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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 0-59980-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Du 13 septembre 2007
NOR D E F B 0 7 5 2 2 2 7 J

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 450.5.

Référence de publication : BOC n°29 du 23/11/2007

L'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 est modifiée comme suit :

1. Point 2, remplacer le 6^e alinéa par l'alinéa suivant :

« Le bonnet ou le tricorne, la coiffe tricorne blanche, le ruban légendé, les tricots bleus de service courant, les chaussures basses et les mi-chaussettes noires demeurent, à la fin du cycle, la propriété des intéressés. »

2. Remplacer les annexes I. et II. par les nouvelles annexes I. et II. ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de 1re classe,
sous-directeur de la sous-direction « logistique » ,

Etienne VUILLERMET.

Annexes

ANNEXE I. COLLECTION POUR STAGIAIRE MASCULIN DE LA PRÉPARATION MILITAIRE « MARINE ».

(à titre de prêt)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE	DÉSIGNATION DES ARTICLES	UNITÉ	QUANTITÉ
8405 14 427 2862	Blouson de service courant	NB	1 (b)
8405 14 420 3440	Bonnet de marin	NB	1 (c)
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile	NB	1
8430 14 414 7199	Chaussure noire modèle cadre	PR	1 (*) (c)
8405 14 421 6548	Chemise de service courant	NB	2
8405 14 288 5743	Jersey à pattes d'épaules	NB	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2 (c)
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant	NB	1 (a)
8315 14 294 0150	Ruban légendé PMM	NB	1 (c)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale	NB	2 (c)
(a) Short de service courant pour les centres PMM implantés outre-mer. (b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant du CIRAM). (c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l'instruction). (*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8430 14 416 3830), il sera délivré une paire de chaussures modèle commun.

ANNEXE II. COLLECTION POUR STAGIAIRE FÉMININ DE LA PRÉPARATION MILITAIRE « MARINE ».

(à titre de prêt)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE	DÉSIGNATION DES ARTICLES	UNITÉ	QUANTITÉ
8405 14 427 2862	Blouson de service courant	NB	1 (b)
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile	NB	1
8435 14 474 9551	Chaussure basse noire PFM	PR	1 (c)
8410 14 523 5806	Chemisier de service courant	NB	2
8410 14 321 5322	Coiffe blanche pour tricorne	NB	1 (c)
8455 14 357 4307	Ecusson à bouton pression brodé rouge	NB	1
8410 14 400 4583	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM	NB	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2 (c)
8410 14 479 3122	Pantalon de service courant PFM	NB	1 (a)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8410 14 316 9658	Tricorne	NB	1 (c)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale	NB	2 (c)
(a) Short de service courant pour les centres PMM implantés outre-mer. (b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant du CIRAM). (c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l'instruction).