INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
Du 20 décembre 2002NOR D E F B 0 2 5 2 3 0 1 4 J
La présente instruction a pour objet de définir les conditions d'attribution des qualifications et diplômes professionnels des officiers d'active de la marine gérés par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM). Les cas particuliers du brevet technique et du diplôme technique sont traités dans des instructions séparées.
1. Définitions générales.
Les officiers de la marine détiennent au recrutement, ou acquièrent au cours de leur carrière, des qualifications qui sont le fruit des formations dont ils ont bénéficié et (le cas échéant) de l'expérience accumulée. Les qualifications permettent d'obtenir la meilleure adéquation possible entre les emplois et les effectifs réalisés.
1.1. Spécialités des officiers. Qualifications professionnelles.
Spécialités des officiers.
Conformément au décret de référence, les officiers sont répartis entre des spécialités et des groupes de spécialités, expression synthétique de leur qualification professionnelle.
Ces spécialités sont le principal élément de gestion dans la première partie de la carrière où les officiers ont vocation à remplir des emplois de spécialistes.
Qualifications professionnelles.
Les officiers peuvent obtenir des qualifications complémentaires :
en suivant des cours ou des stages spécifiques en milieu militaire ou civil ;
en passant avec succès un examen, après une préparation personnelle ou encadrée ;
à l'issue de phases d'apprentissage ou de progression en formation opérationnelle (en particulier dans l'aéronautique navale).
Ces qualifications traduisent un niveau de formation militaire (enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés) ou la capacité à exercer des fonctions dans un domaine d'emploi particulier (informatique, guerre des mines…) ou à un niveau donné (chef de patrouille de l'aéronautique navale, plongeur de bord…).
Elles sont reconnues suivant les cas par un brevet, un diplôme, un certificat, une mention ou une unité de valeur.
1.2. Diplômes professionnels.
Les diplômes professionnels sont des documents attestant les enseignements, militaires ou civils, suivis avec succès. Ils sont attribués suivant des règles propres à chacun d'eux et définies par des textes qui ne sont pas repris dans la présente instruction.
Le brevet et le diplôme professionnels sanctionnent des cycles d'études longs (diplôme d'ingénieur de l'École navale, brevet d'études militaires supérieures, par exemple), ou sont représentatifs d'un niveau général de formation au sein de l'enseignement militaire : c'est le cas du diplôme technique, du brevet technique ou du brevet de qualification militaire supérieure.
Le certificat atteste normalement d'une formation complète, d'une expérience pratique et reconnaît des capacités bien définies au titulaire. Ces capacités peuvent être assorties de conditions de validité (durée, test de contrôle…).
La mention précise le domaine d'application d'une option ou d'une spécialisation. Elle peut aussi qualifier une phase d'une formation plus générale, ou l'avancement dans une progression. Dans ce cas, elle détermine le niveau de qualification tactique atteint (1).
L'unité de valeur (UV) traduit une qualification obtenue lors d'un stage du même nom, c'est-à-dire un sous-ensemble autonome qui peut être suivi seul ou au sein de cycles d'enseignement plus longs. Ces unités de valeur permettent plus de souplesse dans l'accès aux différents niveaux de formation. On distingue les UV de type « général », « harmonisation », « spécifique » ou de « compétence ».
2. Spécialités. Conditions d'attribution.
2.1. Officiers de marine.
2.1.1. Spécialités.
2.1.1.1.
Les officiers de marine (OM) de la surface et des forces sous-marines sont orientés vers une spécialité d'officier. Ces spécialités sont au nombre de 6 (six) :
Transmissions (TRANS).
Lutte sous la mer (LSM).
Détection (DETEC).
Missiles-artillerie (MISAR).
Fusilier-commando (FUSIL).
Énergie (ENERG).
Les officiers de marine de carrière sont sélectionnés pour suivre un cours de spécialité de premier niveau lors de leur dernière année de formation initiale.
En fonction de leur spécialité initiale de recrutement, les officiers de marine sous contrat (OSC) sont sélectionnés pour suivre un cours de spécialité de premier niveau :
en école de spécialité ENERG, pendant leur formation initiale, s'ils sont de spécialité initiale énergie-propulsion (ENPRO) ;
pour une autre école de spécialité, après une première expérience maritime acquise lors d'une affectation dans les forces, s'ils sont de spécialité initiale conduite des opérations (C OPS).
Les officiers de marine qui ont suivi les cours des écoles de spécialité de premier niveau se voient attribuer la spécialité correspondante par le ministre (DPMM) à la fin des cours, sur compte-rendu du commandant du centre ou de l'école concerné.
2.1.1.2.
La formation des officiers sélectionnés pour suivre les cours de l'école de l'aéronautique navale (EAN de Salon) est sanctionnée par des diplômes, suivant des modalités récapitulées en annexe :
brevets de pilotes militaires, de premier (2) puis de deuxième degré ;
brevets d'aéronautique navale, assortis d'une mention de spécialisation ;
brevet d'énergie aéronautique, assorti du brevet de mécanicien de bord.
