Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau coordination

CIRCULAIRE N° 6600/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM relative à la mise en œuvre du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

Abrogé le 29 septembre 2010 par : DÉCISION N° 275229/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FORM/MDR portant abrogation d'une circulaire. Du 05 juillet 2007
NOR D E F T 0 7 5 2 2 3 8 C

Référence(s) : Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quarante cinq appendices.
Deux imprimés répertoriés.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5710/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 15 avril 2004 relative à la mise en œuvre du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 641.2.

Référence de publication : BOC n°01 du 11/1/2008

Préambule.

L\'instruction citée en référence dispose (cf. point 2.3.2.1.) que les modalités précises de l\'organisation et de la mise en œuvre du certificat technique du premier degré par validation d\'expérience (CT1-VE) sont décrites par une circulaire spécifique.

Ainsi, la présente circulaire a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre du CT1-VE. Elle fixe les principes qui le régissent, les modalités de capitalisation des acquis professionnels au sein d\'un passeport professionnel et le rôle du jury régimentaire. Elle précise également, par CT1, les pré-requis à détenir pour l\'ouverture du passeport professionnel, les CT1 qui font l\'objet de mesures dérogatoires et ceux pour lesquels une formation complémentaire est nécessaire. Enfin, elle fixe le dispositif de pilotage du CT1-VE.

Les dispositions décrites dans cette circulaire s\'appliquent aux engagés volontaires de l\'armée de terre (EVAT), aux engagés volontaires de la légion étrangère (EVLE) qui figureront sous l\'appellation « engagés » dans l\'ensemble du texte. Le CT1-VE n\'est ouvert ni aux engagés volontaires du service militaire adapté (EVSMA), ni aux volontaires de l\'armée de terre (VDAT), quel que soit leur potentiel.

1. Organisation générale du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

1.1. Principes généraux.

1.1.1. Objectifs du dispositif.

Le CT1-VE repose sur la reconnaissance des acquis de l\'expérience. Les compétences acquises au quotidien dans l\'emploi occupé sont capitalisées et certifiées, par ce biais, dans un passeport professionnel. Un jury régimentaire examine les dossiers des candidats et décide de l\'attribution ou non du CT1-VE, ou de l\'ajournement de la décision pour suivre une formation complémentaire (lorsqu\'elle est exigée). Le commandant de la formation administrative⁽¹⁾ entérine les décisions du jury régimentaire par décision du corps.

La voie de l\'expérience est le seul mode normal d\'acquisition des compétences. Ainsi, celle-ci ne justifie ni préparation, ni séance ou module de formation collectif et encadré. La période d\'acquisition des compétences pour l\'attribution du CT1 débute à l\'ouverture du passeport professionnel (premier jour de la cinquième année de service) jusqu\'au passage devant le jury, trois ans plus tard (au minimum - date anniversaire de l\'ouverture du passeport professionnel).

La qualification attribuée à l\'engagé est le CT1 du domaine et de la filière dans laquelle le candidat a été orienté lors de son entretien au cours de la quatrième année de service ou à l\'occasion d\'une réorientation pour la seconde partie de carrière professionnelle. Le niveau de qualification et la dénomination du CT1 sont communs aux engagés et aux sous-officiers, seul diffère le mode d\'acquisition des compétences.

1.1.2. Conditions de candidature et pré-requis à l'ouverture du passeport professionnel.

1.1.2.1. Cas général.

L\'ouverture par le commandant de la formation administrative d\'un passeport professionnel est subordonnée à la réunion des pré-requis suivants (cf. point 2.3.2.2. de l\'instruction de référence) :

détention du certificat technique élémentaire (CTE) ou de son équivalent [cf. circulaires de formation de spécialité élémentaire (FSE)], de la nature de filière du CT1 présenté (cf. annexe IV) et des pré-requis figurant dans le passeport professionnel correspondant ;
emploi sur un poste relevant de la filière du CTE détenu et du CT1 présenté ;
niveau d\'aptitude physique conforme aux dispositions de l\'instruction citée en référence (cf. point 1.4.3.) ;
aptitude médicale à servir en tous lieux et en tout temps (sous réserve des dispositions définies dans l\'instruction ministérielle de référence) ;
niveau de notation conforme aux directives annuelles de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT).

1.1.2.2. Cas particulier des candidats à un second certificat technique du premier degré.

Dans le cas d\'une demande d\'ouverture d\'un second passeport professionnel, après l\'orientation de la neuvième année de service, c\'est la date d\'attribution du CTE, ou de son équivalent (cf. circulaires FSE), qui est reportée sur le passeport professionnel et qui conditionne la date de départ de la validation d\'expérience.

