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Archivé état-major de l'armée de terre : bureau « organisation »

INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Abrogé le 30 octobre 2008 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 07 août 2007
NOR D E F T 0 7 5 2 2 5 2 J

Référence(s) :

Voir annexe III.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 04 juillet 2006 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  111.2.1.

Référence de publication : BOC n°27 du 09/11/2007

La présente instruction a pour objet de préciser l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre à partir du 1er juillet 2007.

La présente instruction est complétée par trois annexes :

  • Annexe I. Schéma de l\'organisation du commandement organique ;
  • Annexe II. Répartition des formations par commandement et direction de service ;
  • Annexe III. Liste des textes de référence.

1. Définitions préliminaires.

Le décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 (cf. annexe III) définit deux types de commandement :

  • le commandement opérationnel, responsable de l\'emploi des forces ;
  • le commandement organique, responsable de la préparation des forces.

L\'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.

1.1. Le commandement opérationnel.

Le commandement opérationnel s\'exerce dans le cadre d\'une opération militaire ; il relève du chef d\'état-major des armées (CEMA).

Le commandant opérationnel est responsable de :

  • l\'établissement des plans d\'emploi et des plans opérationnels ;
  • l\'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
  • l\'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
  • la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.

En temps normal, les différents commandements de l\'armée de terre n\'exercent pas de commandement opérationnel.

1.2. Le commandement organique.

Le chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique sur l\'ensemble des formations de l\'armée de terre.

Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :

  • l\'organisation, l\'instruction, l\'entraînement et la sécurité ;
  • la définition et l\'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
  • la gestion et l\'administration du personnel, ainsi que l\'application de la réglementation aux conditions de vie.

2. Organisation.

2.1. Principes.

L\'armée de terre comprend (cf. annexe I) :

  • l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) ;
  • la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) ;
  • les forces ;
  • les régions terre (RT) ;
  • les services ;
  • les organismes chargés de la formation du personnel et de l\'enseignement militaire supérieur.

Ces composantes sont placées sous l\'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 (cf. annexe III) fixant les attributions des chefs d\'état-major.

En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) et l\'inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).

2.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.

2.2.1. L'état-major de l'armée de terre.

L\'EMAT est placé sous les ordres d\'un officier général, major général de l\'armée de terre (MGAT), qui remplace le CEMAT en cas d\'absence ou d\'empêchement.

Le MGAT assiste le CEMAT dans l\'exercice de ses attributions. Il propose et met en œuvre la politique générale de l\'armée de terre par l\'intermédiaire de l\'état-major dont il dirige les travaux.

Sous les ordres du CEMAT, le MGAT a autorité sur l\'ensemble des formations d\'active et de réserve composant l\'armée de terre, à l\'exception des autorités et organismes directement subordonnés au CEMAT

L\'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : ressources humaines ; emploi et soutien ; plans et programmes ; performance et synthèse.

Le MGAT est assisté du directeur du personnel militaire de l\'armée de terre dans le domaine des « ressources humaines » ; du directeur central du matériel dans le domaine « maintien en condition opérationnelle des matériels » et du directeur central du commissariat dans le domaine « administration et finances ».

Il dispose en outre :

  • des organismes rattachés suivants : le centre de doctrine et d\'emploi des forces (CDEF) ; la section technique de l\'armée de terre (STAT) ; le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) et le commandement de la légion étrangère (COMLE) ;
  • du délégué au réserves de l\'armée de terre ;
  • de l\'officier supérieur adjoint au major général et du quartier général (QG) de l\'EMAT ;
  • du délégué aux relations internationales et du bureau relations internationales.

Enfin, le centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication (SIC) fixes de l\'armée de terre (CCSAT), le centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT), ainsi que le centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT) sont fonctionnellement directement subordonnés à l\'EMAT.

2.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Placée sous l\'autorité d\'un officier général de l\'armée de terre, la DPMAT est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil ; gestion ; recrutement.

En outre, deux bureaux à compétences particulières (bureau affaires réservées; bureau système d\'information des ressources humaines de l\'armée de terre) sont directement rattachés au général directeur.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.

2.2.3. Les forces.

Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.

Les forces de l\'armée de terre sont placées sous l\'autorité de l\'un des commandements suivants :

  • le commandement de la force d\'action terrestre (CFAT),
  • le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).

En outre, d\'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l\'étranger.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l\'atteinte des objectifs fixés.

2.2.4. Les régions terre.

L\'organisation territoriale de l\'armée de terre comprend cinq RT :

  • la région terre Ile-de-France (RT IDF) ;
  • la région terre Nord-Est (RT NE) ;
  • la région terre Sud-Est (RT SE) ;
  • la région terre Sud-Ouest (RT SO) ;
  • le région terre Nord-Ouest (RT NO).

Le commandement de la RT coordonne l\'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d\'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d\'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la RT.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque RT.

Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et collectivités d\'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d\'autres autorités, le commandant de la RT IDF, également commandant organique de l\'outre-mer et de l\'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 (cf. annexe III) pour les formations de l\'armée de terre stationnées outre-mer et à l\'étranger, à l\'exception de l\'Allemagne.

Le commandant de la RT NE exerce le commandement des FFECSA(1). A ce titre, il est commandant organique des formations de l\'armée de terre stationnées en Allemagne et relève, pour l\'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT. 

2.2.5. Les services.

Les services de l\'armée de terre sont :

  • le matériel de l\'armée de terre ;
  • le commissariat de l\'armée de terre.

Les directeurs centraux sont directement responsables devant le ministre de la défense de l\'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT, dans les conditions fixées par les textes d\'organisation de l\'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l\'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu\'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.

Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministre de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.

2.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.

Le commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d\'application ou spécialisées, des écoles de l\'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés, des centres d\'aguerrissement. Les lycées de la défense, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l\'administration.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l\'atteinte des objectifs fixés.

3. Missions des commandements et des directions.

3.1. L'état-major de l'armée de terre.

Pour l\'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l\'EMAT qui est chargé :

  • d\'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l\'armée de terre ;
  • de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
  • de contrôler la réalisation des objectifs et l\'application des directives.

3.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.

La DPMAT met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l\'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.

À ce titre, la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d\'assurer :

  • le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l\'armée de terre ;
  • le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l\'ensemble de l\'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l\'armée de terre fournit une participation ;
  • l\'administration du personnel militaire et des réserves à l\'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT) ;
  • l\'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l\'ensemble de la chaîne « gestion des ressources humaines » (GRH) sous réserve des attributions des RT.

Elle s\'appuie principalement sur ces dernières qui constituent l\'échelon déconcentré de la gestion et l\'administration du personnel militaire et civil.

3.3. Les forces.

3.3.1. Le commandement de la force d'action terrestre.

Le CFAT est un commandement organique chargé de la préparation opérationnelle des forces terrestres, de la gestion de leurs capacités opérationnelles et de la mise en œuvre de leur engagement.

Il exerce les responsabilités générales suivantes:

  • la préparation à l\'engagement opérationnel de la force d\'action terrestre et, en liaison avec le CFLT, des forces terrestres ;
  • la programmation et la gestion d\'ensemble des activités de la force d\'action terrestre ;
  • la définition, la vérification et la certification de l\'aptitude à l\'engagement opérationnel des EMF et des brigades (états-majors et formations) ;
  • dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres ;
  • la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFLT, les régions terre et les directions centrales ;
  • la participation à la définition des besoins opérationnels de la force opérationnelle terrestre (FOT) et à leurs implications en termes de gestion des capacités opérationnelles ;
  • la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi des forces terrestres et à la définition de nouveaux équipements ;
  • la mise en œuvre d\'activités et d\'échanges interalliés et interarmées soit au titre d\'une délégation permanente soit sur mandat spécifique de l\'EMAT ;
  • l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.

Le CFAT est en outre chargé de prospecter au sein de la force d\'action terrestre (FAT) les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.

3.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.

Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d\'assurer en tout temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l\'armée de terre.

A ce titre, le CFLT participe dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFAT, à la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres.

En permanence, il assure, sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :

  • l\'organisation et la conduite de la préparation opérationnelle des forces et des états-majors de la force logistique terrestre (FLT) ;
  • la vérification de l\'aptitude opérationnelle des formations et des états-majors de brigade de la FLT ;
  • la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFAT, les RT et les directions centrales ;
  • la conduite des mouvements opérationnels de l\'armée de terre sur le territoire national ;
  • pour l\'armée de terre, en liaison avec les commandements de théâtre, l\'état-major opérationnel de l\'armée de terre (EMO-T) et les directions de service en métropole, la satisfaction des besoins des forces projetées en opérations ;
  • pour l\'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ainsi que le rôle de conseiller central sur la sécurité des transports de matières dangereuses ;
  • pour l\'armée de terre, la conduite de l\'acheminement du fret au profit des forces ;
  • la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures et intérieures lorsque l\'armée de terre est désignée comme armée pilote du soutien ;
  • la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi de la force logistique ;
  • l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées (chancellerie, organisation/effectifs, budget fonctionnel).

Le CFLT est, en outre, chargé de prospecter au sein de la FLT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.

3.3.3. Les états-majors de niveau 1 et 2.

3.3.3.1. Le quartier général du corps de réaction rapide - France.

Le quartier général du corps de réaction rapide France (QG CRR FR) a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et a pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'un corps d\'armée de classe OTAN.

Le QG CRR-FR (état-major de niveau 1) doit être en mesure de :

  • planifier et conduire, sous mandat de l\'Union européenne (UE), de l\'OTAN ou ad hoc et dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique d\'un niveau corps d\'armée OTAN ;
  • exercer des responsabilités de commandement d\'une composante terrestre de la valeur d\'un corps d\'armée ;
  • contribuer à la mise sur pied d\'un poste de commandement tactique interarmées (PCTIA) Field Head Quarter (FHQ).
3.3.3.2. Les état-majors de force.

Les EMF de niveau 2, qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'une division de classe OTAN.

Ils doivent être en mesure de :

  • planifier et conduire, dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN à trois ou quatre brigades ;
  • planifier et conduire des modes d\'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
  • assurer la mise sur pied, dans le cadre de la réaction rapide (GUEPARD), d\'un module de commandement ;
  • contribuer à la mise sur pied d\'un PCTIA (FHQ).

3.3.4. Les brigades.

Le cadre normal de l\'engagement de la brigade est celui d\'une FOT possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.

La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l\'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.

Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d\'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.

Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l\'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l\'entraînement des formations qui leur sont rattachées.

