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direction générale de l'armement : service central de la modernisation et de la qualité

INSTRUCTION N° 14758/ARM/DGA/SMQ/D relative aux missions et à l'organisation du service des systèmes numériques de l’armement.

Du 22 mars 2019
 NOR A R M A 1 9 5 2 9 9 0 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 125/ARM/DGA/SMQ/SDSE/SRO du 03 avril 2018 relative aux attributions du directeur de site de la direction générale de l'armement et du représentant local du délégué général pour l'armement.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 523/DEF/DGA/SMQ/SDSI/CTSI du 12 mai 2014 relative aux missions et à l'organisation du centre technique des systèmes d'information.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  700.2.8.2.

Référence de publication : BOC n°69 du 09/5/2019

Pour la ministre des armées et par délégation :

L’ingénieur général hors classe de l’armement,

directeur, chef du service central de la modernisation et de la qualité,

Benoît LAURENSOU.