La décision d'attribution des deux spécialités ci-dessous est prononcée par le ministre (DPMM) au vu des brevets acquis :
aéronautique navale (AVIAT) ;
énergie aéronautique (ENERA).
En cas d'échec au cours de la formation, entraînant l'élimination de l'aéronautique navale, l'officier est réorienté vers une école de spécialité du premier niveau du service général, ou vers un emploi correspondant à sa formation générale d'officier.
2.1.2. Groupes de spécialités.
2.1.2.1.
Les officiers issus d'une école de spécialité de premier niveau et sélectionnés pour suivre un enseignement de niveau deux peuvent être ensuite répartis entre sept groupes de spécialités suivant des modalités qui dépendent de l'école ou de l'enseignement concerné.
Groupes de spécialités :
Combat-lutte au-dessus de la surface (SCLAS).
Combat-lutte sous la mer (SCLSM).
Combat-flotteur, logistique, sécurité (SCFLS).
Combat-système d'information et de communication (SCSIC).
Combat-fusiliers marins et commandos (SCFCO).
Missiles sous-marins (MISSM).
Combat-guerre des mines (SCGDM).
Ces sept groupes de spécialités sont représentatifs soit d'une compétence étendue à un domaine de lutte, et non plus seulement à une spécialité [cas de l'école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN)], soit d'un niveau supérieur de spécialisation technique ou opérationnelle dans une dominante donnée [cas des écoles supérieures (ECOSUP), d'ingénieurs (ECING), des écoles missiles sous-marins et guerre des mines (GDM) ou de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA)…].
La formation reçue à l'ESCAN est sanctionnée par un brevet (B-ESCAN) indiquant en outre l'option suivie [lutte au-dessus de la surface (LAS) - lutte sous la mer (LSM) - flotteur, logistique, sécurité (FLS) - système d'information et de communication (SIC)]. Il en est de même pour l'enseignement donné dans les trois écoles de niveau deux : école missiles sous-marins (MISSM), écoles supérieures des fusiliers marins et des commandos (ESFC) et école guerre des mines (EGM). Ce brevet est décerné par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition du conseil d'instruction de l'école ou du centre concerné. Il est notifié aux titulaires, et une copie est insérée dans leur dossier.
Dans ce cas, la décision d'attribution du groupe de spécialités correspondant est automatiquement prononcée par le ministre de la défense (DPMM) dans ce cas.
2.1.2.2.
Le brevet de l'ESCAN (B-LAS) et la spécialité de SCLAS sont attribués de la même façon aux officiers sélectionnés pour l'ESCAN et ayant suivi les cours du principal warfare officer (PWO) en Grande-Bretagne et du cours « perfectionnement professionnel » niveau deux en Italie.
2.1.2.3.
Les officiers qui suivent les cours d'une école supérieure, une école d'ingénieurs (y compris génie atomique option propulsion navale) ou une formation universitaire de même niveau sont éventuellement répartis entre ces groupes de spécialités aux conditions suivantes (3) :
avoir acquis le diplôme sanctionnant une formation relevant du domaine concerné ;
être détenteur de l'unité de valeur « méthode et technique d'action », plus l'unité de valeur « logistique » pour le groupe « SCFLS » et l'unité de valeur « opérations » pour tous les autres groupes.
Cette décision est prononcée par le ministre de la défense (DPMM) au vu des qualifications et diplômes effectivement obtenus, et de la spécialité d'origine des intéressés.
2.2. Officiers spécialisés de la marine.
Les officiers spécialisés de la marine (OSM) de carrière et sous contrat sont recrutés au titre d'une spécialité dont la liste est récapitulée en annexe II éventuellement à l'issue de filières de formation, [cas de la filière élève officier pilote de l'aéronautique navale (EOPAN), qui fait l'objet d'instructions particulières].
L'arrêté de référence fixe leurs attributions. Ils suivent une formation de base prolongée par un cours ou un stage de spécialité. La spécialité pour laquelle ils ont été recrutés leur est attribuée par le ministre de la défense (DPMM) à l'issue de ce cours ou stage de spécialité. Ils ont ensuite vocation à remplir des postes dans cette spécialité, en particulier dans la première phase de leur carrière, puis des emplois plus généralistes le plus souvent dans le groupe de spécialités, quand ils accèdent aux grades d'officiers supérieurs.
Ceux qui suivent avec succès des formations longues dans le cadre de leur spécialité, voient leurs résultats sanctionnés par des brevets professionnels ; c'est le cas en particulier dans l'aéronautique navale :
brevets de pilotes militaires du premier et deuxième degré ;
brevet de pilote d'aéronautique (B-PILAE) ;
brevet de tactique aéronautique (B-TACAE).