3.4. Les régions terre.

Le commandant de la RT exerce un commandement organique à l\'égard de toutes les formations de l\'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la RT fixé par le décret n° 2007-583 du 23 avril 2007 (cf. annexe III) et dont les principales responsabilités sont définies à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié (cf. annexe III) et rappelées ci-dessous :

  • 1. Mise et maintien en condition des formations :

À ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :

  • le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel; elle est obligatoirement informée par le CoFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
  • la condition du personnel ;
  • le schéma directeur de l\'alimentation ;
  • l\'organisation du soutien à l\'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
  • les plans de rattachement de soutien ;
  • 2. Relations avec les autorités civiles pour l\'exercice de ses attributions ;
  • 3. Instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l\'armée de terre ;
  • 4. Sécurité des formations et des installations ;
  • 5. Soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
  • 6. Préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
  • 7. Organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
  • 8. Participation de l\'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
  • 9. Service de garnison (2) ;
  • 10. Administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l\'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service infrastructure de la défense (3) ;
  • 11. Hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service ;
  • 12. Protection de l\'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
  • 13. Logement selon les modalités fixées par l\'instruction n° 23829/DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, p.6177; BOEM 502*) ;
  • 14. Discipline générale conformément aux dispositions du décret n° 2005-793 du 15 juillet 2005 (cf. annexe III) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires et du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 (cf. annexe III) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires ;
  • 15. Gestion et administration des officiers et des sous-officiers (4) sous réserve des compétences de la direction du personnel de l\'armée de terre et de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre ;
  • 16. Gestion et administration des militaires du rang (MDR) engagés sous réserve des compétences de la DPMAT ;
  • 17. Répartition des militaire du rang volontaires de l\'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnés dans la RT, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
  • 18. Gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (cf. annexe III) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et de la DPMAT ;
  • 19. Recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
  • 20. Actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
  • 21. Action sociale sous réserve des compétences de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
  • 22. Gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT  et de la DCCAT ;
  • 23. Préparations militaires ;
  • 24. Contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ) ;
  • 25. Affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défénse stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la DAJ ;
  • 26. Communication.

De plus, pour rendre efficiente l\'organisation de l\'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l\'égard des formations de l\'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :

  • Préparation et conduite des restructurations ;
  • Mise en oeuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d\'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
  • Participation aux comités régionaux de gestion de l\'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
  • Exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service ;
  • Conduite, dans la limite de ses prérogatives, de la politique de soutien, de maintenance et de sécurité des systèmes d\'information et de communication du socle au sein de la RT.

Disposition particulière :

Par décret n° 2007-275 du 1er mars 2007 (cf. annexe III) portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la RTSE et de la RTIDF, il est procédé au transfert de certaines attributions du service du matériel et du service du commissariat au commandement de la RTSE et de la RTIDF pour la période du 1er mars 2007 au 31 décembre 2008.

Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.

En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense [état-major interarmées de zone de défense (EMIAZD) et délégués militaires départementaux (DMD) de l\'armée de terre] et de ses attributions en tant qu\'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux DMD de l\'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :

  • l\'accueil des réservistes ;
  • la notification des décès.

3.5. Les services.

Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leurs sont fonctionnellement subordonnés (sous réserve de la disposition particulière du point 3.4).

Dans le cadre des directives fixées par l\'EMAT, ils participent à l\'administration et au soutien de l\'ensemble des formations de l\'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service et assure le pilotage central relevant de leur expertise dans leur pôle fonctionnel.

En outre, les directeurs de service ont l\'entière responsabilité de l\'utilisation des crédits qui leur sont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l\'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d\'autres services.

A ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l\'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).

3.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.

Le CoFAT est responsable de la formation du personnel militaire de l\'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d\'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés (EMS 1 et 2). Il contribue également à la formation du personnel civil de l\'armée de terre.

Il participe à l\'élaboration de la politique de formation de l\'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.

Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.

Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l\'accès à l\'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.

Il assure le soutien de la formation pour l\'ensemble de l\'armée de terre.

4. Dialogue de pilotage.

4.1. Le principe.

Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d\'eux, ils se manifestent sous forme d\'expressions et de satisfactions de besoins.

Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d\'information vis-à-vis du commandant de RT.

Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de missions spécifiques.

Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L\'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l\'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.

4.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.

Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu\'elles sont définies dans le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié (cf. annexe III), le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.4 de la présente instruction. Ces directives s\'imposent à l\'ensemble des formations de l\'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d\'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu\'une prestation interne à l\'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.

4.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.

Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la RT fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l\'action des services afin d\'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.

A cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d\'en connaître » s\'applique aussi aux relations entre le commandement de la RT et les autres commandements et directions fonctionnels.

Le commandant de la RT préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la RT, ainsi qu\'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.

4.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.

4.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.

L\'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.

4.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.

Le général commandant une brigade n\'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d\'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d\'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu\'il a fixés aux régiments de la brigade, d\'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.

4.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.

Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d\'engagement des forces. A ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d\'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la direction centrale du matériel de l\'armée de terre (DCMAT).

Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipements et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte-rendu à l\'EMAT.

4.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.

Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction. Le CoFAT est l\'unique responsable de l\'expression des besoins de l\'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT.

4.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.

Dans le cadre du pilotage de l\'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l\'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.

Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d\'instruction, l\'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.

4.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Appliquant la politique de l\'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.

Elles sont responsables de l\'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT-RT et DPMAT-RT.

Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l\'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.

Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.

5. Texte abrogé

L\'instruction n° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 4 juillet 2006 relative à l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

Annexes

Annexe I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.

ANNEXE II. Répartition des formations par commandement et direction de service.

Introduction.

1. Seules les formations de l\'armée de terre, qui ont un document unique d\'organisation numérique (DUON) en propre, figurent dans les tableaux ci-après.

Ces formations sont mentionnées (pour une utilisation plus pratique des tableaux) :

- pour partie, dans les tableaux respectifs des cinq RT (commandement organique régional) ;

- pour partie, dans les tableaux respectifs CFAT, CFLT, CoFAT, directions de service ... (commandement organique fonctionnel).

2. Les formations de l\'armée de terre sont soumises à une subordination de deux types :

- la subordination régionale au regard de la notion géographique : toutes les formations de l\'armée de terre sont subordonnées à une RT dans les limites géographiques de la région terre considérée ;

- la subordination fonctionnelle au regard de la notion de métier : les formations sont subordonnées fonctionnellement à des commandements et/ou à des directions de service. Par souci de clarté, seule la subordination fonctionnelle principale au regard du métier principal de la formation est mentionnée dans la présente annexe.

Ainsi, chaque commandement ou direction de service exerce sur les formations des responsabilités, dans la limite des attributions définies par la présente instruction.

C\'est pourquoi, cette double subordination est identifiée dans chaque tableau :

- d\'une part par l\'intitulé du tableau ;

- d\'autre part par une colonne indiquant la subordination régionale ou fonctionnelle principale.

3. Tous les détachements des formations éclatées (liste non exhaustive) sont inscrits sous la portion centrale du tableau de la RT de stationnement de cette dernière. Chaque détachement est subordonné sur le plan régional au commandement de la RT de stationnement.

1. Région terre Ile-de-France.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00IO000

État-major de la région terre Ile-de-France (EM RT IDF)

Saint-Germain-en-Laye

RTIDF

Dont :

Général gouverneur militaire de Paris (GMP)

Cabinet militaire du gouverneur militaire de Paris

Cellule d\'assistance aux blessés de l\'armée de terre (CABAT)

Code 00IP000

526e bataillon du train (intégré au sein de l\'EM RTIDF jusqu\'à fin 2008) (526 BT)

Saint-Germain-en-Laye

RTIDF

Dont :

Peloton de soutien cynotechnique régional

Code 03BF000

Reconversion en région terre Ile-de-France

Saint-Germain-en-Laye

RTIDF

 

Agence pour l\'emploi des militaires Saint-Germain-en-Laye

Code 047Q000

Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Ile-de-France

Paris

RTIDF

Dont :

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Evry

CIRAT Melun

CIRAT Paris

CIRAT Pontoise

CIRAT Versailles

CIRAT Noisy-le-Sec

CIRAT Meaux

CIRAT Puteaux

CIRAT Choisy-le-Roi

CIRAT Saint-Denis

CIRAT Mantes La Jolie

CIRAT Les Ulis

Code 04EQ000

1re base de soutien au commandement (1 BSC)

Paris

RTIDF

Dont :

SEM-SHN

Code 019E000

2e base de soutien au commandement (2 BSC)

Paris

RTIDF

Dont :

Fort de l\'Est

Code 01AB000

Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre

Versailles

RTIDF

Code 04EO000

3e base de soutien au commandement (3 BSC)

Versailles

RTIDF

Dont :

Musique principale de l\'armée de terre

Musique régionale

Centre de production alimentaire (CPA) - Satory

Détachement de maintenance NTI 2 RTIDF

Code 01A9000

Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé (GTAPI)

Rueil-Malmaison

RTIDF

Code 04EX000

Groupement de soutien Lourcine (GSL)

Paris

RTIDF

Code 01AE000

2e régiment de hussards (2 RH)

Sourdun

CFAT

Code 00IV000

5e régiment du génie (5RG)

Versailles

CFAT

Dont :

Eléments à Canjuers

Camp Mignières

Eléments à Mourmelon

Code 018V000

Section géographique militaire (SGM)

Paris

CFAT

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00HN000

État major de la 1re brigade logistique (EM 1 BL)

Montlhéry

CFLT

Code 01BY000

121e régiment du train (121 RTRN)

Montlhéry

CFLT

Code 01AW000

Commandement de la force logistique terrestre (CFLT)

Ollainville

CFLT

Dont :

Détachement logistique au centre de coordination opérationnel de l\'armée de terre

Code 05MZ000

Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - CMO (CICLO)

Ollainville

CFLT

Code 00U9000

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1 GLCAT)

Brétigny-sur-Orge

CFLT

Dont :

Magasin cession cadres - Ecole militaire

Détachement de soutien du commissariat de l\'armée de terre - Rambouillet

2e compagnie stockage entretien - Rennes

2e compagnie soutien de l\'homme - Rennes

3e compagnie soutien de l\'homme - Rennes

Code 01EC000

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)

Fontainebleau

CoFAT

Code 04UW000

Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)

Paris

CoFAT

Code 019Q000

École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)

Rueil-Malmaison

CoFAT

Dont :

Conservateur du musée des troupes de marine - Fréjus

Code 01DU000

Lycée militaire - Saint-Cyr

Saint-Cyr-l\'Ecole

CoFAT

Code 00ST000

Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)

Rambouillet

DCCAT

Code 00TL000

Centre d\'études et de développements informatiques du commissariat de l\'armée de terre (CEDICAT)

Rambouillet

DCCAT

Code 02ET000

Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)

Rambouillet

DCCAT

Code 00TG000

Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT)

Rambouillet

DCCAT

Code 00Y6000

Commissariat administratif de l\'armée de terre de Paris (CAAT) - Vincennes

Paris

DCCAT

Code 00YB000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Paris

Paris

DCCAT

Code 00Y1000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Saint-Cyr

Saint-Cyr-l\'Ecole

DCCAT

Code 05YF000

Détachement de soutien de Rambouillet (DSR)

Rambouillet

DCCAT

Code 00KK000

Direction centrale du matériel (DCMAT)

Versailles

DCMAT

Dont :

Mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - Détachement Lyon

Mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - Détachement Satory

Détachement de liaison auprès de la brigade des forces spéciales terre - Pau

Détachement de liaison auprès de la 4e brigade aéromobile - Essey-lès-Nancy

Détachement de liaison auprès de la brigade de transmission et d\'aide au commandement-Lunéville

Code 042H000

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

Versailles

DCMAT

Code 05K0000

Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE)

Fontenay-sous-Bois

COMLE

Dont :

