> Télécharger au format PDF

Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.

Abrogé le 27 février 2009 par : INSTRUCTION N° 0-11890-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement du personnel non officier masculin de la marine nationale. Du 11 juillet 2002
NOR D E F B 0 2 5 1 4 4 4 J

Autre(s) version(s) :

Référence(s) : Décret du 17 octobre 1910 relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde. Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 1er septembre 2002.

Instruction N° 437/DN/M/CMa/3 du 10 novembre 1971 relative au régime d'habillement du personnel engagé. Sac des quartiers-maîtres et matelots engagés, trousseau des officiers mariniers. Circulaire N° 179/DEF/CMa/3 du 11 juillet 1988 relative à l'habillement des élèves de l'école de maistrance.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.2.3.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5438.

Généralités.

La présente instruction définit le régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière servant dans la marine.

Les régimes d'habillement du personnel de la gendarmerie maritime, du personnel marin pompier et du personnel des musiques des équipages de la flotte sont fixés par circulaires particulières.

1. Principes.

1.1. Composition du sac et du trousseau.

Le personnel masculin non officier servant dans la marine possède un sac (effets des militaires du rang) ou un trousseau (effets des officiers mariniers) dont la composition est fixée en annexes I à III.

Les effets entrant dans la composition du sac et du trousseau sont répartis entre :

la collection de base que chacun doit posséder ;
des effets facultatifs ;
des effets spécifiques à certaines spécialités ou affectations.

1.2. Délivrance de la collection de base.

(Modifié : Instruction du 14/02/2007.)

Les effets de la collection de base sont délivrés à titre onéreux par les services du matériel du commissariat de la marine, le personnel percevant en contrepartie une prime d'habillement dont les modalités sont fixées ci-après. La délivrance initiale a lieu soit au moment de l'incorporation soit à l'occasion de la première affectation dans une formation où le port de certains effets non délivrés initialement est susceptible d'être prescrit.

Le renouvellement de ces effets est effectué à titre onéreux par les intéressés auprès des services du matériel du commissariat de la marine.

Les élèves masculins de l'école de maistrance perçoivent un trousseau dont la composition et les modalités de délivrance de la collection de base sont fixées en annexe IV.

1.3. Délivrance des effets facultatifs.

(Modifié : Instruction du 14/02/2007.)

Les effets facultatifs sont acquis et renouvelés à titre onéreux auprès des services du matériel par les intéressés qui souhaitent les détenir. Leur possession n'est pas obligatoire mais seuls les modèles réglementaires peuvent être portés en service. Ils ne sont pas pris en compte pour le calcul de la prime d'habillement.

1.4. Délivrance des effets spécifiques.

(Modifiée : Instruction du 14/02/2007.)

Des effets spécifiques sont délivrés en complément de la collection de base au personnel de certaines spécialités ou recevant certaines affectations, dans les conditions fixées en annexe V. Ils ne sont pas pris en compte pour le calcul de la prime d'habillement.

La délivrance initiale de ces effets, effectuée à titre gratuit, intervient :

soit lors du passage en école de spécialité ;
soit à l'occasion de l'affectation du personnel titulaire d'un brevet des spécialités concernées dans une formation où ces effets sont susceptibles d'être portés.

Le renouvellement de ces effets est effectué :

soit par échange dans la formation d'affectation des effets usagés contre des effets neufs ;
soit à titre onéreux auprès d'un service du matériel, dans les conditions fixées en annexes II et V.

2. Dispositions financières.

2.1. Prime d'habillement.

Le personnel non officier engagé ou de carrière perçoit dès l'incorporation une prime d'habillement dont les taux sont fixés chaque année par circulaire particulière.

Deux taux sont servis au personnel concerné :

le taux initial alloué pendant les deux premières années de service qui permet le remboursement en deux ans de la valeur des effets de la collection de base du sac et les renouvellements nécessaires pendant cette période ;
le taux établi pour la durée du lien au-delà de deux ans et qui permet le renouvellement des effets.

Cette disposition s'applique au personnel engagé contrat court marine dont le contrat initial peut être renouvelé à titre exceptionnel dans les conditions de l'instruction citée en référence c). Il est précisé qu'un tel renouvellement de contrat ne donne pas lieu à attribution d'un complément d'effets de sac.

2.2. Imputation des délivrances.

(Modifié : Instruction du 14/02/2007.)