Les officiers qui sont sélectionnés ultérieurement pour des enseignements supérieurs, par exemple : école de niveau deux, collège interarmées de défense (CID), unités de valeur, …, reçoivent les qualifications et diplômes professionnels correspondants, dans les mêmes conditions que les officiers de marine.
Les demandes éventuelles de changement de spécialité formulées par les officiers sont instruites par le directeur du personnel militaire de la marine et font l'objet d'une décision du ministre (DPMM).
3. Qualifications complémentaires. Conditions d'attribution.
3.1. Certificats.
Ils sont attribués par le ministre (DPMM) :
soit sur compte-rendu de l'école ou de l'organisme ayant assuré l'enseignement (procès-verbal du conseil d'instruction éventuellement) ;
soit, en cas de succès à un examen, au vu du procès-verbal du jury ou de la commission d'examen, ou sur compte-rendu de l'autorité chargée de l'organisation (certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique, par exemple) ;
soit à l'issue d'une période probatoire ; dans ce cas une instruction spécifique fixe les conditions d'obtention du certificat (certificat de chef de quart, par exemple).
3.2. Mentions, unités de valeur.
Les mentions sont soit associées à un diplôme (pilote d'avion multimoteurs, par exemple), soit attribuées directement par l'autorité dont dépendent les organismes ou les commissions (commission du personnel fusilier…) chargés d'enseigner ou de contrôler la qualification correspondante, éventuellement sous condition de succès à certaines épreuves pratiques ou théoriques. Ces mentions sont inscrites par l'autorité attributaire dans le dossier des intéressés.
La définition de ces mentions et des conditions d'obtention, fait l'objet d'instructions particulières des autorités concernées (4).
Les unités de valeur sont considérées comme acquises pour tout officier ayant suivi avec succès le cycle d'enseignement correspondant et sont inscrites directement dans leur dossier par l'école ou le centre de formation concerné quand il s'agit d'un organisme de la marine. A défaut, l'enregistrement est pris en charge par la DPMM au vu des attestations ou compte rendus de stage.
Quand une unité de valeur est suivie seule, la qualification obtenue est identifiée par l'appellation de l'unité de valeur (UV…).
3.3. Invalidation.
Certaines qualifications peuvent être invalidées quand le titulaire ne remplit plus les conditions fixées par les textes.
L'invalidation est proposée par l'autorité ou la commission chargée de contrôler l'entretien de ces qualifications. Elle est décidée par l'autorité ayant attribué la qualification et, en dernier ressort, par le ministre (DPMM).
La qualification reste inscrite au dossier de l'intéressé, mais il est fait mention de la date d'invalidation (ou de la période) et, le cas échéant, de la date à laquelle celle-ci redevient valide.
3.4. Remarques.
Certaines qualifications sont obtenues dans les mêmes conditions par les officiers et le personnel non officier (stages ou examens identiques). Elles ont dans ce cas la même définition (libellé long) ; le libellé court permet éventuellement de distinguer si la qualification a été obtenue dans un grade d'officier ou de non-officier.
4. Enregistrement.
Le bureau « officiers » de la DPMM est responsable de la tenue à jour des listes de diplômes et de qualifications professionnelles concernant la population des officiers gérés par la DPMM.
5. Texte abrogé.
L' instruction 495 /DEF/DPMM/1/E du 29 juin 1994 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,
Philippe SAUTTER.
Annexes
ANNEXE I. Brevets et mentions de l'aéronautique navale.
1 Rappels.
La formation des pilotes de l'aéronautique navale comprend la formation de spécialité et la formation opérationnelle.
La formation de spécialité, qui vise à l'acquisition d'une qualification professionnelle (technique de pilotage), est acquise dans les écoles de pilotage. Elle est sanctionnée par un brevet assorti d'une mention, qui est délivré par le ministre de la défense (DPMM).
La formation opérationnelle, qui vise à l'acquisition de qualifications tactiques et opérationnelles particulières, est acquise dans les écoles ou les flottilles. Elle est sanctionnée par un certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique (C AOA) et par des mentions correspondant à des domaines, des missions ou des niveaux de compétence divers. Le C AOA est attribué par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition des commandants organiques ; les mentions sont attribuées par les commandants organiques.
2 Formation de spécialité.
Après une phase de sélection, d'évaluation et de pré-orientation par filière au sein de l'école d'initiation au pilotage à Lanvéoc-Poulmic (EIP/50 S) la formation de spécialité des pilotes de l'aéronautique navale est réalisée en trois étapes :
la formation théorique ;
la formation initiale au pilotage de base ;
la spécialisation.
2.1
La formation théorique est dispensée :
pour les pilotes d'avions, au centre d'instruction au sol du personnel navigant de la base-école de l'air à Salon-de-Provence (CISPN) ;
pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre de Dax (EAALAT).
Les examens de sortie de ces cours consistent au passage des certificats théoriques de pilote de ligne civil, ATPL(A) pour les pilotes d'avions et CPL(H) pour les pilotes d'hélicoptères, dans les centres d'examens de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
2.2
La formation initiale au pilotage de base est effectuée :
pour les pilotes d'avions, à l'école de pilotage de l'armée de l'air de Cognac (EPAA) ;
pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre de Dax puis Le Luc (EAALAT).