Poste d\'information - Paris

Poste d\'information - Strasbourg

Poste d\'information - Lille

Poste d\'information - Nantes

Poste de recrutement - Zone Sud

Poste d\'information - Bordeaux

Poste d\'information - Nice

Poste d\'information - Lyon

Poste d\'information - Perpignan

Poste d\'information - Toulouse

Code 05FS000

Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille

Versailles

STAT

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 02G9000

Centre de transmissions gouvernemental (CTG)

Paris

Organismes hors chaînes fonctionnelles

Code 01A1000

Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP)

Romainville

Code 054F000

Hôtel national des Invalides

Paris

Code 04BV000

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)

Ivry-sur-Seine

Code 018Q000

Section technique de l\'armée de terre (STAT)

Versailles

Dont :

Groupement aéroporté

Antenne Issy-les-Moulineaux

Détachement Haguenau

Détachement Mourmelon

Détachement Mutzig

Code 0187000

État-major de l\'armée de terre (EMAT)

Paris

Code 0189000

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)

Vélizy-Villacoublay

Code 018L000

Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT)

Paris

Code 03ZN000

Inspection de l\'armée de terre (IAT)

Paris

Code 047N000

Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF)

Paris

Code 047Z000

Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre

Paris

Dont :

Centre national de production d\'images - Lyon

Centre national de production d\'images - Rennes

Centre national de production d\'images - Saint-Maixent

Centre national de production d\'images - Montpellier

Centre national de production d\'images - Lille

Centre national de production d\'images - Montigny-lès-Metz

Code 018A000

Direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT)

Paris

Code 019P000

Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA)

Paris

Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l\'outre-mer et de l\'étranger et sous réserve des compétences et des délégations de pouvoirs ou de signature énoncées au point 2.2.4. de la présente instruction, la RT IDF-CORTOME exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

AUTORITÉ D\'EMPLOI

Code 011A000

6e bataillon d\'infanterie de marine (6 BIMa)

Libreville

COMFOR Gabon

Code 011T000

23e bataillon d\'infanterie de marine (23 BIMa)

Dakar

COMFOR Cap Vert

Code 011U000

43e bataillon d\'infanterie de marine (43 BIMa)

Port Bouêt

COMFOR Licorne

Code 012S000

5e régiment interarmes d\'outre-mer (5 RIAOM)

Djibouti

COMFOR Djibouti

Code 012Q000

Bataillon de l\'aviation légère de l\'armée de terre (BATALAT) - Djibouti

Djibouti

COMFOR Djibouti

Code 012W000

13e demi-brigade de la légion étrangère (13 DBLE)

Djibouti

COMFOR Djibouti

Code 03Z9000

Détachement de l\'aviation légère de l\'armée de terre - Gabon

Libreville

COMFOR Djibouti

Code 0158000

33e régiment d\'infanterie de marine (33 RIMa)

Fort-de-France

COMSUP Antilles

Code 015B000

41e bataillon d\'infanterie de marine (41 RIMa)

Pointe-à-Pitre

COMSUP Antilles

Code 015O000

3e régiment étranger d\'infanterie (3 REI)

Kourou

COMSUP Guyane

Code 015Q000

9e régiment d\'infanterie de marine (9 RIMa)

Cayenne

COMSUP Guyane

Code 0169000

2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2 RPIMa)

Pierrefonds

COMSUP FAZOI

Code 016E000

Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLM)

Mayotte

COMSUP FAZOI

Code 016V000

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique (RIMaP) - Polynésie

Arué

COMSUP Polynésie

Code 0176000

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique (RIMaP) - Nouvelle-Calédonie

Plum

COMSUP

Nouvelle Calédonie

Code 05JS000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Guadeloupe

Pointe-à-Pitre

RTIDF/CORTOME

Code 05JU000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Martinique

Fort-de-France

RTIDF/CORTOME

Code 05JT000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Guyane

Cayenne

RTIDF/CORTOME

Code 05JV000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Nouvelle-Calédonie

Nouméa

RTIDF/CORTOME

Code 05JX000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Réunion

Saint-Denis de

la Réunion

RTIDF/CORTOME

Code 05JW000

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Polynésie

Arué

RTIDF/CORTOME

Code 05K1000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Sénégal

Dakar

RTIDF/CORTOME

Code 05K6000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Djibouti

Djibouti

RTIDF/CORTOME

Code 05K9000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Gabon

Libreville

RTIDF/CORTOME

Code 05K7000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Martinique

Fort-de-France

RTIDF/CORTOME

Code 05K5000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Guyane

Cayenne

RTIDF/CORTOME

Code 05K4000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Nouvelle-Calédonie

Nouméa

RTIDF/CORTOME

Code 05K2000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Réunion

Saint-Denis de

la Réunion

RTIDF/CORTOME

Code 05K3000

Cellule maintenance des matériels terrestres - Polynésie

Arué

RTIDF/CORTOME

2. Région terre Nord-Est.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00SJ000

État-major de la région terre Nord-Est (EM RT NE)

Metz

RTNE

Dont :

Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)

Antenne Donaueschingen-Villingen

Code 047R000

Groupement de recrutement et de sélection (GRS) région terre Nord-Est

Metz

RTNE

Dont :

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Amiens

CIRAT Arras

CIRAT Auxerre

CIRAT Bar-le-Duc

CIRAT Belfort

CIRAT Besançon

CIRAT Châlons-en-Champagne

CIRAT Charleville-Mezières

CIRAT Chaumont

CIRAT Compiègne

CIRAT Dijon

CIRAT Dunkerque

CIRAT Epinal

CIRAT Laon

CIRAT Lille

CIRAT Mâcon

CIRAT Metz

CIRAT Mulhouse

CIRAT Nancy

CIRAT Nevers

CIRAT Reims

CIRAT Strasbourg

CIRAT Troyes

CIRAT Valenciennes

CIRAT Vesoul

Code 0335000

Reconversion en région terre Nord-Est

Metz

RTNE

Dont :

Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Besançon

AEM Dijon

AEM Amiens

AEM Châlons-en-Champagne

AEM Lille

AEM Metz

AEM Strasbourg

Code 00SK000

4e groupe d\'escadrons de hussards (formation soutien de la RT) (4 GEH)

Montigny-lès-Metz

RTNE

Dont :

Musique régionale

Code 01GY000

13e régiment de dragons parachutistes (13 RDP)

Dieuze

CFAT

Dont :

Détachement matériel para largage (DTMPL)

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00AT000

Commandement de la force d\'action terrestre (CFAT)

Lille

CFAT

Dont :

Groupement d\'information opérationnelle (GIO)

Antenne EMO-T - Paris

Code 01AD000

43e régiment d\'infanterie (formation soutien de la garnison de Lille) (43 RI)

Lille

CFAT

Dont :

Fanfare

Code 045P000

État-major de forces n°1 (EMF 1)

Besançon

CFAT

Code 045Q000

7e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 1) (7 BTRN)

Besançon

CFAT

Code 01T0000

Etat-major de la brigade d\'artillerie (EM BA)

Haguenau

CFAT

Code 00HR000

1er régiment d\'artillerie (1 RA)

Bourogne

CFAT

Code 00DS000

12e régiment d\'artillerie (12 RA)

Haguenau

CFAT

Code 00DU000

57e régiment d\'artillerie (57 RA)

Bitche

CFAT

Code 00DY000

402e régiment d\'artillerie (402 RA)

Châlons-en-Champagne

CFAT

Code 019L000

132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132 BCAT)

Suippes

CFAT

Code 01T1000

État-major de la brigade du génie

Strasbourg

CFAT

Code 00E0000

1er régiment du génie (1 RG)

Illkirch-Graffenstaden

CFAT

Dont :

Soutien CFIAR

Code 00EO000

2e régiment du génie (2 RG)

Metz

CFAT

Code 018S000

28e groupe géographique (28 GG)

Joigny

CFAT

Dont :

Dépôt de Joigny

Dépôt de La Valbonne

Code 00ED000

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (EM BTAC)

Lunéville

CFAT

Code 04WA000

6e régiment de commandement et de soutien (6 RCS)

Douai

CFAT

Code 00E8000

40e régiment de transmissions (40 RTRS)

Thionville

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Metz

Compagnie TEI Dijon

Code 0116000

53e régiment de transmissions (53 RTRS)

Lunéville

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Lille

Code 0198000

Etat-major de la brigade de renseignement

Montigny-lès-Metz

CFAT

Code 02V3000

Groupement de recueil de l\'information (GRI)

Montigny-lès-Metz

CFAT

Code 0194000

44e régiment de transmissions (44 RTRS)

Mutzig

CFAT

Dont :

Détachement centre de guerre électronique Sud

Code 0197000

54e régiment de transmissions (54 RTRS)

Haguenau

CFAT

Dont :

Centre de préparation opérationnelle de guerre électronique (CPOGE)

Code 040D000

61e régiment d\'artillerie (61 RA)

Chaumont

CFAT

Code 045X000

État-major de la 1re brigade mécanisée (EM 1 BM)

Châlons-en-Champagne

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00CO000

501e-503e régiment de chars de combat (501-503 RCC)

Mourmelon-le-Grand

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 1re brigade mécanisée

Code 00BW000

1er régiment de tirailleurs (1 RTIR)

Epinal

CFAT

Code 00F0000

1er régiment d\'infanterie (1 RI)

Sarrebourg

CFAT

Code 00CB000

3e régiment du génie (3 RG)

Charleville-Mezières

CFAT

Code 00BO000

40e régiment d\'artillerie (40 RA)

Suippes

CFAT

Code 045T000

État-major de la 4e brigade aéromobile (EM 4 BAM)

Essey-lès-Nancy

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00F2000

1er régiment d\'hélicoptères de combat (1 RHC)

Phalsbourg

CFAT

Dont :

Groupement aéromobile de renseignement

Code 00F4000

3e régiment d\'hélicoptères de combat (3 RHC)

Etain

CFAT

Dont :

Base de soutien Nancy

Code 02R9000

Escadrille d\'\'hélicoptères de l\'armée de terre (EHAT)

Etain

CFAT

Code 045V000

État-major de la 7e brigade blindée (EM 7 BB)

Besançon

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00C9000

1er-2e régiment de chasseurs (1-2 RCh)

Thierville-sur-Meuse

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 7e brigade blindée

Code 00AZ000

152e régiment d\'infanterie (152 RI)

Colmar

CFAT

Code 00C3000

19e régiment du génie (19 RG)

Besançon

CFAT

Code 00C7000

35e régiment d\'infanterie (35 RI)

Belfort

CFAT

Code 00CD000

8e régiment d\'artillerie (8 RA)

Commercy

CFAT

Code 02N1000

Centre de préparation des forces (CPF)

Mailly-le-Camp

CFAT

Code 00TY000

Centre d\'entraînement au combat (CENTAC)

Mailly-le-Camp

CFAT

Code 04T0000

Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB)

Sissonne

CFAT

Dont :

Peloton de soutien cynophile régional - Sissonne

Code 00TW000

Centre d\'entraînement des brigades (CEB)

Mourmelon-le-Grand

CFAT

Dont :

Compagnie de camp de Suippes

Code 0199000

Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC)

Mailly-le-Camp

CFAT

Code 01TT000

1er régiment médical (1 RMED)

Châtel-Saint-Germain

CFLT

Dont :

Unité spécialisée de réserve - 812HMC

Unité spécialisée de réserve - 818HMC

Code 00H7000

511e régiment du train (511 RTRN)

