Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
    2. 461.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMPTABLES.
      1. Table Analytique :
    3. 461.2. TITRE II. BUDGET DE GESTION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    4. 461.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
      2. 461.3.1. CHAPITRE PREMIER. CESSIONS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.1971 INSTRUCTION N° 29910/DCMAT/EA/1 , relative à l'exécution et au règlement des cessions de matériels et travaux effectués à titre onéreux par les établissements du matériel.
        
        16.07.1971 INSTRUCTION N° 29910/DCMAT/EA/1 , relative à l'exécution et au règlement des cessions de matériels et travaux effectués à titre onéreux par les établissements du matériel.
        
        06.03.2006 PROTOCOLE N° 06.021.00 relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre assure à la marine le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains matériels communs.
        
        03.02.2010 DÉCISION N° 500076/DEF/EMAT/PP/BMCO portant caducité d'un protocole signé entre l'armée de terre et l'administration pénitentiaire.
      3. 461.3.2. CHAPITRE II. GESTION DES PRODUITS PÉTROLIERS. FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNELS. FRAIS DE TRANSPORT DES MATÉRIELS.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        10.12.1986 INSTRUCTION N° 30800/DEF/DCMAT/SDA/BPG relative à la gestion des produits pétroliers, des frais de déplacement des personnels militaires et civils extérieurs et des frais de transport des matériels et rechanges appartenant ou ressortissant au matériel de l'armée de terre en budget de gestion.
      4. 461.3.3. CHAPITRE III. AFFRANCHISSEMENT POSTAL.
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.