Le succès à ces cours de formation initiale en vol ouvre droit à l'attribution du brevet du premier degré pour les pilotes d'avions (les modalités de délivrance du pilote de premier degré hélicoptère seront définies ultérieurement).
2.3
La spécialisation, deuxième stade de la formation de spécialité est effectuée :
pour les pilotes d'avions à réaction (mention réacteur) ou de guet aérien (mention guetemb), aux États-Unis après un stage de pré-spécialisation chasse à Salon-de-Provence ;
pour les pilotes de multimoteurs, à l'école de l'aviation de transport de l'armée de l'air d'Avord (EAT) puis à l'école du personnel volant de Nîmes-Garons (EPV) ;
pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués de Lanvéoc-Poulmic (ESHE/22 S).
Le succès aux épreuves de sortie entraîne l'attribution du brevet de pilote militaire du deuxième degré, d'avion ou d'hélicoptère.
3 Brevets des officiers pilotes.
Les brevets concernés sont les brevets d'aéronautique navale (B-AVIAT) et de pilote d'aéronautique (B-PILAE).
3.1 Brevet de pilote militaire du premier degré.
Les élèves ayant terminé avec succès la formation au pilotage de base et justifiant de plus de cent heures de vol en tant qu'élèves-pilotes peuvent être proposés pour l'attribution du brevet militaire du premier degré pour les pilotes d'avions. Ce brevet est attribué, sur demande de l'école de l'aéronautique navale (EAN), par le ministre de la défense [direction du personnel militaire de l'armée de l'air (DPMAA) pour les pilotes d'avions à l'issue du cours à l'EPAA Cognac].
Ce brevet ouvre droit à l'équivalence du pilote privé avion.
Pour le personnel issu de la filière EOPAN, la délivrance du brevet ou la réussite de la formation au pilotage de base permet le passage au grade de second maître.
3.2 Brevet de pilote militaire du deuxième degré.
Le succès au cours de spécialisation, deuxième stade de la formation de spécialité, entraîne l'attribution, par le ministre (DPMM), du brevet militaire de pilote d'avions ou d'hélicoptères de deuxième degré, assorti d'une mention qui traduit la filière de spécialisation (pilote d'avion à réaction, pilote d'avions multimoteurs, pilote d'hélicoptère embarqué, pilote d'avion de guet aérien embarqué). Ces brevets sont décernés :
à la fin du cours de spécialisation aux États-Unis pour les pilotes d'avion à réaction et de guet embarqué ;
à la fin du cours de spécialisation à l'EAT Avord pour les pilotes d'avions multimoteurs ;
à la fin du cours de spécialisation à l'ESHE/22 S pour les pilotes d'hélicoptères.
3.3 Brevet d'aéronautique et brevet de pilote d'aéronautique.
L'attribution du brevet de pilote d'avions ou d'hélicoptères du deuxième degré entraîne l'attribution :
du brevet d'aéronautique pour les officiers de carrière issus de l'école navale, la délivrance du brevet correspondant à l'intégration dans la spécialité « aéronautique navale » (AVIAT) ;
du brevet de pilote d'aéronautique pour le personnel issu de la filière EOPAN, la délivrance du brevet correspondant à l'accession à l'état d'officier sous contrat (OSC) et à l'intégration dans la spécialité « pilote d'aéronautique navale » (PILAE).
Les dates d'attribution des brevets d'aéronautique et de pilote d'aéronautique sont identiques pour les élèves d'un même cours de pilotage de base. Elles sont alignées sur celle qui correspond au cours de spécialisation se terminant le premier.
Toutefois, la date d'attribution de ces brevets au personnel qui a été reporté de cours ou réorienté dans un autre cours de spécialisation, est celle qui correspond au cours auquel il a été rattaché.
Ces brevets sont assortis de l'une des mentions suivantes :
mention « pilote d'avion à réaction », aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à réaction ;
mention « pilote d'avions multimoteurs », aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à hélices ;
mention « pilote d'hélicoptère embarqué », aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'hélicoptère du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur hélicoptères.
4 Brevet d'énergie aéronautique.
Le brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'école de l'aéronautique navale de Salon-de-Provence, aux officiers ayant suivi avec succès le cours de spécialisation ENERA dispensé à l'école de l'air de Salon-de-Provence puis le stage d'officier d'aéronautique mécanicien de bord (OAMB) dispensé à l'école du personnel volant de Nîmes-Garons (EPV), lui-même sanctionné par l'attribution du brevet de mécanicien de bord (B-MECBO).
5 Brevet de tactique aéronautique.
Le brevet de tactique aéronautique (B-TACAE) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'école du personnel volant à Nîmes-Garons, à l'issue du cours de tactique aéronautique.