Auxonne

CFLT

 Dont :

Soutien de garnison - Dijon

Code 00B7000

516e régiment du train (516 RTRN)

Ecrouves

CFLT

Code 00B5000

601e régiment de circulation routière (601 RCS)

Arras

CFLT

Code 042P000

1er régiment du matériel (1 RMAT)

Woippy

CFLT

Dont :

Détachement Brienne-le-Château

Détachement Connantray

Détachement Epinal

Détachement Le Rozelier

Détachement Neubourg

Détachement Toul

Détachement Saarburg

Code 042U000

6e régiment du matériel (6 RMAT)

Besançon

CFLT

Dont :

Détachement Belfort

Détachement Belfort-Les Fougerais

Détachement Bitche

Détachement Colmar

Détachement Gresswiller

Détachement Le Valdahon

Détachement Phalsbourg

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 042O000

8e régiment du matériel (8 RMAT)

Mourmelon-le-Grand

CFLT

Dont :

Détachement Châlons-en-Champagne

Détachement Couvron

Détachement Douai

Détachement Suippes

Code 00HU000

Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRR)

Strasbourg

Corps européen

Code 04C8000

Détachement de soutien national français

Strasbourg

Corps européen

Code 00HV000

État-major du corps de réaction rapide européen (EM CRR)

Strasbourg

Corps européen

Code 04C9000

État-major de la brigade d\'aide au commandement

Strasbourg

Corps européen

Code 00IM000

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande

Mulheim (Allemagne)

BFA

Code 00IN000

État major de la brigade franco-allemande (EM BFA)

Mulheim (Allemagne)

BFA

Code 00II000

3e régiment de hussards (3 RH)

Immendingen

(Allemagne)

BFA

Code 00IK000

110e régiment d\'infanterie (110 RI)

Donaueschingen

(Allemagne)

BFA

Code 00UK000

Centre d\'entraînement commando (CEC)

Givet

CoFAT

Code 04BB000

Centre d\'instruction sante de l\'armée de terre (CISAT)

Montigny-lès-Metz

CoFAT

Code 047P000

École d\'état-major (EEM)

Compiègne

CoFAT

Code 01DY000

Lycée militaire - Autun

Autun

CoFAT

Code 047Y000

Centre de formation franco allemand pour le personnel technico logistique Tigre (CFAPTL)

Fassberg (Allemagne)

CoFAT

Code 00UL000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Lille

Lille

DCCAT

Code 00UJ000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Nancy

Nancy

DCCAT

Code 00YA000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne

Châlons-en-Champagne

DCCAT

Code 00YC000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Strasbourg

Strasbourg

DCCAT

Code 00U4000

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en région terre Nord-Est

Metz

DCCAT

Code 01J8000

Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon

Château-Chinon

DCCAT

Dont :

Point d\'impression de l\'armée de terre - Metz

Point d\'impression de l\'armée de terre - Saint-Maixent

Code 00XN000

Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe

Saulcy-sur-Meurthe

DCCAT

Code 00XZ000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Châtres

Châtres

DCCAT

Dont :

Magasin cession cadres - Lille

Code 00X9000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Mourmelon

Mourmelon-le-Petit

DCCAT

Dont :

Dépôt Suippes

Détachement stockage et entretien de Nancy

Magasin cession cadres - Metz

Code 02E0000

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT)- Metz

Moulins-lès-Metz

DCCAT

Code 014N000

Service interarmées de liquidation des transports (SILT) OVIA Terre

Denain

DCCAT

Code 00KS000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Est

Metz

DCMAT

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 1e brigade mécanisée - Châlons-en-Champagne

Détachement de liaison auprès de la 7e brigade blindée - Besançon

Détachement de liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau-Oberhoffen

Détachement de liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg

Détachement de liaison auprès de la brigade du renseignement - Montigny-lès-Metz

Détachement de liaison auprès de la 1re brigade logistique - Montlhéry

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 042M000

15e base de soutien du matériel (15 BSMAT)

Phalsbourg

DCMAT

Dont :

Détachement Fourchambault

Détachement Langres

Détachement Saint-Florentin

Détachement Toul

 

3. Région terre Sud-Ouest.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00KD000

État-major de la région terre Sud-Ouest (EM RT SO)

Bordeaux

RTSO

Dont :

Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)

Code 03NK000

Reconversion en région terre Sud-Ouest

Bordeaux

RTSO

Dont :

Antenne Toulouse

Antenne Limoges

Antenne Poitiers

Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Bordeaux

Cellule d\'accompagnement a l\'emploi du conjoint - Pau

Code 047U000

Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Sud-Ouest

Bordeaux

RTSO

Dont :

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Agen

CIRAT Albi

CIRAT Auch

CIRAT Bordeaux

CIRAT Cahors

CIRAT Mont-de-Marsan

CIRAT Pau

CIRAT Périgueux

CIRAT Rodez

CIRAT Tarbes

CIRAT Toulouse

CIRAT Bayonne

CIRAT Foix

SITE Bordeaux-Nansouty

CIRAT Montauban

CIRAT Angoulême

CIRAT La Rochelle

CIRAT Limoges

CIRAT Poitiers

CIRAT Cahors - antenne Brive-la-Gaillarde

CIRAT Niort

Code 00KF000

57e bataillon d\'infanterie (Formation soutien de la RT) (57 BI)

Bordeaux

RTSO

Code 00MN000

Groupement de camp - Caylus

Caylus

RTSO

Code 010I000

Groupement de camp - La Courtine

La Courtine

RTSO

Code 0463000

État-major de forces n°4 (EMF 4)

Limoges

CFAT

Code 0465000

15e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 4) (15 BTRN)

Limoges

CFAT

Code 00F9000

5e régiment d\'hélicoptères de combat (5 RHC)

Uzein

CFAT

Code 0469000

État-major de la 3e brigade mécanisée (EM 3 BM)

Limoges

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00ZV000

126e régiment d\'infanterie (126 RI)

Brive-la-Gaillarde

CFAT

Code 01AU000

31e régiment du génie (31 RG)

Castelsarrasin

CFAT

Code 046L000

État-major de la 11e brigade parachutiste

Balma

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 00G9000

1er régiment de hussards parachutistes (1 RHP)

Tarbes

CFAT

Dont :

Détachement camp de Ger

Code 00GJ000

8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8 RPIMa)

Castres

CFAT

Code 00GQ000

17e régiment du génie parachutiste (17 RGP)

Montauban

CFAT

Code 00GS000

35e régiment d\'artillerie parachutiste (35 RAP)

Tarbes

CFAT

Code 00GU000

1er régiment du train parachutiste (1 RTP)

Toulouse

CFAT

Dont :

Musique régionale

Code 047K000

1er régiment de chasseurs parachutistes (1 RCP)

Pamiers

CFAT

Code 00FS000

1er régiment d\'infanterie de marine (1 RIMa)

Angoulême

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 9e brigade légère blindée de marine

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 00G5000

Régiment d\'infanterie et chars de marine (RICM)

Poitiers

CFAT

Dont :

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 014C000

48e régiment de transmissions (48 RTRS)

Agen

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Bordeaux

Compagnie TEI Toulouse

Code 02ME000

État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM BFST)

Uzein

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Equipe de marque EC 725 HUS - GAMSTAT - Chabeuil

Code 00GB000

1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1 RPIMa)

Bayonne

CFAT

Code 02SX000

Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS)

Uzein

CFAT

Dont :

Groupe interarmées d\'hélicoptères

Code 01SY000

État-major de la 2e brigade logistique (EM 2 BL)

Martignas-sur-Jalle

CFLT

Code 0407000

503e régiment du train (503 RTRN)

Martignas-sur-Jalle

CFLT

Dont :

Peloton de soutien cynotechnique régional

Code 042K000

3e régiment du matériel (3 RMAT)

Muret

CFLT

Dont :

Détachement Castelsarrasin

Détachement Sedzère

Détachement Pau

Détachement Toulouse-Balma et Pradère

Détachement Tarbes

Détachement Brive

Code 042T000

9e bataillon du matériel (9 BMAT)

Poitiers

CFLT

Dont :

Détachement Lagord

Détachement Angoulême

Détachement Souge

Détachement Vayres

Code 02MJ000

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4 GLCAT)

Toulouse

CFLT

Dont :

2e compagnie stockage et entretien - Marseille

3e compagnie soutien de l\'homme - Marseille

Code 01C2000

515e régiment du train (515 RTRN)

Brie

CFLT

Dont :

Camp de Bussac

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION
FONCTIONNELLE

Code 01E4000

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)

La Cavalerie

CoFAT

Code 01EX000

17e groupe d\'artillerie (17 GA)

Biscarrosse

CoFAT

Code 01CP000

Ecole d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT)

Dax

CoFAT

Dont :

Centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne

Escadrille de maintenance hélicoptères

Code 01CT000

École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)

Saint-Maixent-l\'Ecole

CoFAT

Code 01D8000

École des troupes aéroportées (ETAP)

Lons

CoFAT

Dont :

Antenne 2e REP

Code 00T7000

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en région terre Sud-Ouest

Bordeaux

DCCAT

Code 03ZY000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Limoges

Limoges

DCCAT

Code 00UE000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Bordeaux

Bordeaux

DCCAT

Code 00W9000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Bergerac

Bergerac

DCCAT

Dont :

Magasin cession cadres - Bordeaux

Code 00X3000

Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Limoges

Limoges

DCCAT

Code 00S6048

Commissariat de la base de transit interarmées (BTIA) - OVIA Terre

La Rochelle

DCCAT

Code 00KQ000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Sud-Ouest

Bordeaux

DCMAT

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 3e brigade mécanisée - Limoges

Détachement de liaison auprès de la 11e brigade parachutiste - Toulouse

Détachement de liaison auprès de la 2e brigade logistique - Souge

Code 042Q000

11e base de soutien du matériel (11 BSMAT)

Montauban

DCMAT

Dont :

Détachement Saint-Astier

Détachement Guéret

Détachement Tulle

Détachement Toulouse-Francazal

Détachement Marseille-Marignane

Code 00S4000

519e régiment du train (519 RTRN)

La Rochelle

Organisme hors chaîne fonctionnelle

4. Région terre Sud-Est.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 00N4000

État-major de la région terre Sud-Est

Lyon

RTSE

Dont :

Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)

BRILOM Lyon - antenne Toulon

BRILOM Lyon - antenne Marseille

Musique régionale

Code 03YD000

Reconversion en région terre Sud-Est

Lyon

RTSE

Dont :

Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Lyon

AEM - Clermont-Ferrand

AEM - Grenoble

AEM - Marseille

AEM - Montpellier

AEM - Draguignan

Code 047T000

Groupement de recrutement et de sélection de la région terre Sud-Est (GRS)

Lyon

RTSE

Dont :

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Lyon

CIRAT Annecy

CIRAT Lyon - antenne Bourg-en-Bresse

CIRAT Chambéry

CIRAT Clermont-Ferrand

CIRAT Grenoble

CIRAT Saint-Etienne

CIRAT Valence

CIRAT Moulins

CIRAT Avignon

CIRAT Bastia

CIRAT Carcassonne

CIRAT Marseille

CIRAT Montpellier

CIRAT Nice

CIRAT Nîmes

CIRAT Perpignan

CIRAT Toulon

CIRAT Aix-en-Provence - antenne Gap

CIRAT Aix-en-Provence

CIRAT Carcassonne - antenne Narbonne

Code 00MI000

Groupement de camp - Canjuers

Montferrat

RTSE

Code 04E2000

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-air

Draguignan

CFAT

Code 04E3000

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie (CNEA)

