Archivé état-major de l'armée de terre : bureau « organisation »

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 22 juillet 2008 par : ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 09 juillet 2007
NOR D E F T 0 7 5 1 5 0 5 A

Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 juillet 2006 fixant, pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 522.1.3.

Référence de publication : BOC n°19 du 24/8/2007

1.

La nouvelle bonification indiciaire prévue par le décret du 3 septembre 2004 susvisé est attribuée, dans les conditions fixées par l\'arrêté du 3 septembre 2004 susvisé, aux militaires de l\'armée de terre occupant les postes figurant en annexe au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1^er août 2007 et jusqu\'au 31 juillet 2008. L\'arrêté du 4 juillet 2006, fixant pour l\'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d\'une nouvelle bonification indiciaire, est abrogé à compter du 1^er août 2007.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Bruno CUCHE.

Annexe

Annexe. Liste des postes ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire du personnel militaire de l'armée de Terre

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