6 Possibilités de réorientation.
6.1
Les titulaires du brevet de pilote d'avions du deuxième degré ayant la mention « pilote d'avion à réaction » peuvent être réorientés vers les avions multimoteurs à hélices et acquérir la mention correspondante après un stage à l'école de spécialisation multimoteurs/Base aérienne 702 à Avord ou vers les hélicoptères.
6.2
Les titulaires du brevet de pilote d'avions du deuxième degré et de la mention « pilote d'avions multimoteurs » (ou de la mention « pilote d'avion à réaction ») peuvent obtenir le brevet de pilote d'hélicoptère du deuxième degré et la mention correspondante après avoir suivi les cours de la base-école de l'aviation légère de l'armée de terre (Dax) et de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués/22 S (BAN Lanvéoc-Poulmic).
6.3
Les titulaires du brevet de pilote d'hélicoptères du deuxième degré peuvent obtenir le brevet de pilote d'avion du deuxième degré et la mention « pilote d'avions multimoteurs » après avoir suivi un stage à la base aérienne 702 d'Avord.
ANNEXE II. Spécialités et groupes de spécialité des officiers gérés par la direction du personnel militaire de la marine.
Spécialités des officiers gérés par la DPMM. | Code. | X = création ou modification. | Observations. |
---|---|---|---|
1. Officiers de marine. | |||
Détection. | DETEC |
|
|
Energie. | ENERG |
|
|
Fusilier-commando. | FUSIL |
| Ouverte aux VOA également. |
Informatique sous-marine. | INFSM |
|
|
Lutte sous la mer. | LSM |
|
|
Missiles-artillerie. | MISAR |
|
|
Transmissions. | TRANS |
|
|
Aéronautique navale. | AVIAT |
| NIV 2. |
Energie aéronautique. | ENERA |
| NIV 2. |
Missiles sous-marins. | MISSM. | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Combat-fusiliers marins et commandos. | SCFCO | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Flotteur-logistique-sécurité. | SCFLS | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Combat-guerre des mines. | SCGDM | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Combat-lutte au-dessus de la surface. | SCLAS | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Combat-lutte sous la mer. | SCLSM | Groupe de spécialité (NIV 2). | |
Combat-système d'information et de communication. | SCSIC | X | Groupe de spécialité (NIV 2). |
Conduite des opérations. | C OPS | OSC uniquement. | |
Énergie-propulsion. | ENPRO | OSC uniquement. | |
Chef de quart. | C QUA | VOA uniquement. | |
État-major des services. | EMSER | X | VOA uniquement. |
Énergie-logistique. | ENLOG | X | VOA uniquement. |
Psychologie appliquée. | PSYAP | VOA uniquement. | |
2. Officiers spécialisés. | |||
Groupe de spécialité : conduite du navire. | GCDNA | ||
Conduite nautique. | NAUTI | ||
Groupe de spécialité : amphibie. | GAMPH | ||
Fusilier-protection. | FUPRO | (1). | |
Sport. | SPORT | ||
Groupe de spécialité : état-major et services. | ETMAJ | ||
Administration. | ADMIN |
|
|
Audiovisuel. | ADVIS |
| (1). |
Commandement et services. | COSER |
|
|
Enseignement. | ENSER |
|
|
Informatique générale. | INFOG |
| (1). |
Sûreté navale. | INSEN |
|
|
Psychologie appliquée. | PSYAP | (1). | |
Relations publiques. | R PUB |
| (1). |
Renseignement-relations internationales. | RENRI |
| (1). |
Groupe de spécialité : gestion de collectivité. | GECOL | ||
Direction de foyer. | DIRFO |
| (1). |
Restauration de collectivité. | RECOL |
| (1). |
Groupe de spécialité : opérations aéronautiques. | GOPAE | ||
Contrôleur de circulation aérienne. | CCA |
| (1). |
Contrôleur d'opérations aériennes. | COA | (1). | |
Pilote d'aéronautique. | PILAE |
| (1). |
Tactique aéronautique. | TACAE | (1). | |
Groupe de spécialité : opérations armes. | GOPAR | ||
Armes-équipements. | ARMAQ | ||
Opérations-environnement. | OPENV |
|
|
Opérations de guerre des mines. | OPGDM |
|
|
Opérations-informatique. | OPINF |
|
|
Opérations de lutte au-dessus de la surface. | OPLAS |
|
|
Opérations de lutte sous la mer. | OPLSM |
|
|
Opérations transmissions. | OPTRA |
|
|
Groupe de spécialité : énergie-propulsion-sécurité. | GENPS | ||
Electricité. | ELECT |
|
|
Maintenance aéronautique. | MAERO |
|
|
Mécanique. | MECAN |
|
|
Sécurité. | SECUR |
|
|
(1) Spécialités ouvertes aux OSC. |
ANNEXE III. Qualifications et diplômes professionnels des officiers gérés par la direction du personnel militaire de la marine.
Table 1. Diplômes professionnels militaires.