Draguignan

CFAT

Code 046D000

État-major de forces n°3 (EMF 3)

Marseille

CFAT

Code 046F000

72e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 3) (72 BIMa)

Marseille

CFAT

Code 00GD000

2e régiment étranger de parachutistes (2 REP)

Calvi

CFAT

Dont :

Détachement d\'Ajaccio

Code 00GF000

3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3 RIMa)

Carcassonne

CFAT

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 046H000

État-major 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM 27 BIM)

Varces-Allières-et-Risset

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00VF000

4e régiment de chasseurs (4 Rch)

Gap

CFAT

Code 02U5000

Escadrille de haute montagne (EHM)

Gap

CFAT

Dont :

Détachement Aspretto

Code 00CU000

7e bataillon de chasseurs alpins (7 BCA)

Bourg-Saint-Maurice

CFAT

Code 00CW000

13e bataillon de chasseurs alpins (13 BCA)

Barby

CFAT

Code 00CY000

27e bataillon de chasseurs alpins (27 BCA)

Cran-Gevrier

CFAT

Code 00D4000

93e régiment d\'artillerie de montagne (93 RAM)

Varces-Allières-et-Risset

CFAT

Dont :

Détachement camp de Chambaran

Code 03ZO000

2e régiment étranger de génie (2 REG)

Saint-Christol

CFAT

Code 046J000

État-major de la 6e brigade légère blindée (EM 6 BLB)

Nîmes

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00FD000

1er régiment étranger de cavalerie (1 REC)

Orange

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 6e brigade légère blindée

Code 00FO000

21e régiment d\'infanterie de marine (21 RIMa)

Fréjus

CFAT

Code 00FH000

2e régiment étranger d\'infanterie (2 REI)

Nîmes

CFAT

Code 00FF000

1er régiment de spahis

Valence

CFAT

Code 01DK000

3e régiment d\'artillerie de marine (3 RAMa)

Canjuers

CFAT

Code 00FM000

1er régiment étranger de génie (1 REG)

Laudun

CFAT

Code 00D2000

92e régiment d\'infanterie (92 RI)

Clermont-Ferrand

CFAT

Dont

Camp de Bourg-Lastic

Code 00FQ000

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68 RAA)

Beligneux

CFAT

Dont :

Peloton de soutien cynotechnique régional

Code 047G000

1er-11e régiment de cuirassiers (1-11 RC)

Carnoux-en-Provence

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 3e brigade mécanisée

Code 00HP000

54e régiment d\'artillerie (54 RA)

Hyères

CFAT

Code 00ES000

28e régiment de transmissions (28 RTRS)

Issoire

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Marseille

Compagnie TEI Lyon

Code 042L000

4e régiment du matériel (4 RMAT)

Nîmes

CFLT

Dont :

Détachement Miramas

Détachement Canjuers

Détachement Billard

Détachement Nîmes - camp des Garrigues

Détachement Valence

Détachement Orange

Détachement Laudun-l\'Ardoise

Détachement Apt-Saint-Christol

Code 042N000

7e régiment du matériel (7 RMAT)

Lyon

CFLT

Dont :

Détachement Clermont-Ferrand

Détachement La Valbonne

Détachement Varces

Détachement Moulins

Détachement Saint-Priest

Détachement Gap

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 042V000

5e bataillon du matériel (5 BMAT)

Draguignan

CFLT

Dont :

Détachement Carpiagne

Détachement Canjuers

Détachement Hyères

Code 046U000

3e régiment médical (3 RMED)

Beligneux

CFLT

Dont :

Unité spécialisée de réserve - 815HMC

Unité spécialisée de réserve - 816HMC

Code 04W3000

Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC)

Draguignan

CoFAT

Code 01E0000

Centre national d\'entraînement commando (CNEC)

Mont-Louis

CoFAT

Dont :

Antenne Collioure

Code 00WZ000

Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)

Briançon

CoFAT

Code 01FJ000

Centre d\'instruction et d\'entraînement au combat en montagne (CIECM)

Barcelonnette

CoFAT

Code 01E2000

École militaire de haute montagne (EMHM)

Chamonix-Mont-Blanc

CoFAT

Dont :

Groupe militaire de haute montagne

Code 01DX000

Lycée militaire d\'Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

CoFAT

Code 01CH000

Ecole d\'application de l\'infanterie (EAI)

Montpellier

CoFAT

Dont :

Camp des Garrigues

Code 01E6000

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1 RCA)

Montferrat

CoFAT

Code 01CL000

École d\'application de l\'artillerie (EAA)

Draguignan

CoFAT

Code 01CS000

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc

Le Cannet-des-Maures

CoFAT

Dont :

Centre de vol en montagne - Saillagouse

Code 01D1000

École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM)

Montpellier

CoFAT

Dont :

Détachement école des fourriers de la marine - Querqueville

Code 041Z000

École franco-allemande du Tigre (EFAT)

Le Cannet-des-Maures

CoFAT

Code 00U3000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Marseille

Marseille

DCCAT

Code 05KU000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon

Rillieux-la-Pape

DCCAT

Code 00UD000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Marseille

Marseille

DCCAT

Code 00XH000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux

Rillieux-la-Pape

DCCAT

Code 00XV000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Ambronay

Ambronay

DCCAT

Code 047X000

Établissement de diffusion d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) - Saint-Etienne

Saint-Etienne

DCCAT

Dont :

Dépôt de Crouelle

Code 04VY000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Roanne

Roanne

DCCAT

Code 01HC000

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) - Marseille

Marseille

DCCAT

Dont :

Centre de production alimentaire (CPA) - Lyon

Borgo

Code 042S000

13e base de soutien du matériel (13 BSMAT)

Clermont-Ferrand

DCMAT

Dont :

Détachement Moulins

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 01WJ000

Commandement de la légion étrangère (COMLE)

Aubagne

Organismes

hors chaînes

fonctionnelles

Code 019T000

1er régiment étranger (1 RE)

Aubagne

Dont :

Musique principale de la légion étrangère

Code 019W000

4e régiment étranger (4 RE)

Castelnaudary

Code 002R000

1er régiment étranger passagers

Aubagne

Code 01GS000

Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)

Chabeuil

Dont :

Détachement Mont-de-Marsan

Officiers de programme détachés à Satory

Equipe de marque NH 90 - Hyères

Détachement Haguenau

Détachement Mourmelon

Détachement Mutzig

Code 01A6000

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)

Perpignan

5. Région terre Nord-Ouest.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 00JR000

État-major de la région terre Nord-Ouest (EM RTNO)

Rennes

RTNO

Dont :

Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)

BRILOM antenne Caen

BRILOM antenne Angers

BRILOM antenne Vannes

Code 047S000

Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Nord-Ouest

Saint-Jacques-de-la-Lande

RTNO 

Dont :

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Angers

CIRAT Brest

CIRAT Caen

CIRAT La Roche-sur-Yon

CIRAT Le Mans

CIRAT Nantes

Antenne Quimper

CIRAT Rennes

CIRAT Rouen

CIRAT Saint-Brieuc

CIRAT Saint-Lo

CIRAT Vannes

CIRAT Evreux

CIRAT Laval

CIRAT Alençon

CIRAT Bourges

CIRAT Chartres

CIRAT Orléans

CIRAT Tours

Antenne Blois

Antenne Le Havre

Code 049F000

Reconversion en région terre Nord-Ouest

Rennes

RTNO

Dont :

Agence de Caen

Agence de Nantes

Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Rouen

Agence de Tours

Agence d\'Orléans

Agence de Lorient

Code 00JS000

16e groupe d\'artillerie (Formation soutien de la RTNO) (16 GA)

Saint-Jacques-de-la-Lande

RTNO

Dont :

Musique régionale

Peloton de soutien cynotechnique régional

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 045Z000

État-major de forces n°2 (EMF 2)

Nantes

CFAT

Code 0461000

22e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 2) (22 BIMa)

Nantes

CFAT

Code 046B000

État-major de la 2e brigade blindée (EM 2 BB)

Orléans

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00BJ000

6e-12e régiment de cuirassiers (6-12 RC)

Olivet

CFAT

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 2e brigade blindée

Code 0467000

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM 9 BLBMa)

Nantes

CFAT

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00FU000

2e régiment d\'infanterie de marine (2 RIMa)

Champagne

CFAT

Dont :

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 00FW000

3e régiment d\'infanterie de marine (3 RIMa)

Vannes

CFAT

Dont :

Fort de Penthièvre

Camp de Meucon

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 00FY000

6e régiment du génie (6 RG)

Angers

CFAT

Code 00G3000

11e régiment d\'artillerie de marine (11 RAMa)

Saint-Aubin du Cormier

CFAT

Dont :

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 04F1000

18e régiment de transmissions (18 RTRS)

Bretteville-sur-Odon

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Orléans

Code 040B000

42e régiment de transmissions (42 RTRS)

Laval

CFAT

Dont :

Compagnie TEI Rennes

Code 01DL000

2e régiment de dragons (2 RD)

Fontevraud-l\'Abbaye

CFAT

Code 042J000

2e régiment du matériel (2 RMAT)

Bruz

CFLT

Dont :

Détachement Fontevraud

Détachement Le Mans

Détachement Angers

Détachement Coëtquidan

Détachement Salbris

Détachement Vannes

Détachement Auvours

Code 00B3000

517e régiment du train (517 RTRN)

Deols

CFLT

Code 04GP000

Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)

Saumur

CoFAT

Code 01CB000

École supérieure et d\'application du génie (ESAG)

Angers

CoFAT

Code 01CE000

École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT)

Cesson-Sévigné

CoFAT

Dont :

Détachement Laval

Détachement Rochefort

Code 01CF000

École supérieure et d\'application du matériel (ESAM)

Bourges

CoFAT

Dont :

Centre de développement de didacticiels

Code 01CK000

École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC)

Saumur

CoFAT

Dont :

Camp de Fontevraud

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION FONCTIONNELLE

Code 01CO000

Écoles de la logistique et du train (ELT)

Tours

CoFAT

Dont :

Camp du Ruchard

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de La Valbonne

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Montlhéry

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Mourmelon

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Sissonne

Code 01D5000

Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESM)

Guer

CoFAT

Code 01CA000

Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)

Tours

CoFAT

Dont :

Centre de production simulation Saumur

Centre de production EAO Ouest Saint-Maixent

Centre de production EAO Sud Draguignan

Code 01DS000

Prytanée national militaire (PNM)

La Flèche

CoFAT

Code 00U5000

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre en RT NO (DIRCAT RT NO)

Rennes

DCCAT

Code 02E1000

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Angers

Angers

DCCAT

Code 00UF000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Rennes

Rennes

DCCAT

Code 00XX000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers

Angers

DCCAT

Code 0409000

Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) de Rennes-Saint-Jacques

Saint-Jacques-de-la-Lande

DCCAT

Dont :

