L\'instruction n° 370/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 25 mars 2004 est modifiée comme suit :

1. Point 1.2.1.Commandement.

Remplacer le texte du point 1.2.1. par le texte suivant :

« Le chef des sports équestres militaires, subordonné au général commandant l\'école d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC), est chargé de l\'ensemble des questions équestres dans les trois armées (à l\'exclusion de la gendarmerie), celles-ci supportant intégralement les charges relatives à leurs activités équestres. ».

2. Point 1.2.2. Centre sportif d\'équitation militaire.

Remplacer le 1^er alinéa est remplacé par l\'alinéa suivant :

« Le CSEM est subordonné au général commandant l\'EAABC. ».

3. Point 1.2.3. École nationale d\'équitation.

Remplacer le texte du point 1.2.3. par le texte suivant :

« Rattaché pour administration à l\'EAABC, un détachement est affecté pour emploi à l\'ENE, école qui relève du ministère des sports. Ce détachement participe à toutes les missions de cette école, notamment à la mission de prestige (cadre noir). ».

4. Point 3.2. Personnel de carrière et sous contrat.

Remplacer le texte du point 3.2. par le texte suivant :

« Les mutations du personnel de carrière et sous contrat de la spécialité sont prononcées par la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) ou par les régions terre (RT) pour les engagés volontaires de l\'armée de terre (EVAT) non titulaires d\'un certificat technique n°1 (CT1) ou équivalent, sur proposition du chef des sports équestres militaires. ».