Appellations. | Code. | X = création ou modification. | Observations. |
---|---|---|---|
Diplôme ingénieur école navale + spécialité de premier niveau + grade de mastère. | DIEN | X | DPMM. |
Enseignement militaire supérieur du 1er degré (EMS 1). Formation de spécialiste de niveau 1. | |||
Brevet d'informaticien 1er degré. | INFO1 | X | DPMM. |
Diplôme technique (+ option). | DT | DPMM. | |
Option du DT. | |||
EMS 1, technique. | 1D-TECHNIQ | ||
EMS 1, sciences de l'ingénieur. | 1D-SCINGEN | ||
EMS 1, opérations et technique. | 1D-OPSTECH | ||
EMS 1, détection. | 1D-DETEC | ||
EMS 1, énergie. | 1D-ENERG | ||
EMS 1, fusilier. | 1D-FUSIL | ||
EMS 1, lutte sous la mer. | 1D-LSM | ||
EMS 1, missiles artillerie. | 1D-MISAR | ||
EMS 1, transmissions. | 1D-TRANS | ||
Formation de spécialiste de niveau 1. | |||
Brevet ESCAN + option (LAS/LSM/FLS). | B-ESCAN | DPMM. | |
Brevet ECOSUP. | B-ECOSUP | X | DPMM. |
Brevet ECING. | B-ECING | X | DPMM. |
Brevet guerre des mines (EGDM). | B-GDM | DPMM. | |
Brevet fusiliers commandos. | B-ESFC | DPMM. | |
Brevet missiles, artillerie branche sous-marine nucléaire lanceur d'engins (SNLE). | B-MISSM |
| DPMM. |
Brevet de mécanicien de bord d'aéronautique. | B-MECBO |
| DPMM, accès statut personnel navigant. |
Brevet d'énergie aéronautique. | B-ENERA |
| DPMM. |
Brevet d'informaticien 2e degré. | INFO2 | DPMM. | |
Brevet génie atomique option propulsion navale. | B-ATOM A |
| DPMM. |
Brevet génie atomique option armes nucléaires. | B-ATOM B |
| DPMM. |
Brevet atomicien option réacteurs. | B-ATOMR |
| DPMM. |
Brevet atomicien option opérations. | B-ATOMO |
| DPMM. |
Brevet atomicien appliqué aux armes nucléaires. | B-BATAN |
| DPMM. |
Enseignement militaire supérieur du deuxième niveau (EMS 2). | |||
Brevet de l'enseignement militaire supérieur + lieu de l'école si étranger. | BEMS |
| DPMM. |
Brevet de qualification militaire supérieure. | BQMS |
| DPMM. |
Brevet technique (+ option). | BT |
| DPMM. |
Option du brevet technique. | |||
EMS 2, études administratives militaires supérieures. | 2D-ETADMIL | ||
EMS 2, informatique. | 2D-INFO | ||
EMS 2, langues et relations internationales. | 2D-LANGRELINT | ||
EMS 2, recherche opérationnelle. | 2D-RECOPE | ||
EMS 2, scientifique. | 2D-SCIENCES | ||
EMS 2, technique et emploi des systèmes d'armes. | 2D-TESA | ||
EMS 2, études supérieures logistiques. | 2D-SUPLOG | ||
Enseignement militaire de haut niveau. | |||
Auditeur centre des hautes études militaires. | AUD-CHEM | DPMM. | |
Auditeur institut des hautes études de défense nationale. | AUD-IHEDN | DPMM. | |
Collège de l'OTAN (NDC). | AUD-COLLNATO | X | DPMM. |
Auditeur royal college of defence studies, (CHEM britannique). | AUD-RCDS |
| DPMM. |
Auditeur collège national de défense canadien. | AUD-CNDC |
| DPMM. |
Auditeur centre des hautes études de défense italien. | AUD-CASD |
| DPMM. |
Auditeur national defence university, (CHEM américain). | AUD-NDU |
| DPMM. |
Auditeur institut des hautes études de défense internationale. | AUD-IHEDN-I | X | DPMM. |
Auditeur centre des hautes études de l'armement. | AUD-CHEAR |
| DPMM. |
Auditeur institut des hautes études de défense nationale, sessions régionales. | AUD-IHEDN-R |
| DPMM. |
Auditeur session régionale hautes études de l'armement. | AUD-HEAR-R | DPMM. | |
Auditeur centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie moderne. | AUD-CHEAM | DPMM. | |
Brevet d'aéronautique navale. | B-AVIAT |
|
|
Brevet de pilote d'aéronautique. | B-PILAE |
|
|
Brevet de tactique aéronautique. | B-TACAE |
|
|
Brevet de pilote d'avion du 2e degré. | B-PILA2 |
|
|
Brevet de pilote d'hélicoptère du 2e degré. | B-HELI2 |
|
|
Brevet de navigateur aérien. | B-NAVAE |
| Donne accès au statut PN provisoire. |
Brevet de contrôleur de circulation aérienne. | B-CCA |
|
|
Brevet de contrôleur des opérations aériennes. | B-COA |
|
|
Brevet de sécurité, protection civile et défense. | B-PROCIVDEF |
| |
Brevet d'interprète (langue concernée). | BOI-… |
| |
Brevet de sécurité, protection civile et défense. | B-PROCIVDEF | X |
|
Table 2. Qualifications professionnelles.
