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Archivé DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration ; bureau réglementation-marchés DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction administrative et financières ; bureau des affaires administratives et contractuelles

AUTRE N° 04.030.05/DEF/DCMAT/SDA/RM au protocole n° 04.030.00/DEF/DCMAT/SDA/RM du 13 mai 2004 (BOC, p.3171 ; BOEM 561 et 575-1) relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre et l'armée de l'air assurent réciproquement le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains de leurs matériels.

Du 10 mai 2007
NOR D E F T 0 7 5 1 4 1 2 X

Pièce(s) jointe(s) : Un appendice.

Texte(s) modifié(s) : Protocole N° 04.030.00 du 13 mai 2004 relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre et l'armée de l'air assurent réciproquement le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains de leurs matériels.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 473-1.1., 461.3.1.

Référence de publication : BOC n°21 du 10/9/2007

Le protocole d\'accord n° 04.030.00 du 13 mai 2004 est modifié comme suit :

Remplacer l\'appendice IX.A. par l\'appendice IX.A. ci-joint.

Le général de corps d'armée,
directeur central du matériel de l'armée de terre,

Michel BERTHÉLÉMY.

Le général de corps aérien,
commandant la région aérienne Sud et directeur central du matériel de l'armée de l'air,

Patrice KLEIN.

Annexe

Annexe Appendice IX.A. LISTE DES MATÉRIELS DE PARACHUTAGE COMMUNS « AIR -TERRE ».

NNO Air.	Code EMAT.	Désignation.
1670-14-5250235 1670-14-4434263	Sans 47005101	Parachute dorsal TAP696-26 complet ou dissocié. Parachute dorsal TAP696-26F2 complet ou dissocié.
1670-14-4046486 1670-14-4752563 1670-14-4256354	47111401 Sans 47111501	Parachute ventral de secours TAP511. Parachute ventral de secours TAP511F2.
1670-14-4740054	Sans	Parachute dorsal d\'entraînement TAP 131-32.
1670-14-3255590	47371101	Déclenchement chrono-barométrique EL19F1.
1670-14-4314276	Sans	Déclenchement vario-barométrique EL37 version J.
1670-14-5362979	Sans	Parachute dorsal d\'armes ARZG9.
1670-14-4840764	Sans	Parachute dorsal d\'armes ARZG9.
1670-14-4639440	Sans	Parachute Tandem BT 80.
1670-14-4711759	Sans	Parachute Tandem BT 80.
8465-14-2960703	47231101	Sac gaine individuel pour saut EL20F1.
8465-14-3708230	47201201	Sac gaine individuel EL32.
8465-14-4752565	Sans	Sac gaine individuel EL32.
1670-14-3708231	47221201	Fourreau d\'arme EL33.
1670-14-3714290	47221301	Fourreau toutes armes EL34.
1670-14-2322683	47612101	Sac de parachute à matériel TR800.
1670-14-5167803	472711	Lot d\'équipement pour chien pour saut opérationnel EL91.
1670-14-5470490		Parachute bi-place opérationnel.
1670-14-5469038		Parachute de formation et de perfectionnement avec kit SOA.
1670-14-5439076		Gaine pour parachute ARZG9.
1670-14-3376782	48041101	Gaine collective GC23F1.
1670-14-2855124	48751101	Sac collecteur AP21.
1670-14-5263891	47141401	Parachute largueur TAP357UPL.
6605-14-4977300	47391201	Compas de navigation EL81.
6605-14-4977301	47391301	Equipement de navigation pour chef d\'équipe CRAP - EL85.