Centre de production alimentaire (CPA) - Coëtquidan

Code 02U7000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Ouest

Rennes

DCMAT

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 9e brigade légère blindée - Nantes

Détachement de liaison auprès de la 2e brigade blindée - Orléans

Code 042R000

12e base de soutien du matériel (12 BSMAT)

Neuvy-Pailloux

DCMAT

Dont :

Détachement Gien

Détachement Bruz

Détachement Nouâtre

Code 00KJ000

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT)

Bourges

DCMAT

Code 01H7000

Centre militaire de formation professionnelle (CMFP)

Fontenay-le-Comte

DPMAT

Code 02TB000

785e compagnie de guerre électronique

Orléans

EMAT

Code 02R8000

Escadrille d\'avions de l\'armée de terre

Saint-Jacques-de-la-Lande

EMAT

Code 01A2000

Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM)

Roscanvel

Organismes hors chaînes
fonctionnelles

Dont :

Détachement Méditerranée

Détachement école de plongée Saint-Mandrier

Code 01A5000

Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES)

Saran

6. Commandement de la force d'action terrestre.

A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 00AT000

Commandement de la force d\'action terrestre (CFAT)

Lille

RTNE

Dont 

Groupement d\'information opérationnelle (GIO)

Antenne EMO-T - Paris

Code 01AD000

43e régiment d\'infanterie (formation soutien de la garnison de Lille) (43 RI)

Lille

RTNE

Dont :

Fanfare

Code 04W9000

Corps de réaction rapide-France (CRR-FR)

Lille

RTNE

Code 04E2000

Commission nationale évaluation artillerie sol-air

Draguignan

RTSE

Code 04E3000

Commission nationale évaluation artillerie (CNEA)

Draguignan

RTSE

Code 018V000

Section géographique militaire (SGM)

Paris

RTIDF

Code 045P000

État-major de forces n°1 (EMF 1)

Besançon

RTNE

Code 045Q000

7e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 1)

Besançon

RTNE

Code 045Z000

État-major de forces n°2 (EMF 2)

Nantes

RTNO

Code 0461000

22e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 2) (22 BIMa)

Nantes

RTNO

Code 046D000

État-major de forces n°3 (EMF 3)

Marseille

RTSE

Code 046F000

72e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 3) (72 BIMa)

Marseille

RTSE

Code 0463000

État-major de forces n°4 (EMF 4)

Limoges

RTNO

Code 0465000

15e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 4) (15 BTRN)

Limoges

RTNO

Code 01T0000

État-major de la brigade d\'artillerie (EM BA)

Haguenau

RTNE

Code 00HR000

1er régiment d\'artillerie (1 RA)

Bourogne

RTNE

Code 00DS000

12e régiment d\'artillerie (12 RA)

Haguenau

RTNE

Code 00HP000

54e régiment d\'artillerie (54 RA)

Hyères

RTSE

Code 00DU000

57e régiment d\'artillerie (57 RA)

Bitche

RTNE

Code 00DY000

402e régiment d\'artillerie (402 RA)

Châlons-en-Champagne

RTNE

Code 0198000

État-major de la brigade de renseignement (EM BRENS)

Montigny-lès-Metz

RTNE

Code 02V3000

Groupement de recueil de l\'information (GRI)

Montigny-lès-Metz

RTNE

Code 01AE000

2e régiment de hussards (2 RH)

Sourdun

RTIDF

Code 0194000

44e régiment de transmissions (44 RTRS)

Mutzig

RTNE

Dont :

Détachement centre de guerre électronique Sud

Code 0197000

54e régiment de transmissions (54 RTRS)

Haguenau

RTNE

Dont :

Centre de préparation opérationnelle de guerre électronique (CPOGE)

Code 040D000

61e régiment d\'artillerie (61 RA)

Chaumont

RTNE

Code 00ED000

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (EM BTAC)

Lunéville

RTNE

Code 04WA000

6e régiment de commandement et de soutien (6 RCS)

Douai

RTNE

Code 04F1000

18e régiment de transmissions (18 RTRS)

Bretteville-sur-Odon

RTNO

Dont :

Compagnie TEI Orléans

Code 00ES000

28e régiment de transmissions (28 RTRS)

Issoire

RTSE

Dont :

Compagnie TEI Marseille

Compagnie TEI Lyon

Code 00E8000

40e régiment de transmissions (40 RTRS)

Thionville

RTNE

Dont :

Compagnie TEI Metz

Compagnie TEI Dijon

Code 040B000

42e régiment de transmissions (42 RTRS)

Laval

RTNO

Dont :

Compagnie TEI Rennes

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 014C000

48e régiment de transmissions (48 RTRS)

Agen

RTSO

Dont :

Compagnie TEI Bordeaux

Compagnie TEI Toulouse

Code 0116000

53e régiment de transmissions (53 RTRS)

Lunéville

RTNE

Dont :

Compagnie TEI Lille

Code 01T1000

État-major de la brigade du génie (EM BG)

Strasbourg

RTNE

Code 00E0000

1er régiment du génie (1 RG)

Illkirch Graffenstaden

RTNE

Code 00EO000

2e régiment du génie (2 RG)

Metz

RTNE

Code 00IV000

5e régiment du génie (5 RG)

Versailles

RTIDF

Dont :

Eléments à Canjuers

Eléments à Mourmelon

Camp Mignières

Code 01DL000

2e régiment de dragons (2 RD)

Fontevraud-L\'abbaye

RTNO

Code 018S000

28e groupe géographique (28 GG)

Joigny

RTNE

Dont :

Dépôt de Joigny

Dépôt de La Valbonne

Code 019L000

132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132 BCAT)

Suippes

RTNE

Code 02ME000

État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM BFST)

Uzein

RTSO

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 02SX000

Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS)

Uzein

RTSO

Dont :

Groupe interarmées d\'hélicoptères

Code 00GB000

1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1 RPIMa)

Bayonne

RTSO

Code 01GY000

13e régiment de dragons parachutistes (13 RDP)

Dieuze

RTNE

Dont :

Détachement matériel para largage (DTMPL)

Code 045X000

État-major de la 1re brigade mécanisée (EM 1 BM)

Châlons-en-Champagne

RTNE

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00CO000

501e-503e régiment de chars de combat (501-503 RCC)

Mourmelon-le-Grand

RTNE

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 1re brigade mécanisée

Code 00BW000

1er régiment de tirailleurs (1 RTIR)

Epinal

RTNE

Code 00F0000

1er régiment d\'infanterie (1 RI)

Sarrebourg

RTNE

Code 00CB000

3e régiment du génie (3 RG)

Charleville-Mezières

RTNE

Code 00BO000

40e régiment d\'artillerie (40 RA)

Suippes

RTNE

Code 0469000

État-major de la 3e brigade mécanisée (EM 3 BM)

Limoges

RTSO

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 047G000

1er-11e régiment de cuirassiers (1-11 RC)

Carnoux-en-Provence

RTSE

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 3e brigade mécanisée

Code 01AU000

31e régiment du génie (31 RG)

Castelsarrasin

RTSO

Code 00FQ000

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68 RAA)

Beligneux

RTSE

Code 00D2000

92e régiment d\'infanterie (92 RI)

Clermont-Ferrand

RTSE

Code 00ZV000

126e régiment d\'infanterie (126 RI)

Brive-la-Gaillarde

RTSO

Code 046L000

État-major de la 11e brigade parachutiste (EM 11 BP)

Balma

RTSO

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00G9000

1er régiment de hussards parachutistes (1 RHP)

Tarbes

RTSO

Dont :

Détachement camp de Ger

Code 047K000

1er régiment de chasseurs parachutistes (1 RCP)

Pamiers

RTSE

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

 

Code 00GU000

1er régiment du train parachutiste (1 RTP)

Toulouse

RTSO

Dont :

Musique régionale

Code 00GD000

2e régiment étranger de parachutistes (2 REP)

Calvi

RTSE

Dont :

Détachement d\'Ajaccio

Code 00GF000

3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3 RPIMa)

Carcassonne

RTSE

Code 00GJ000

8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8 RPIMa)

Castres

RTSE

Code 00GQ000

17e régiment du génie parachutiste (17 RGP)

Montauban

RTSE

Code 00GS000

35e régiment d\'artillerie parachutiste (35 RAP)

Tarbes

RTSO

Code 046B000

État-major de la 2e brigade blindée (EM 2 BB)

Orléans

RTSO

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00BQ000

Régiment de marche du Tchad (RMT)

Noyon

RTNE

Code 00CI000

16e bataillon de chasseurs (16 BCh)

Saarburg (Allemagne)

RTNE

Code 00B9000

1er régiment d\'artillerie de marine (1 RAMa)

Couvron et Aumencourt

RTNE

Code 00BJ000

6e-12e régiment de cuirassiers (6-12 RC)

Olivet

RTNO

Code 047V000

13e régiment du génie (13 RG)

Valdahon

RTNE

Code 046J000

État-major de la 6e brigade légère blindée (EM 6 BLB)

Nîmes

RTSE

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00FD000

1er régiment étranger de cavalerie (1 REC)

Orange

RTSE

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 6e brigade légère blindée

Code 00FF000

1er régiment de spahis

Valence

RTSE

Code 00FM000

1er régiment étranger de génie (1 REG)

Laudun

RTSE

Code 00FH000

2e régiment étranger d\'infanterie (2 REI)

Nîmes

RTSE

Code 01DK000

3e régiment d\'artillerie de marine (3 RAMa)

Canjuers

RTSE

Code 00FO000

21e régiment d\'infanterie de marine (21 RIMa)

Fréjus

RTSE

Code 045V000

État-major de la 7e brigade blindée (EM 7 BB)

Besançon

RTNE

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00C9000

1er-2e régiment de chasseurs (1-2 RCh)

Thierville-sur-Meuse

RTNE

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 7e brigade blindée

Code 00CD000

8e régiment d\'artillerie (8 RA)

Commercy

RTNE

Code 00C3000

19e régiment du génie (19 RG)

Besançon

RTNE

Code 00C7000

35e régiment d\'infanterie (35 RI)

Belfort

RTNE

Code 00AZ000

152e régiment d\'infanterie (152 RI)

Colmar

RTNE

Code 0467000

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM 9 BLBMa)

Nantes

RTNO

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00FS000

1er régiment d\'infanterie de marine (1 RIMa)

Angoulême

RTSO

Dont :

Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 9e brigade légère blindée de marine

Code 00FU000

2e régiment d\'infanterie de marine (2 RIMa)

Champagne

RTNO

Code 00FW000

3e régiment d\'infanterie de marine (3 RIMa)

Vannes

RTNO

Code 00FY000

6e régiment du génie (6 RG)

Angers

RTNO

Code 00G3000

11e régiment d\'artillerie de marine (11 RAMa)

Saint-Aubin-du-Cormier

RTNO

Dont :

Fanfare de la 9e BLBMa

Code 00G5000

Régiment d\'infanterie - chars de marine (RICM)

Poitiers

RTSO

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 045T000

État-major de la 4e brigade aéromobile (EM 4 BAM)

Essey-lès-Nancy

RTNE

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00F2000

1er régiment d\'hélicoptères de combat (1 RHC)

Phalsbourg

RTNE

Dont :