Appellations. | Code. | X = création ou modification. | Observations. |
---|---|---|---|
1. Certificats de la gestion service général. | |||
Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils ionisant. | AMARI | X | SPRA. |
Certificat d'aptitude à la guerre des mines. | AMIN | DPMM, futures CDT. | |
Certificat de qualification opérationnelle plongée par système. | PLOPSYS |
| CEPHISMER/DPMM. |
Certificat d'aptitude plongée par système. | APLSYS |
| CEPHISMER/DPMM. |
Certificat d'aptitude au quart passerelle. | C QUA |
| DPMM. |
Certificat d'officier commando. | CDO | DPMM. | |
Certificat militaire de langue. | CML1-2-3… |
| DPMM. |
Certificat de spécialisation dans la recherche technique. | FOSRECTECH | Filière renseignement. | |
Certificat élémentaire de renseignements interarmées. | FRI | EIREL. | |
Certificat de formation aux opérations de guerre des mines. | GUERMIN | ALFAN. | |
Certificat de nageur de combat. | NAGEU |
| DPMM. |
Certificat neutralisation, destruction explosifs. | NEDEX | DPMM. ALFAN Brest. | |
Certificat de parachutiste. | PARA |
| DPMM. |
Certificat de pilote de port de 1er degré. | PILPOR 1 |
| DPMM. |
Certificat de pilote de port de 2e degré. | CSUP PILPOR2 |
| DPMM. |
Certificat de plongeur de bord. | PLBOR |
| DPMM. |
Certificat d'officier plongeur démineur. | PLDEM |
| DPMM. CEPHISMER. |
Certificat plongeur d'essais. | PLESS |
| CEPHISMER. |
Certificat plongée profonde. | PLPRO |
| CEPHISMER. |
2. Mentions de la gestion service général. | |||
Mention conditionne pour le brevet technique. | MCONDITBT | DPMM. | |
Attestation pratique élémentaire de langue (anglaise). | APEL… | Commandant d'école. | |
Mention officier des sports. | OFSPO | ALFUSCO | |
3. Certificats de la gestion sous-marin/énergie. | |||
Certificat d'aptitude à l'emploi des armes nucléaires. | ARMNU | ||
Certificat de connaissances générales du sous-marin. | CGSM | DPMM, accès statut sous-marinier. | |
Certificat militaire de langue. | CML1-2-3… | DPMM. | |
Certificat de qualification de C QUA énergie de SNLE ou sous-marin nucléaire d'attaque (SNA). | CQ SNEP |
| DPMM. |
Certificat de qualification aux fonctions de C QUA de SNLE. | CQ SN |
| DPMM. |
Certificat informaticien du premier degré. | INFO 1 |
| DPMM. |
Certificat d'ingénieur diplômé par l'État. | ING DPE | X | Diplôme délivré par l'éducation nationale. |
Certificat officier de prévention nucléaire. | PREVNUC |
| DPMM - B3. |
Cours supérieur de sécurité nucléaire. | NUCSUP | DPMM. | |
Certificat de sécurité, qualification fondamentale 1 (pont). | QF1 SECU | DPMM. | |
Certificat de sécurité, qualification fondamentale 2 (énergie). | QF2 SECU | DPMM. | |
Certificat élémentaire de sécurité nucléaire. | NUCELEM | DPMM. | |
Certificat officier de prévention nucléaire (B3). | B3 | DPMM. | |
Certificat officier d'armement et de sécurité nucléaire (B2). | B2 | DPMM. | |
Certificat officier d'armement et de sécurité nucléaire. | SECUNUC | DPMM. | |
Certificat supérieur de sécurité nucléaire. | SNUC SUP | DPMM. | |
Certificat supérieur de navigation sous-marine. | SOUMA | DPMM. | |
Certificat de travaux sous-marins. | TRAVSM | CEPHISMER. | |
4. Mentions de la gestion sous-marin/énergie. | |||
Mention conditionne pour le BT. | CONDITBT | DPMM. | |
Attestation pratique élémentaire de langue (anglaise). | APEL… | ||
Mention entretien de qualification fondamentale de sécurité. | EQFSECU | DPMM. | |
Mention officier hygiène sécurité et condition de travail. | HSCT | X | DPMM. |
Ingénieur de quart officier de garde nucléaire du porte-avions nucléaire. | ING PAN | X | DPMM. |
Officier de suppléance du porte-avions nucléaire. | OSUPAN | X | DPMM. |
Mention organisation et méthode informatique, A. | OMI-A | DPMM. | |
Mention organisation et méthode informatique, B. | OMI-B | DPMM. | |
5. Certificats de la gestion aéronautique. Gestion aéronautique. | |||
Certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique. | AOA | DPMM. | |
