centre d'instruction naval de Brest (CIN BREST)	CIN BREST	X	/
Centre d'instruction naval de Brest (CIN BREST)	ÉCOLE DES MOUSSES	/	X
Écoles des matelots et des mousses à Cherbourg (EMMAC) rattachées au CIN Brest⁽²⁾	ÉCOLE DES MOUSSES	/	X
	ÉCOLE DES MATELOTS	/	X
Pôle Écoles Méditerranée (PEM)	POLE ÉCOLE MÉDITERRANÉE	X	X ⁽¹⁾
École de plongée (unité élémentaire du PEM)	ÉCOLE DE PLONGÉE	X	/
École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA)	ÉCOLE ATOMIQUE	X	/
École des fusiliers marins (ECOFUSIL Lorient)	ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS	X	X
École de l'aéronautique navale de Cognac (EAN Cognac)	EAN COGNAC	X	X
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation initiale équipage (FIE) ou en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ». (2) Le groupement des écoles de formation initiale de la Marine à Cherbourg (GEFIMC) a été rebaptisé écoles des matelots et des mousses à Cherbourg (EMMAC) au 1er janvier 2018.

Annexe V. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES .

1. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES POSSÉDANT UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.
Groupements de soutien de base de défense (BDD)	BdD BREST-LORIENT
	BdD TOULON
	BdD CHERBOURG
Groupement de soutien de la base des forces françaises aux Émirats Arabes Unis	MARINE ABU DHABI
Groupement de soutien de la base des forces françaises de Djibouti	MARINE DJIBOUTI
État-major des armées	ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Directions des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) outre-mer	DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION
	DIRISI FORT-DE-FRANCE
	DIRISI NOUMÉA
	DIRISI PAPEETE
	DIRISI CAYENNE
	DIRISI DJIBOUTI

2. ÉCOLE NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS	RUBAN LÉGENDÉ	MARINS OU CADRE PERMANENT	ÉLÈVES
École des fourriers de Querqueville	ÉCOLE DES FOURRIERS	X	X ⁽¹⁾
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ».

3. CENTRE DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE.

FORMATIONS.	RUBAN LÉGENDÉ.	MARINS OU CADRE PERMANENT.	STAGIAIRES DU SMV.
Service militaire volontaire Brest	SMV BREST	X	X

Annexe VI. MESSAGE TYPE DE DEMANDE DE CRÉATION DE RUBAN LÉGENDÉ.

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