> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau de la réserve militaire

INSTRUCTION N° 121/DEF/DPMM/3/CIT modifiant l'instruction n° 20/DEF/DPMM/3/CIT du 6 janvier 2005 portant sur l'organisation et conduite de la préparation militaire marine.

Du 20 décembre 2005
NOR D E F B 0 5 5 3 5 6 7 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/3/CIT du 06 janvier 2005 portant sur l'organisation et conduite de la préparation militaire marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  104.3.

Référence de publication : BOC n°29 du 23/11/2007

L\'instruction n° 20/DEF/DPMM/3/CIT du 6 janvier 2005 est modifiée comme suit :

Dans le préambule, supprimer le deuxième alinéa.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Pierre DEVAUX.