Certificat de contrôleur de circulation aérienne. | CCA | DPMM. | |
Certificat militaire de langue. | CML1-2-3… | DPMM. | |
Certificat de contrôleur des opérations aériennes. | COA | DPMM. | |
Certificat de pilote d'essais et de réception. | EPNER | Centre d'essais en vol (CEV). | |
Certificat de moniteur pilote d'hélicoptère. | MONITHEL | Dax. | |
Certificat de moniteur pilote d'avion. | MONITPIL | Cognac. | |
Certificat d'officier d'interception (+ catégorie). | OIC | DPMM. | |
Certificat d'officier rens. interprétateur analyste. | ORIA | BA 128 Metz. | |
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique. | RADCONTA | (EPV). | |
Certificat de tactique aéronautique pour officier d'active de tactique aéronautique (OAT). | TACAE | Donne accès au statut personnel navigant temporaire (PN). | |
Certificat d'aptitude au guidage d'appui aérien (état-major). | TACP | Centre de formation à l'appui aérien (CFAA) (via ALFUSCO). | |
Certificat de navigateur aérien temporaire. | TEMPONAV | Donne accès au statut PN temporaire. | |
6. Mentions de la gestion aéronautique. | |||
Mention pilote qualifié appontage de nuit. | APP N | ALAVIA. | |
Mention pilote qualifié appontage sur PA. | APPON | ALAVIA. | |
Mention assaut. | ASSAUT | ALAVIA. | |
Mention avion embarqué. | AVEMB | DPMM. | |
Mention avion maritime. | AVMAR | DPMM. | |
Mention chef de dispositif chasse interception. | C DIS | ALAVIA. | |
Mention chef de patrouille chasse interception. | C PAT | ALAVIA. | |
Mention chef de dispositif de chasse assaut. | CD AS | ALAVIA. | |
Mention chef de dispositif hélico. assaut. | CD HA | ALAVIA. | |
Mention commandant d'avion de patrouille maritime confirmé. | CDAPATMAR | ALAVIA. | |
Mention chef de patrouille de chasse assaut. | CH AS | ALAVIA. | |
Mention chef de patrouille de reconnaissance. | CH RECO | ALAVIA. | |
Mention CDT hélico ASM confirmé. | CHAC | ALAVIA. | |
Mention CDT hélico transport opérationnel confirmé. | CHTOC | ALAVIA. | |
Mention conditionne pour le BT. | CONDITBT | DPMM. | |
Mention coordinateur tactique ATL confirmé. | COTAC | ALAVIA. | |
Mention chef de patrouille sûreté. | CPSURETE | ALAVIA. | |
Mention qualification examinateur VSV. | EXVSV | ALAVIA. | |
Mention pilote d'hélicoptère embarqué. | HELIEMB | DPMM. | |
Mention transport opérationnel. | HTO | ALAVIA. | |
Mention interception. | INTERCEP | ALAVIA. | |
Mention pilote de multimoteurs. | MULTI | DPMM. | |
Mention officier de quart aviation. | OQA | ALAVIA. | |
Mention patrouille maritime. | PATMAR | ALAVIA. | |
Mention pilote d'avion à réaction. | REACT | DPMM. | |
Mention reconnaissance. | RECO | ALAVIA. | |
Mention pratique élémentaire de langue. | APEL… | ||
Mention sûreté. | SURETE | ALAVIA. | |
Mention avion de guet embarqué (Hawkeye). | GUETEMB | X | DPMM. |
Mention officier d'appontage jour. | OFFAPPOJ | X | ALAVIA. |
Mention officier d'appontage nuit. | OFFAPPON | X | ALAVIA. |
Mention contrôleur superviseur. | CONTSUIV | X | ALAVIA. |
Mention officier pont d'envol hangar. | OFFAPEH | X | ALAVIA. |
Mention surveillance maritime. | SURMAR | ||
7. Unités de valeur. | |||
UV commandement, contrôle, communication, calculateurs. | C4I | DPMM. | |
UV cycle supérieur des ressources humaines. | CSRH | DPMM. | |
UV logistique. | LOG | DPMM. | |
UV méthode et technique d'action. | MTA | X | DPMM. |
UV navire. | NAV | X | DPMM. |
UV opérations. | OPS | DPMM. | |
UV recyclage état-major. | RECYCLEM | DPMM. | |
ALAVIA : amiral commandant l'aviation navale. ALFAN : amiral commandant la force d'action navale. ALFAN Brest : adjoint organique à Brest de l'amiral commandant la force d'action navale. ALFUSCO : amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos. CEPHISMER : cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer. DCSSA : direction centrale du service de santé des armées. EIREL : école interarmées du renseignement et des études linguistiques. SPRA : service de protection radiologique des armées. |