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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 6 juin 2018 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées .

Du 17 décembre 2018
 NOR A R M H 1 8 3 4 6 0 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 juin 2018 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées.

Référence de publication : BOC n°4 du 24/1/2019

JO n° 3 du 4 janvier 2019, texte n° 5