À la délivrance initiale, la valeur des effets entrant dans la composition de la collection de base du sac ou du trousseau est imputée en débit au compte individuel d'habillement du personnel. Le solde de ce compte (créditeur ou débiteur) est calculé en fin d'année par différence entre le total de la valeur des délivrances et le montant annuel de la prime d'habillement acquise.

Lorsque le bilan annuel du compte individuel d'habillement fait apparaître un solde créditeur, le montant de celui-ci est versé au titulaire du compte. En cas de solde débiteur, ce montant est reporté au titre de l'année suivante.

La valeur des délivrances d'effets obtenus à titre de renouvellement est, selon le choix du personnel, soit imputée au compte individuel d'habillement, soit réglée par paiement direct auprès du service du matériel.

Le personnel engagé contrat court marine ne peut obtenir de délivrance complémentaire d'effets du sac que contre paiement direct lorsque son compte individuel d'habillement présente un solde débiteur ou lorsque la valeur de cette délivrance complémentaire conduirait à rendre débiteur son compte individuel d'habillement après prise en compte de la prime d'habillement restant à percevoir jusqu'à expiration du contrat.

2.3. Cas particuliers.

En dehors de l'échéance normale de fin d'année, le solde du compte individuel d'habillement est arrêté systématiquement :

Pour le personnel engagé :

à la date d'expiration normale du lien si celui-ci n'est pas renouvelé ;
en cas de résiliation anticipée du lien ;
en cas de réforme définitive ;
en cas de service détaché (personnel non rémunéré marine).

Pour le personnel de carrière :

à la date d'admission en position de retraite ou de radiation des cadres ;
en cas de réforme définitive ;
en cas de service détaché (personnel non rémunéré marine).

Le solde créditeur du compte individuel d'habillement est régularisé à l'occasion du paiement de la solde du dernier mois d'activité du personnel concerné.

Le solde débiteur donne lieu à constatation d'une situation de dette d'habillement. La procédure de régularisation est décrite au point 2.4.

En cas de réforme temporaire ou de place-ment du personnel dans une position autre que l'activité et le service détaché, le fonctionnement du compte d'habillement est suspendu jusqu'à la reprise du service, la réintégration dans une position d'activité ou le placement dans une des positions énumérées ci-dessus.

2.4. Mise à la charge de l'état.

(Modifié : Instruction du 14/02/2007.)

Le reliquat du solde débiteur d'un compte individuel d'habillement reste à la charge de l'État en cas de :

réforme définitive ;
dénonciation de plein droit d'un contrat à l'initiative de l'intéressé pendant la période probatoire ;
non renouvellement de contrat pour le personnel du corps des équipages de la flotte spécialité musicien de la flotte filière Bagadou, dont la durée de contrat est d'un an renouvelable trois fois maximum (cf. instruction n° 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 (BOC, p. 5489 ; BOEM 327) modifiée relative aux engagements de longue et moyenne durée du personnel non officier dans la marine nationale. Annexe XIII).

Dans tous les autres cas, toute demande visant à la mise à la charge de l'État du reliquat d'un solde négatif d'un compte individuel d'habillement est adressée pour décision au service de la solde de rattachement de la formation du demandeur.

3. Entrée en vigueur.

L' instruction 437 /DN/M/CMA/3 du 10 novembre 1971 et la circulaire 179 /DEF/CMA/3 du 11 juillet 1988 seront abrogées le 1^er septembre 2002, date d'entrée en vigueur de la présente instruction.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-directeur logistique à la direction centrale du commissariat de la marine,

Pierre LAROCHE.

Annexes

ANNEXE I. Composition et délivrance du sac du personnel masculin militaire du rang engagé initial de longue durée et engagé initial de moyenne durée.

(Remplacée : Instruction du 14/02/2007.)

Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Délivrance.
Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Incorporation	Ultérieure.
	Collection de base.
8440 14 289 1403	Bas blanc................................................	PR	2		2 (a2)
8405 14 504 7821	Blouson de service courant...........................	NB	1	1
8405 14 420 3440	Bonnet de marin........................................	NB	2	2
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile...........................	NB	2	2
8405 14 298 5675	Caban....................................................	NB	1	1
5340 14 264 8281	Cadenas à clé...........................................	NB	1	1
8430 14 414 7199	Chaussure noire cadre.................................	PR	1	1 (b) (M2)
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité...........	PR	1	1 (c)
8405 14 421 6548	Chemise de service courant...........................	NB	3	3 (c)
8405 14 346 0362	Chemisette blanche....................................	NB	2	2 (M4)	1 (e)
8405 14 420 4038	Coiffe blanche pour bonnet de marin...............	NB	1	1
8315 14 254 6800	Col amovible réversible...............................	NB	2	2
8405 14 344 5419	Combinaison de travail................................	NB	1	1 (c) (M0)
8440 14 273 9667	Cravate de marin.......................................	NB	1	1 (M2)
8415 14 311 9745	Culotte de bain bleu foncé............................	NB	1	1
8415 14 316 9661	Culotte de sport coton blanc..........................	NB	1	1 (d)
8455 14 388 6857	Insigne auto-agrippant matelot.......................	NB	1	1 (c)
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine............	NB	1	1 (c)
8405 14 288 5743	Jersey....................................................	NB	1	1
8455 14 292 1692	Manchon matelot..................................................	PR	1	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire.........	PR	3	3
8405 14 344 0883	Pantalon blanc à pont..................................	NB	2		2 (a1)
8405 14 416 5852	Pantalon bleu à pont...................................	NB	2	2 (M3)	1 (e)
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant...........................	NB	3	3 (c) (M2)
8415 14 480 4617	Pantalon de survêtement de sport....................	NB	1	1
8455 14 273 9478	Plaque d'identité avec chaînette......................	NB	1	1
8315 14 327 4629	Ruban légendé de la formation d'affectation.......	NB	2		2
8315 14 256 4522	Ruban légendé marine nationale.....................	NB	2	2
8460 14 515 7790	Sac de transport........................................	NB	1	1
8430 14 326 1760	Sandale en cuir.........................................	PR	1		1 (a2)
5340 14 380 9969	Sangle textile blanche avec ferret....................	NB	1		1 (a1)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret.......................	NB	1	1 (M2)
8405 14 315 1492	Short blanc..............................................	NB	2		2 (a2)
8405 14 421 6626	Short de service courant..............................	NB	2		2 (a2)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale.	NB	3	3
8405 14 288 5742	Tricot rayé...........................................................	NB	2	2 (M3)	1 (e)
8405 14 346 0363	Vareuse blanche........................................	NB	2		2 (a1)
8405 14 288 5716	Vareuse bleue...........................................	NB	2	2
8415 14 480 4618	Veste de survêtement de sport........................	NB	1	1
	Effets facultatifs
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine....................................	NB	1
8415 14 331 5666	Gant simili cuir noir....................................	PR	1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l'outre-mer en complément de (a1). (b) Délivrance en priorité de deux paires de chaussures noires modèle commun (NNO 8430 14 416 3830) jusqu'à épuisement des stocks. (c) Effet non délivré pour EILD et EIMD de spécialité FUSIL avec possibilité de délivrance ultérieure afin de répondre aux éventuels besoins ponctuels et spécifiques. (d) Effet délivré en double exemplaire pour EILD et EIMD de spécialité FUSIL. (e) Effet délivré après 12 mois de service pour les musiciens du bagad de Lann-Bihoué et renouvelé tous les 12 mois. (M qté) Effet délivré pour les musiciens du bagad de Lann-Bihoué. La quantité à délivrer est renseignée dans la parenthèse (M qté).

ANNEXE II. Composition et délivrance du sac du personnel masculin militaire du rang engagé initial de courte durée.

(Remplacée : Instruction du 14/02/2007.)

Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Délivrance.
Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Incorporation	Ultérieure.
	Collection de base.
8440 14 289 1403	Bas blanc..................................................	PR	2		2 (a2)
8405 14 504 7821	Blouson de service courant............................	NB	1	1 (d)
8405 14 420 3440	Bonnet de marin.........................................	NB	1	1
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile............................	NB	2	1	1 (a1)
8405 14 298 5675	Caban.....................................................	NB	1	1
5340 14 264 8281	Cadenas à clé.............................................	NB	1	1
8430 14 414 7199	Chaussure noire cadre...................................	PR	1	1 (b)
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité.............	PR	1	1 (d)
8405 14 421 6548	Chemise de service courant............................	NB	2	2 (d)
8405 14 346 0362	Chemisette blanche.....................................	NB	2	2 (c)
8405 14 420 4038	Coiffe blanche pour bonnet de marin.................	NB	1	1
8315 14 254 6800	Col amovible réversible................................	NB	2	2 (c)
8405 14 344 5419	Combinaison de travail.................................	NB	1	1 (d)
8440 14 273 9667	Cravate de marin.........................................	NB	1	1
8415 14 311 9745	Culotte de bain bleu foncé.............................	NB	1	1
8415 14 316 9661	Culotte de sport coton blanc...........................	NB	1	1 (e)
8455 14 388 6857	Insigne auto-agrippant matelot.........................	NB	1	1 (d)
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine............	NB	1	1 (d)
8405 14 288 5743	Jersey......................................................	NB	1	1
8455 14 292 1692	Manchon matelot......................................................	PR	1	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire............	PR	3	3
8405 14 344 0883	Pantalon blanc à pont...................................	NB	2		2 (a1)
8405 14 416 5852	Pantalon bleu à pont....................................	NB	2	2 (c)
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant............................	NB	2	2 (d)
8415 14 480 4617	Pantalon de survêtement de sport......................	NB	1	1
8455 14 273 9478	Plaque d'identité avec chaînette........................	NB	1	1
8315 14 327 4629	Ruban légendé de la formation d'affectation........	NB	2		2
8315 14 256 4522	Ruban légendé marine nationale......................	NB	2	2 (c)
8460 14 515 7790	Sac de transport..........................................	NB	1	1
8430 14 326 1760	Sandale en cuir...........................................	PR	1		1 (a2)
5340 14 380 9969	Sangle textile blanche avec ferret.....................	NB	1		1 (a1)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret........................	NB	1	1
8405 14 315 1492	Short blanc...............................................	NB	2		2 (a2)
8405 14 421 6626	Short de service courant................................	NB	2		2 (a2)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale....	NB	2	2
8405 14 288 5742	Tricot rayé................................................	NB	2	2 (c)
8405 14 346 0363	Vareuse blanche.........................................	NB	1		1 (a1)
8405 14 288 5716	Vareuse bleue............................................	NB	2	2 (c)
8415 14 480 4618	Veste de survêtement de sport.........................	NB	1	1
	Effets facultatifs.
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine.....................................	NB	1
8415 14 331 5666	Gant simili cuir noir.....................................	PR	1
	Effets spécifiques à la spécialité protection défense. Effets délivrés à titre gratuit au personnel engagé initial de courte durée de spécialité PRODE (protection défense) en formation, instruction ou affectation dans une formation relevant de l'amiral commandant les fusiliers marins et les commandos (ALFUSCO). Leur renouvellement est à titre onéreux sauf pour les effets marqués (*) dont le remplacement après usure est obtenu à titre gratuit par échange dans la formation d'affectation.
8405 14 352 6273	Béret bleu (*).............................................	NB		1
8315 14 446 0493	Boucle noire..............................................	NB		1
8430 14 289 3137	Brodequin noir (*).......................................	PR		1
8430 14 397 8528	Chaussure de brousse (*)..............................	PR		1
8405 14 322 0196	Chemise de combat......................................	NB		2
8405 14 483 2405	Chemisette bariolée TE (*).............................	NB		2
8405 14 483 4017	Culotte courte OM bariolée TE (*)....................	NB			1 (a1)
8455 14 429 5764	Insigne métallique pour béret fusilier marin.........	NB		1
8405 14 411 7420	Jersey vert pattes d'épaules OTAN (*)...............	NB		1
8440 14 301 9123	Mi-bas en laine et polyamide kaki vert...............	PR		2
5340 14 515 4718	Sangle bariolée TE avec ferret.........................	NB		1
8420 14 287 8308	Sous vêtement JL........................................	NB		1
8420 14 293 2500	Sous-vêtement ML.......................................	NB		1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l'outre-mer en complément de (a1). (b) Délivrance en priorité de deux paires de chaussures noires modèle commun (NNO 8430 14 416 3830) jusqu'à épuisement des stocks. (c) Effet délivré en un (1) seul exemplaire pour EICD de spécialité protection défense. (d) Effet non délivré pour EICD de spécialité protection défense avec possibilité de délivrance ultérieure afin de répondre aux éventuels besoins ponctuels et spécifiques. (e) Effet délivré en double exemplaire pour EICD de spécialité protection défense.

ANNEXE III. Composition du trousseau du personnel masculin officier marinier.

(Remplacée : Instruction du 14/02/2007.)

Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Composition.
Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Quantité.	Observations.
	Collection de base.
8455 14 359 9194	Bandeau galonné pour casquette......................	NB	2
8440 14 289 1403	Bas blanc.................................................	PR	2
8465 14 276 1015	Bélière grande soie noire...............................	NB	1	(a)
8465 14 276 1016	Bélière petite soie noire.................................	NB	1	(a)
8405 14 504 7821	Blouson de service courant.............................	NB	1
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile.............................	NB	2
5340 14 264 8281	Cadenas à clé.............................................	NB	1
8405 14 414 7198	Casquette avec coiffe blanche.........................	NB	2
8430 14 414 7199	Chaussure noire cadre....................................	PR	1
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité.............	PR	1
8405 14 483 8914	Chemise blanche avec poches.........................	NB	3
8405 14 421 6548	Chemise de service courant............................	NB	3
8405 14 350 8978	Chemisette blanche avec poches......................	NB	2
8405 14 359 9205	Coiffe blanche pour casquette.........................	NB	1
8405 14 344 5419	Combinaison de travail.................................	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire....................................	NB	2
8415 14 311 9745	Culotte de bain bleu foncé..............................	NB	1
8415 14 316 9661	Culotte de sport coton blanc...........................	NB	1
8455 14 256 5079	Dragonne noire..........................................	NB	1	(a)
8455 14 349 6623	Écusson à boutons-pression officier marinier.......	NB	1
8440 14 471 1685	Gant blanc................................................	PR	1
8440 14 293 1258	Gant cuir noir.............................................	PR	1
8455 14 408 9915	Insigne de grade auto-agrippant.......................	NB	1
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine............	NB	1
8455 14 256 5120	Manchon demi-souple galonné........................	PR	1
8405 14 289 1362	Manteau d'uniforme galonné..........................	NB	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette blanche..................................	PR	2
8440 14 289 3068	Mi-chaussette noire.....................................	PR	3
8405 14 333 5839	Pantalon blanc...........................................	NB	2
8405 14 333 5841	Pantalon bleu.............................................	NB	2
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant............................	NB	3
8415 14 480 4617	Pantalon de survêtement................................	NB	1
8455 14 254 6701	Patte d'épaule galonnée.................................	PR	1
8455 14 273 9478	Plaque d'identité avec chaînette.......................	NB	1
8465 14 256 6164	Sabre......................................................	NB	1	(a)
5340 14 380 9969	Sangle textile blanche avec ferret.....................	NB	1
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret........................	NB	1
8405 14 315 1492	Short blanc................................................	NB	2
8405 14 421 6626	Short de service courant................................	NB	2
8430 14 340 8403	Soulier blanc cuir........................................	PR	1
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale...	NB	3
8415 14 480 4618	Veste de survêtement....................................	NB	1
8405 14 289 1364	Veston blanc.............................................	NB	2
8405 14 522 9205	Veston bleu galonné....................................	NB	2
	Effets facultatifs.
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine.....................................	NB	1
(a) Effet délivré aux officiers mariniers supérieurs et aux majors.

ANNEXE IV. Composition du trousseau délivré aux élèves masculins de l'école de Maistrance.

(Remplacée : Instruction du 14/02/2007.)

Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Délivrance.
Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Incorporation	Ultérieure.
	Collection de base.
8315 14 359 9194	Bandeau de casquette noir côtelé vertical...........	NB	2	2
8440 14 289 1403	Bas blanc.................................................	PR	2		2 (a2)
8405 14 504 7821	Blouson de service courant...........................	NB	1	1
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile...........................	NB	2	2
5340 14 264 8281	Cadenas à clé............................................	NB	1	1
8405 14 414 7198	Casquette avec coiffe blanche........................	NB	2	2
8430 14 414 7199	Chaussure noire cadre..................................	PR	1	1 (b)
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité............	NB	1	1
8405 14 483 8914	Chemise blanche avec poches........................	NB	3	3
8405 14 421 6548	Chemise de service courant...........................	NB	3	3
8405 14 350 8978	Chemisette blanche avec poches.....................	NB	3	3
8405 14 359 9205	Coiffe blanche pour casquette........................	NB	1	1
8405 14 344 5419	Combinaison de travail................................	NB	1	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire....................................	NB	2	2
8415 14 311 9745	Culotte de bain bleu foncé............................	NB	1	1
8415 14 316 9661	Culotte de sport coton blanc...........................	NB	1	1
8455 14 349 6623	Écusson à boutons-pression officier marinier.......	NB	2	2
8440 14 471 1685	Gant blanc...............................................	PR	1	1
8440 14 293 1258	Gant cuir noir............................................	PR	1	1
8455 14 388 6851	Insigne de grade auto-agrippant.......................	NB	1	1
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine...........	NB	1	1
8455 14 449 4571	Manchon second maître de maistrance...............	PR	1	1
8405 14 289 1362	Manteau d'uniforme OFF et OM galonné..........	NB	1	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette blanche..................................	PR	2	2 (a1)
8440 14 289 3068	Mi-chaussette noire.....................................	PR	3	3
8405 14 333 5839	Pantalon blanc..........................................	NB	2	2 (a1)
8405 14 333 5841	Pantalon bleu............................................	NB	2	2
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant...........................	NB	3	3
8415 14 480 4617	Pantalon de survêtement..............................	NB	1	1
8455 14 449 4572	Patte d'épaule second maître de maistrance..........	NB	1	1
8455 14 273 9478	Plaque d'identité avec chaînette.......................	NB	1	1
8460 14 309 4950	Porte documents.........................................	NB	1	1 (c)
8460 14 515 7790	Sac de transport..........................................	NB	1	1
8430 14 326 1760	Sandale en cuir..........................................	PR	1		1 (a2)
5340 14 380 9969	Sangle textile blanche avec ferret....................	NB	1	1 (a1)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret......................	NB	1	1
8405 14 315 1492	Short blanc..............................................	NB	2		2 (a2)
8405 14 421 6626	Short de service courant...............................	NB	2		2 (a2)
8430 14 340 8403	Soulier blanc cuir.......................................	PR	1	1 (a1)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale...	NB	3	3
8415 14 480 4618	Veste de survêtement..................................	NB	1	1
8405 14 289 1364	Veston blanc............................................	NB	2	2 (a1)
8405 14 522 9205	Veston bleu galonné....................................	NB	2	2
	Effets facultatifs.
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine....................................		1
	Effets spécifiques.
Les effets spécifiques à certaines spécialités sont délivrés en sus du trousseau au personnel des spécialités concernées selon les dispositions fixées en annexe V de la présente instruction. Ces délivrances interviennent soit durant la formation de spécialité, soit à la première affectation après l'acquisition du brevet de spécialité correspondant.
(a1) Effet délivré aux élèves dont la suite de la scolarité s'effectuera en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l'outre-mer en complément de (a1). (b) Délivrance en priorité de deux paires de chaussures noires modèle commun (NNO 8430 14 416 3830) jusqu'à épuisement des stocks. (c) Effet délivré à titre gratuit.

ANNEXE V. Effets spécifiques délivrés au personnel masculin non officier engagé initial de longue durée ou de moyenne durée ou de carrière.

(Remplacée : Instruction du 14/02/2007.)

Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Composition.
Numéro de nomenclature générique.	Désignation des articles.	Unités.	Quantité.	Observations.
Personnel de spécialité fusilier marin ou commando
*Effets délivrés à titre gratuit au personnel en formation de spécialité fusilier marin lors de la formation initiale. Leur renouvellement est assuré à titre onéreux.*
5340 14 515 4718	Sangle bariolée TE avec ferret.........................	NB	1
8315 14 446 0493	Boucle noire..............................................	NB	1
8405 14 322 0196	Chemise de combat......................................	NB	2
8405 14 352 6273	Béret bleu.................................................	NB	1
8455 14 429 5764	Insigne métallique pour béret fusilier marin.........	NB	1
8405 14 411 7420	Jersey vert pattes d'épaules OTAN...................	NB	1
8405 14 483 2405	Chemisette bariolée TE.................................	NB	2
8405 14 483 4017	Culotte courte OM bariolée TE........................	NB	1
8415 14 481 4455	Chaussure de brousse....................................	PR	1
8420 14 287 8308	Sous vêtement JL........................................	NB	2
8420 14 293 2500	Sous-vêtement ML.......................................	NB	2
8430 14 289 3137	Brodequin noir...........................................	PR	2	Plus 1 sur PRH
8440 14 301 9123	Mi-bas en laine et polyamide kaki vert...............	PR	4
Personnel de spécialité cuisinier
Effet délivré à titre gratuit au personnel en formation et au personnel de cette spécialité occupant un emploi correspondant dans sa formation d'affectation dont le remplacement après usure est obtenu, à titre onéreux auprès des salons d'habillement.
8415 14 433 1973	Pantalon de cuisinier....................................	NB	2
Personnel de spécialité, électromécanicien de sécurité
*Effet délivré à titre gratuit au personnel de la spécialité concernée et dont le renouvellement est à titre onéreux.*
8405 14 322 0196	Chemise de combat......................................	NB	1	(a)
(a) Effet délivré uniquement au personnel de spécialité électromécanicien de sécurité en remplacement d'une chemise de service courant.