Groupement aéromobile de renseignement

Code 00F4000

3e régiment d\'hélicoptères de combat (3 RHC)

Etain

RTNE

Dont :

Base de soutien - Nancy

Code 02R9000

Escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre (EHAT)

Etain

RTNE

Code 00F9000

5e régiment d\'hélicoptères de combat (5 RHC)

Uzein

RTSO

Code 046H000

État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM 27 BIM)

Varces-Allières-et-Risset

RTSE

Dont :

Compagnie de commandement et de transmissions (CCT)

Code 00VF000

4e régiment de chasseurs (4 RCh)

Gap

RTSE

Code 02U5000

Escadrille de haute montagne (EHM)

Gap

RTSE

Dont :

Détachement Aspretto

Code 00CU000

7e bataillon de chasseurs alpins (7 BCA)

Bourg-Saint-Maurice

RTSE

Code 00CW000

13e bataillon de chasseurs alpins (13 BCA)

Barby

RTSE

Code 00CY000

27e bataillon de chasseurs alpins (27 BCA)

Cran-Gevrier

RTSE

Code 00D4000

93e régiment d\'artillerie de montagne (93 RAM)

Varces-Allières-et-Risset

RTSE

Dont :

Détachement camp de Chambaran

Code 03ZO000

2e régiment étranger de génie (2 REG)

Saint-Christol

RTSE

Code 02N1000

Centre de préparation des forces (CPF)

Mailly-le-Camp

RTNE

Code 00TY000

Centre d\'entraînement au combat (CENTAC)

Mailly-le-Camp

RTNE

Code 04T0000

Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB)

Sissonne

RTNE

Dont :

Peloton de soutien cynophile régional - Sissonne

Code 00TW000

Centre d\'entraînement des brigades (CEB)

Mourmelon-le-Grand

RTNE

Dont :

Compagnie de camp de Suippes

Code 0199000

Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC)

Mailly-le-Camp

RTNE

7. Commandement de la force logistique terrestre.

A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 01AW000

Commandement de la force logistique terrestre (CFLT)

Ollainville

RTIDF

Code 00HN000

État-major de la 1re brigade logistique (EM 1 BL)

Montlhéry

RTIDF

Code 01BY000

121e régiment du train (121 RTRN)

Montlhéry

RTIDF

Code 00U9000

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1 GLCAT)

Brétigny-sur-Orge

RTIDF 

 Dont :

Magasin cession cadres école militaire - Paris

2e compagnie stockage entretien - Rennes

Détachement de soutien du commissariat de l\'armée de terre - Rambouillet

2e compagnie soutien de l\'homme - Rennes

3e compagnie soutien de l\'homme - Rennes

Code 01TT000

1er régiment médical (1 RMED)

Chatel-Saint-Germain

RTNE

 Dont :

Unité spécialisée de réserve - 812HMC

Unité spécialisée de réserve - 818HMC

Code 00H7000

511e régiment du train (511 RTRN)

Auxonne

RTNE

Code 00B7000

516e régiment du train (516 RTRN)

Ecrouves

RTNE

Code 00B5000

601e régiment de circulation routière (601 RCR)

Arras

RTNE

Code 042P000

1er régiment du matériel (1 RMAT)

Woippy

RTNE

 Dont :

Détachement Brienne-le-Château

Détachement Connantray

Détachement Epinal

Détachement Le Rozelier

Détachement Neubourg

Détachement Toul

Détachement Saarburg

Code 042J000

2e régiment du matériel (2 RMAT)

Bruz

RTNO

 Dont :

Détachement Fontevraud

Détachement Le Mans

Détachement Angers

Détachement Coëtquidan

Détachement Salbris

Détachement Vannes

Détachement Auvours

Code 042U000

6e régiment du matériel (6 RMAT)

Besançon

RTNE

 Dont :

Détachement Belfort

Détachement Belfort-Les Fougerais

Détachement Bitche

Détachement Colmar

Détachement Gresswiller

Détachement Le Valdahon

Détachement Phalsbourg

Code 042O000

8e régiment du matériel (8 RMAT)

Mourmelon-le-Grand

RTNE

 Dont :

Détachement Châlons-en-Champagne

Détachement Couvron

Détachement Douai

Détachement Suippes

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 01SY000

État-major de la 2e brigade logistique (EM 2 BL)

Martignas-sur-Jalle

RTSO

Code 0407000

503e régiment du train (503 RTRN)

Martignas-sur-Jalle

RTSO

Code 01C2000

515e régiment du train (515 RTRN)

Brie

RTSO

 Dont :

Camp de Bussac

Code 00B3000

517e régiment du train (517 RTRN)

Deols

RTNO

Code 02MJ000

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4 GLCAT)

Toulouse

RTNO

 Dont :

2e compagnie stockage et entretien - Marseille

3e compagnie soutien de l\'homme - Marseille

Code 046U000

3e régiment médical (3 RMED)

Beligneux

RTSE

 Dont :

Unité spécialisée de réserve - 815HMC

Unité spécialisée de réserve - 816HMC

Code 042K000

3e régiment du matériel (3 RMAT)

Muret

RTSO

 Dont :

Détachement Castelsarrasin

Détachement Sedzère

Détachement Pau

Détachement Toulouse-Balma et Pradère

Détachement Tarbes

Détachement Brive

Code 042L000

4e régiment du matériel (4 RMAT)

Nîmes

RTSE

 Dont :

Détachement Miramas

Détachement Canjuers

Détachement Billard

Détachement Nîmes - camp des Garrigues

Détachement Valence

Détachement Orange

Détachement Laudun-l\'Ardoise

Détachement Apt-Saint-Christol

Code 042N000

7e régiment du matériel (7 BMAT)

Lyon

RTSE

 Dont : 

Détachement Clermont-Ferrand

Détachement La Valbonne

Détachement Varces

Détachement Moulins

Détachement Saint-Priest

Détachement Gap

Code 042V000

5e bataillon du matériel (5 BMAT)

Draguignan

RTSE

 Dont :

Détachement Carpiagne

Détachement Canjuers

Détachement Hyères

Code 042T000

9e bataillon du matériel (9 BMAT)

Poitiers

RTSO

 Dont :

Détachement Lagord

Détachement Angoulême

Détachement Souge

Détachement Vayres

8. Direction centrale du matériel.

A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 00KK000

Direction centrale du matériel (DCMAT)

Versailles

RTIDF

Dont :

Mission de conseil et d assistance de la maintenance - Détachement de Lyon

Mission de conseil et d assistance de la maintenance - Détachement de Satory

Détachement de liaison auprès de la brigade de transmission et d\'aide au commandement - Lunéville

Détachement de liaison auprès de la brigade des forces spéciales terre - Pau

Détachement de liaison auprès de la 4e brigade aéromobile - Essey-lès-Nancy

Code 00KS000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Est

Metz

RTNE

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 1re brigade mécanisée - Châlons-en-Champagne

Détachement de liaison auprès de la 7e brigade blindée - Besançon

Détachement de liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau-Oberhoffen

Détachement de liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg

Détachement de liaison auprès de la brigade du renseignement - Montigny-lès-Metz

Détachement de liaison auprès de la 1re brigade logistique - Montlhéry

Code 00KQ000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Sud-Ouest

Bordeaux

RTSO

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 3e brigade mécanisée - Limoges

Détachement de liaison auprès de la 11e brigade parachutiste - Toulouse

Détachement de liaison auprès de la 2e brigade logistique - Souge

Code 02U7000

Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Ouest

Rennes

RTNO

Dont :

Détachement de liaison auprès de la 9e brigade légère blindée - Nantes

Détachement de liaison auprès de la 2e brigade blindée - Orléans

Code 042Q000

11e base de soutien du matériel (11 BSMAT)

Montauban

RTSO

Dont :

Détachement Saint-Astier

Détachement Marseille-Marignane

Détachement Guéret

Détachement Tulle

Détachement Toulouse-Francazal

Code 042R000

12e base de soutien du matériel (12 BSMAT)

Neuvy-Pailloux

RTNO

Dont :

Détachement Gien

Détachement Bruz

Détachement Nouâtre

Code 042S000

13e base de soutien du matériel (13 BSMAT)

Clermont-Ferrand

RTSE

Dont :

Détachement Moulins

Code 042M000

15e base de soutien du matériel (15 BSMAT)

Phalsbourg

RTNE

Dont :

Détachement Fourchambault

Détachement Langres

Détachement Saint-Florentin

Détachement Toul

Code 00KJ000

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT)

Bourges

RTNO

Code 042H000

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

Versailles

RTIDF

9. Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 00TG000

Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT)

Rambouillet

RTIDF

Code 00ST000

Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)

Rambouillet

RTIDF

Code 00TL000

Centre d\'études et de développements informatiques du CAT (CEDICAT)

Rambouillet

RTIDF

Code 02ET000

Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)

Rambouillet

RTIDF

Code 00Y6000

Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT) de Paris - Vincennes

Paris

RTIDF

Code 00YB000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Paris

Paris

RTIDF

Code 00Y1000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Saint-Cyr

Saint-Cyr-l\'Ecole

RTIDF

Code 00U4000

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NE

Metz

RTNE

Code 00UL000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Lille

Lille

RTNE

Code 00UJ000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Nancy

Nancy

RTNE

Code 00YA000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne

Châlons-en-Champagne

RTNE

Code 00YC000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Strasbourg

Strasbourg

RTNE

Code 01J8000

Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon

Château-Chinon

RTNE

Dont :

Point d\'impression de l\'armée de terre - Metz

Point d\'impression de l\'armée de terre - Saint-Maixent

Code 00XN000

Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe

Saulcy-sur-Meurthe

RTNE

Code 00XZ000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Châtres

Châtres

RTNE

Dont :

Magasin cession cadres - Lille

Code 00X9000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Mourmelon

Mourmelon-le-Petit

RTNE

Dont :

Dépôt Suippes

Détachement stockage et entretien - Nancy

Magasin cession cadres - Metz

Code 02E0000

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Metz

Moulins-lès-Metz

RTNE

Code 014N000

Service interarmées de liquidation des transports (SILT) OVIA Terre

Denain

RTNE

Code 00U5000

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NO

Rennes

RTNO

Code 00UF000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Rennes

Rennes

RTNO

Code 02E1000

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Angers

Angers

RTNO

Code 00XX000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers

Angers

RTNO

Code 0409000

Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) - Rennes-Saint-Jacques

Saint-Jacques-de-la-Lande

RTNO

Dont :

Centre de production alimentaire (CPA) - Coëtquidan

Code 00UD000

Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Marseille

Marseille

RTSE

Code 00U3000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Marseille

Marseille

RTSE

Code 05KU000

Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon

Rillieux-la-Pape

RTSE

Code 00XH000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux

Rillieux-la-Pape

RTSE

Code 00XV000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Ambronay

Ambronay

RTSE

Code 047X000

Établissement de diffusion d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) Saint-Etienne

Saint-Etienne

RTSE

Dont :

Dépôt de Crouelle

Code 04VY000

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Roanne

Roanne

RTSE

Code 01HC000

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) - Marseille

Marseille

RTSE

Dont :

Centre de production alimentaire (CPA) - Lyon

Borgo

 

10. Commandement de la formation de l'armée de terre.

Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 01CA000

Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)

