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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »

CIRCULAIRE N° 17625/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation de textes.

Du 07 novembre 2007
 NOR D E F E 0 7 5 2 6 0 6 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4669/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 mars 2003 relative à la préparation aux épreuves terminales du diplôme d'État d'infirmier par l'intermédiaire du centre de perfectionnement par correspondance de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon pour le personnel non officier des trois armées et de la gendarmerie nationale, cycle 2004/2005.

Circulaire n° 21152/DEF/DCSSA/RH/FORM du 1er décembre 2003 (n.i. BO)

Référence de publication : BOC n°31 du 07/12/2007

Les textes suivants sont abrogés :

  • Circulaire n° 4669/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 mars 2003 relative à la préparation aux épreuves terminales du diplôme d\'état d\'infirmier par l\'intermédiaire du centre de perfectionnement par correspondance de l\'école du personnel paramédical des armées de Toulon pour le personnel non officier des trois armées et de la gendarmerie nationale, cycle 2004-2005.
  •  Circulaire n° 21152/DEF/DCSSA/RH/FORM du 1er décembre 2003 relative à l\'inscription des infirmiers autorisés polyvalents dans les instituts de formation en soins infirmiers du secteur civil.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin en chef,
adjoint au sous-directeur ressources humaines,

Jean-Marie GERBOUD.