L'instruction n° 216/DEF/EMAT/LOG/SAN-126/DEF/DCSSA/OL/OERI/ORG du 28 janvier 2002 est modifiée comme suit :

1. Dans l'ensemble du texte, remplacer :
« directeur du service de santé en région terre »,

Par :
« directeur régional du service de santé des armées ».

2. Point 1.1.2.3. Fonctions de médecin-chef de secteur interarmées.
Supprimer : « ...telles qu'elles sont décrites aux points 2.1.1 et 2.1.2 ci-dessus. »

3. Point 1.1.3.2.2. Véhicules.
Au renvoi (1) , remplacer :
« (1) Les abréviations sont explicitées dans le glossaire figurant en annexe IV de la présente instruction. »

Par :
« (1) Les abréviations sont explicitées dans le glossaire figurant en annexe II de la présente instruction. »

4. Point 1.2.1.2. Attributions en matière de médecine de soins.
Remplacer :
« - il prononce l'admission au service médical de l'unité dans les conditions fixées au point 3.3.2.3. »

Par :
« - il prononce l'admission au service médical de l'unité dans les conditions fixées au point 1.3.2.3. »

5. Point 1.2.1.4.1. Dans le domaine de la médecine préventive.
Dernier alinéa, remplacer :
« ...au point 3.2.1.6 ci-dessous.»

Par :
« ...au point 1.2.1.6 ci-dessous. »

6. Point 1.2.1.5.4. Action médico-administrative.
Au deuxième alinéa, remplacer :
« ...au point 3.3.2.7 ci-après. »

Par :
« ...au point 1.3.2.7 ci-après. »

7. Point 1.3.1.4.1., troisième alinéa.
Supprimer :
« (cf. article 9) ».

8. Point 1.3.2.4. Avis hospitaliers ou spécialisés.
Au deuxième alinéa, remplacer :
« (cf. point 3.2.2.4). »

Par :
« (cf. point 1.2.2.4). »

9. Point 1.3.2.8. Ravitaillement sanitaire.
Au sixième alinéa, remplacer :
« ...au point 3.4.1 ci-après. »

Par :
« ...au point 1.4.1 ci-après. »

10. Point 1.4.4. Remarque visant la nature des stupéfiants détenus par le corps.
Remplacer :
« ...aux points 3.4.2 et 3.4.3 du présent article. »

Par :
« ...aux points 1.4.2 et 1.4.3 du présent article. »

11. Point 2.1.2.1.3. Travaux de planification.
Au premier tiret, remplacer :
« ...conduite par l'état-major interarmées de planification (EMIA)... »

Par :
« ...conduite par l'état-major des armées / centre de planification et de conduite des opérations (EMA/CPCO)... »

12. Point 2.1.3.1. Relations avec le directeur central du service de santé des armées.
Au dernier tiret, remplacer :
« ...au point 4.1.2.2.1. »

Par :
« ...au point 2.1.2.2.1. »

13. Dans l'ANNEXE I. TEXTES DE BASE.

13.1. Au point 1. ORGANISATION.

Remplacer :
« Instruction n° 6455/DEF/EMAT/SOU/SAN du 6 juillet 1982 (BOC, p. 3303 ; BOEM 112 et 620-0*) relative à l'organisation, aux attributions particulières et aux modalités de fonctionnement de l'inspection du service de santé pour l'armée de terre. »

Par :
« Instruction n° 2556/DEF/EMAT/LOG/SAN du 1^er décembre 2005 (BOC, p. 8721 ; BOEM 112 et 620-0*) modifiée, relative aux modalités d'exercice des attributions de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de terre. »

13.2. Au point 5. APTITUDE AU SERVICE. SURVEILLANCE MEDICALE.

13.2.1. Remplacer :
« Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481 ; BOEM 620-4*) modifiée, relative à la détermination de l'aptitude médicale au service. »

Par :
« Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1^er octobre 2003 (n.i. BO ; BOEM 620-4*) modifiée, relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. »

13.2.2. Remplacer :
« Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/APP/RES du 28 mai 1998 (BOC, p.2475 ; BOEM 620-4*) modifiée, relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. »

Par :
« Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, p.2796 ; BOEM 312 et 620-4*) modifiée relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. »