Tours

RTNO

Dont :

Centre de production simulation - Saumur

Centre de production EAO Ouest - Saint-Maixent

Centre de production EAO Sud - Draguignan

Code 01D5000

École spéciale militaire (ESM) - Saint-Cyr Coëtquidan

Guer

RTNO

Code 01CT000

École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)

Saint-Maixent-l\'Ecole

RTSO

Code 01CH000

École d\'application de l\'infanterie (EAI)

Montpellier

RTSE

Dont :

Camp des Garrigues

Code 01E4000

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)

La Cavalerie

RTSO

Code 01CK000

École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC)

Saumur

RTNO

Dont :

Camp de Fontevraud

Code 01E6000

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1 RCA)

Montferrat

RTSE

Code 01CL000

École d\'application de l\'artillerie (EAA)

Draguignan

RTSE

Code 01EX000

17e groupe d\'artillerie (17 GA)

Biscarrosse

RTSO

Code 01CE000

École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT)

Cesson-Sévigné

RTNO

Dont :

Détachement Laval

Détachement Rochefort

Code 01CF000

École supérieure et d\'application du matériel (ESAM)

Bourges

RTNO

Dont :

Dont : Centre de développement de didacticiels

Code 047Y000

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico logistique Tigre

Fassberg

(Allemagne)

RTNE

Code 01CO000

Écoles de la logistique et du train (ELT)

Tours

RTNO

Dont :

Camp du Ruchard

Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) - Châteauroux

CIEC - La Valbonne

CIEC - Montlhéry

CIEC - Mourmelon

CIEC - Sissonne

Code 01CP000

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Dax

Dax

RTSO

Dont :

Centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne

Escadrille de maintenance hélicoptères

Code 01CS000

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc

Le Cannet-des-Maures

RTSE

Dont :

Centre de vol en montagne - Saillagouse

Code 01D1000

École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM)

Montpellier

RTSE

Dont :

Détachement école des fourriers de la marine

Code 01CB000

École supérieure et d\'application du génie (ESAG)

Angers

RTSE

Code 01D8000

École des troupes aéroportées (ETAP)

Lons

RTSO

Dont :

Antenne 2e REP

Code 019Q000

École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)

Rueil-Malmaison

RTIDF

Dont :

Conservateur du musée des troupes de marine - Fréjus

Code 01EC000

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)

Fontainebleau

RTIDF

Code 047P000

École d\'état-major (EEM)

Compiègne

RTNE

Code 04GP000

Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)

Saumur

RTNO

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 04UW000

Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)

Paris

RTIDF

Code 04W3000

Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC)

Draguignan

RTSE

Code 041Z000

École franco-allemande du Tigre (EFA)

Le Cannet-des-Maures

RTSE

Code 01DY000

Lycée militaire - Autun

Autun

RTNE

Code 01DS000

Prytanée national militaire (PNM)

La Flèche

RTNO

Code 01DU000

Lycée militaire - Saint-Cyr

Saint-Cyr-l\'Ecole

RTIDF

Code 01DX000

Lycée militaire - Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

RTSE

Code 01E0000

Centre national d\'entraînement commando (CNEC)

Mont Louis

RTSE

Code 00WZ000

Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)

Briançon

RTSE

Code 01FJ000

Centre d\'instruction et d\'entraînement au combat en montagne (CIECM)

Barcelonnette

RTSE

Code 00UK000

Centre d\'entraînement commando (CEC)

Givet

RTNE

Code 04BB000

Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT)

Montigny-lès-Metz

RTIDF

Code 01E2000

École militaire de haute montagne (EMHM)

Chamonix-Mont-Blanc

RTSE

Dont :

Groupe militaire de haute montagne

 

11. Organismes hors chaînes fonctionnelles.

 

CODE CREDO

FORMATION

LOCALISATION

SUBORDINATION RÉGIONALE

Code 03ZN000

Inspection de l\'armée de terre (IAT)

Paris

RTIDF

Code 047Z000

Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT)

Paris

RTIDF

Dont :

Centre national de production d\'images - Lyon

Centre national de production d\'images - Rennes

Centre national de production d\'images - Saint-Maixent

Centre national de production d\'images - Montpellier

Centre national de production d\'images - Lille

Centre national de production d\'images - Montigny-lès-Metz

Code 018L000

Inspection du service de sante pour l\'armée de terre (ISSAT)

Paris

RTIDF

Code 0187000

État major de l\'armée de terre (EMAT)

Paris

RTIDF

Code 047N000

Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF)

Paris

RTIDF

Code 0189000

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)

Vélizy-Villacoublay

RTIDF

Code 018A000

Direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT)

Paris

RTIDF

Code 054F000

Hôtel national des Invalides

Paris

RTIDF

Code 01WJ000

Commandement de la légion étrangère (COMLE)

Aubagne

RTSE

Code 019T000

1er régiment étranger (1 RE)

Aubagne

RTSE 

Dont :

Musique principale de la légion étrangère

Code 019W000

4e régiment étranger (4 RE)

Castelnaudary

RTSE

Code 002R000

1er régiment étranger passagers

Aubagne

RTSE

Code 02G9000

Centre de transmissions gouvernemental (CTG)

Paris

RTIDF

Code 00S4000

519e régiment du train (519 RTRN)

La Rochelle

RTSO

Code 018Q000

Section technique de l\'armée de terre (STAT)

Versailles

RTIDF

Dont :

Groupement aéroporté

Antenne Issy-les-Moulineaux

Détachement Haguenau

Détachement Mourmelon

Détachement Mutzig

Code 01GS000

Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)

Chabeuil

RTSE

Dont :

Détachement Mont-de-Marsan

Officiers de programme détachés à Satory

Equipe de marque NH 90 - Hyères

Détachement Haguenau

Détachement Mourmelon

Détachement Mutzig

Code 01A1000

Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP)

Romainville

RTIDF

Code 01A2000

Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM)

Roscanvel

RTNO

Code 01A5000

Centre parachutiste d\'entrainement spécialisé (CPES)

Saran

RTNO

Code 01A6000

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)

Perpignan

RTSE

Code 019P000

Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA)

Paris

RTIDF

 

Annexe III. Liste des textes de référence.

1. ORGANISATION DU COMMANDEMENT ORGANIQUE.

1.1. Principes.

Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p.2875 ; BOEM 105* et 112) modifié, portant organisation générale de l\'armée de terre.

Décret n°2005-520 du 21 mai 2005 (JO du 22, texte n°5 ; BOEM 105*, 110*, 112, 113 et 114) fixant les attributions des chefs d\'état-major.

Décret n°2005-793 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n°6 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires.

Décret n°2005-794 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n°7 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

Décret n°2007-584 du 23 avril 2007 (JO du 24, texte n°4) relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense.

1.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.

L\'inspection de l\'armée de terre.

Décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p.2951 ; BOEM 110* et 112) relatif à l\'inspection de l\'armée de terre.

Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2952 ; BOEM 110* et 112) modifié, fixant les attributions et l\'organisation de l\'inspection de l\'armée de terre.

L\'état-major de l\'armée de terre.

Arrêté du 7 mai 2007 (JO du 17, texte n° 17) portant organisation de l\'état-major de l\'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d\'état-major de l\'armée de terre.

Arrêté du 7 mai 2007 (JO du 17, texte n° 18) portant organisation en bureaux de l\'état-major de l\'armée de terre.

La direction du personnel militaire de l\'armée de terre.

Décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, p.4509 ; BOEM 110*, 112, 113 et 114) modifié, fixant les attributions des directions du personnel militaire de l\'armée de terre, de la marine et de l\'armée de l\'air.

Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p.2461 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre.

Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p.2462 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre.

Les forces.

Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2953 ; BOEM 112) modifié, fixant l\'organisation générale des forces de l\'armée de terre.

Les régions terre.

Décret n° 99-792 du 8 septembre 1999 (BOC, p.4243 ; BOEM 105* et 110*) fixant les attributions du commandement des forces françaises et de l\'élément civil stationnés en Allemagne.

Décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p.4676 ; BOEM 110*) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés

Décret n° 2007-275 du 1er mars 2007 (JO du 2, texte n°5 ; BOEM 110* et 112) portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la région terre Sud-Est et de la région terre Ile-de-France.

Les services.

Décret n° 91-669 du 14 juillet 1991 (BOC, p.2489 ; BOEM 112, 113, 114, 505-1, 510, 610* et 650) modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l\'administration au sein des armées et de la gendarmerie.

Décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p.2549 ; BOEM 510, 511-0 et 512) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.

Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, p.2751 ; BOEM 110* et 560) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l\'armée de terre.

Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p.2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) modifié, portant organisation du service du matériel de l\'armée de terre.

Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p.2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l\'armée de terre.

Arrêté du 8 novembre 2005 (JO du 23, texte n°1 ; BOEM 110* et 510) portant organisation du service du commissariat de l\'armée de terre.

Arrêté du 8 novembre 2005 (JO du 23, texte n°2 ; BOEM 110* et 510) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre.

Le commandement de la formation de l\'armée de terre.

Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2956 ; BOEM 112) modifié, fixant les attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.

Instruction n° 935/EMAT/OE/ORG/314 du 5 septembre 2003 (BOC, p.6386 ; BOEM 112) relative aux attributions des commandants d\'école d\'application.

Instruction n° 444/EMAT/OE/ORG/316 du 25 avril 2005 (n.i. BO) relative aux attributions du commandant du centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT).

Instruction n° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 (BOC n° 9, texte n° 6 ; BOEM 112 et 763) relative aux attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.

Instruction n° 335/DEF/EMAT/BOE/ORG/1/310 du 7 avril 2006 (BOC n° 19, texte n° 9 ; BOEM 112) relative à l\'organisation et aux attributions du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre.

Le commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.

Instruction n° 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.

Décision n° 1879/DEF/EMAT/OE/ORG/1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).

Directive n° 44/DEF/EMAT/OL/COORD-OME du 15 juin 2007 (n.i. BO) relative à l\'exercice du commandement organique terre dans les forces interarmées permanentes hors du territoire métropolitain.

Le commandement de la légion étrangère.

Instruction n° 950/DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p.3448 ; BOEM 311-6) fixant les attributions particulières du commandant de la légion étrangère.

Le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.

Décret n° 66-149 du 16 mars 1966 (BO/G, p.130 ; BOEM 133) relatif au commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.

Instruction n° 777/DEF/EMAT/OE/ORG/314 du 10 mai 2000 (BOC, p.2850 ; BOEM 133) relative aux attributions du commandant de l\'aviation légère de l\'armée de terre.

2. LE DIALOGUE DU PILOTAGE.

Instruction n° 372/DEF/EMAT/OGP/CP du 5 juillet 2006 (n.i. BO).

3. LES AUTRES RÉFÉRENCES.

Décret n° 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p.2012 ; BOEM 110*) modifié, relatif à la gestion et à l\'administration de l\'infrastructure du ministère de la défense.

4. L'ORGANISATION INTERARMÉES DE DÉFENSE.

Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2931 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, relatif à l\'organisation territoriale interarmées de défense.

Arrêté du 4 avril 2001 (BOC, p.2052 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) relatif au comité interarmées régional.

Décret n° 2007-583 du 23 avril 2007 (JO du 24, texte n° 3) relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense.