INSTRUCTION N°896/DEF/EMAT/PRH/DS - N°934/CDNBC/PIL modifiant l'instruction n° 856/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 223/DEF/CDNBC/PIL du 6 octobre 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique ».
Du 25 octobre 2007NOR D E F T 0 7 5 2 4 6 5 J
L\'instruction n° 856/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 223/DEF/CDNBC/PIL du 6 octobre 2005 est modifiée comme suit :
L\'annexe I est remplacée par l\'annexe I ci-jointe.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de brigade,
sous-chef d'état major « ressources humaines »,
Philippe RENARD.
Annexe
ANNEXE I. Conditions d'attribution des qualifications « défense nucléaire, biologique et chimique ».
1 Qualification nucléaire, biologique et chimique de niveau 1.
La qualification NBC de niveau 1 (QNBC 1) est attribuée aux officiers remplissant les conditions suivantes :
- avoir suivi le stage « officier DNBC de corps de troupe » ;
- être titulaire des qualifications « radiologique et chimique de niveau 1 » (1) (RAD 1/RCH 1) ;
- occuper ou avoir occupé pendant deux ans au minimum au niveau fonctionnel 4 (NF 4.) :
- soit une fonction identifiée « domaine NBC » au document unique d\'organisation (cas du personnel employé en monoqualification NBC) ;
- soit une fonction d\'un autre domaine pour laquelle une qualification NBC est requise (cas du personnel employé en double qualification NBC).
La QNBC 1 peut être attribuée au bout d\'une année aux officiers issus du corps des sous-officiers sous réserve qu\'ils occupent un poste identifié NBC (appartenant au domaine ou non) et qu\'ils soient détenteurs d\'un brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) du domaine NBC.
2 Qualification nucléaire, biologique et chimique de niveau 2.
La qualification NBC de niveau 2 (QNBC 2) est attribuée aux officiers remplissant les conditions suivantes :
- être titulaire du diplôme d\'état-major (DEM) ou d\'une attestation de stage de formation aux techniques d\'état-major ou être titulaire (2) de la QNBC 1 ;
- avoir suivi le stage « officier DNBC d\'état-major » ;
- être titulaire des qualifications « radiologique et chimique de niveau 2 » (RAD 2/RCH 2) ;
- occuper ou avoir occupé :
- soit une fonction de niveau fonctionnel 4 ou 5a (NF4. ou NF5a) identifiée « domaine NBC » au DUO pendant deux ans ;
- soit une fonction équivalente à la cellule G 3/2 D d\'un état-major d\'une force projetée pour une durée égale ou supérieure à quatre mois ;
- avoir été orienté vers le domaine NBC.
3 Qualification nucléaire, biologique et chimique de niveau 3.
La qualification NBC de niveau 3 (QNBC 3) est attribuée aux officiers remplissant les conditions suivantes :
- être titulaire de la QNBC 2 ;
- être titulaire des qualifications « radiologique et chimique de niveau 3 » (RAD 3/RCH 3) ;
- occuper ou avoir occupé une fonction de niveau fonctionnel 5a, 5b ou 5c (NF 5a, 5b, 5c) identifiée « domaine NBC » au DUO pendant deux ans.