Sommaire du BOC n°85 du 03/06/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 mai 2019

Liste N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD du 13 mai 2019 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au titre de l'opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014.

NOR : A R M S 1 9 5 2 7 4 0 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 2
15 avril 2019

Instruction N° 75/ARM/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets du 15 avril 2019 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.

NOR : A R M A 1 9 5 3 4 6 7 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 75/DEF/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 3
12 décembre 2018

Instruction N° 521458/ARM/SSA/DGRH du 12 décembre 2018 relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.

NOR : A R M E 1 9 5 3 9 6 3 J
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.
Texte 4
02 mai 2019

Instruction N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 02 mai 2019 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré.

NOR : A R M G 1 9 5 4 0 8 8 J
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 07 septembre 2015 relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.

Instruction n° 46000/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 29 juillet 2016 (n.i. BO).

Instruction N° 5300/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 04 février 2019 relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de la gendarmerie. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 18 mai 2018 relative à l'enseignement supérieur du deuxième degré. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 5
25 février 2019

Circulaire N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 25 février 2019 relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement.

NOR : A R M A 1 9 5 3 7 9 3 C
Référence(s) :

Code de la défense, notamment ses articles L4135-1, R4125-1 à R4125-14 et R4135-1 à R4135-8.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2974/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 06 février 2018 relative à la notation 2018 des officiers des corps de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.
Texte 6
09 avril 2019

Circulaire N° 682/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 09 avril 2019 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2019.

NOR : A R M E 1 9 5 3 4 5 4 C
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Instruction N° 11075/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 06 mai 1997 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers du service des essences des armées et aux sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 169/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 29 janvier 2018 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2018. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Texte 7
23 avril 2019

Circulaire N° 739/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC du 23 avril 2019 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2020 des officiers d'active du service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 9 5 3 8 1 8 C
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 922/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC du 07 mai 2018 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2019 des officiers d'active du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes.
Texte 8
15 mars 2019

Circulaire N° 554/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 15 mars 2019 relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2019.

NOR : A R M E 1 9 5 4 0 0 6 C
Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 14 juin 2016 relatif à la formation initiale des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 30 août 2017 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1893/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 septembre 2018 relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2019. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.
Texte 9
31 janvier 2019

Circulaire N° 1377 /ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 31 janvier 2019 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2020 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2019.

NOR : A R M L 1 9 5 3 2 9 3 C
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2014-1064 du 18 septembre 2014 portant modification de dispositions statutaires de divers corps militaires. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 13 décembre 2016 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 14 décembre 2015 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 06 novembre 2018 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1043/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 23 janvier 2018 (n.i. BO)

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.