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direction générale de l'armement : direction technique ; service technique ; DGA Ingénierie des projets

INSTRUCTION N° 75/ARM/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.

Du 15 avril 2019
 NOR A R M A 1 9 5 3 4 6 7 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 75/DEF/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  700.2.5.2.

Référence de publication : BOC n°85 du 03/6/2019

Pour la ministre des armées et par délégation :

L'ingénieur général hors classe de l'armement,
directeur technique,

François COTÉ.