Les modalités particulières sont décrites dans le point 2.3.2.8. de l\'instruction de référence ainsi que dans les instructions de domaine relatives à la formation individuelle de spécialités des militaires du rang (MDR).

1.1.3. Définitions de la validation d'expérience et de la formation complémentaire.

1.1.3.1. Validation d'expérience.

La validation d\'expérience est le mode d\'acquisition des compétences décrites dans le passeport professionnel. Elle permet l\'attribution du CT1 par le jury régimentaire et ainsi de faire reconnaître les compétences et les savoir-faire acquis au fil de l\'expérience. Dans certains cas exceptionnels, le mode d\'acquisition des savoir-faire par la validation d\'expérience peut être complété par une formation complémentaire pour l\'obtention de compétences particulières.

Ce mode d\'acquisition des compétences permet au candidat de faire la preuve qu\'il maîtrise les savoirs, les savoir-faire, les savoir-exécuter et, dans une certaine mesure les savoir-être, qui correspondent au programme ou « référentiel de compétences » du CT1 décrit dans le passeport professionnel, en tenant compte des évolutions survenues depuis sa publication.

Dans les compétences à acquérir, certaines sont indispensables pour occuper un emploi ou pour des raisons de sécurité. Ces savoir-faire, dits « impératifs », sont identifiés dans la colonne (SF-I) du passeport professionnel. Ils doivent absolument être validés pour une présentation du candidat devant le jury régimentaire.

Le référentiel de compétences est décrit dans un passeport professionnel ouvert après l\'orientation de la quatrième année de service, pour une durée minimale de trois ans à compter de la date d\'ouverture (premier jour de la cinquième année de service).

1.1.3.2. Formation complémentaire.

La formation complémentaire (FC), telle que définie dans l\'instruction ministérielle de référence, correspond à un mode d\'acquisition des compétences par la voie de la formation pour des savoir-faire qui ne peuvent pas être acquis dans les formations d\'emploi par manque de moyens d\'instruction adaptés ou d\'instructeurs qualifiés.

Cette formation complémentaire, qui reste exceptionnelle, est constitutive de la qualification technique et doit être suivie et réussie (en cas d\'évaluation) pour l\'attribution du CT1 (cf. point 1.1.1. supra). Lorsqu\'elle est nécessaire, son agrément et son contenu sont soumis pour approbation par le pilote de domaine de spécialités au commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) avant insertion dans le passeport professionnel correspondant.

L\'action de formation (AF) est strictement dimensionnée pour permettre l\'acquisition des compétences relevant du seul domaine de spécialités. Elle est réalisée dans un organisme ou centre de formation (ODF/CDF) et figure au calendrier des actions de formation (CAF). La mise en formation est réalisée par les régions terre (RT) après expression quantitative et qualitative du besoin (année A-1) et demande d\'inscription nominative (année A) formulées par les organismes d\'administration.

La formation complémentaire doit être dispensée dans les douze mois qui suivent la réunion du jury régimentaire [sauf cas particulier du personnel affecté au titre du service hors métropole (SHM) (cf. point 3.3.1.)].

1.1.4. Garant.

La désignation d\'un garant de qualité conditionne la réussite du candidat.

Le garant est choisi par le commandant d\'unité parmi l\'encadrement de contact du candidat au CT1-VE.

Le garant, au minimum sous-officier titulaire du brevet de spécialiste de l\'armée de terre (BSAT), personnel civil fonctionnaire de catégorie B ou personnel civil ouvrier chef d\'équipe, doit être de la même spécialité que le candidat dont il assure le suivi. Un cadre d\'une autre armée, au moins titulaire d\'un diplôme équivalent au BSAT, peut être garant.

En l\'absence de garant relevant des critères définis ci-dessus (cas des micro-organismes, spécialités du seul niveau d\'exécution, séjour hors métropole), et sous réserve de l\'accord préalable de la RT, un cadre d\'une unité de proximité pourra être désigné (point 1.2.5.). À défaut, et en dernier ressort, un engagé titulaire du certificat de qualification technique supérieur (CQTS) de la filière du candidat et qui exerce une fonction du niveau NF1c sera désigné comme garant.

À niveau égal, la désignation du cadre de l\'unité de proximité sera privilégiée.

Durant la phase de validation d\'expérience, le garant encadre, guide et aide le candidat jusqu\'à la présentation de son dossier devant le jury régimentaire. Il met au profit du candidat l\'expérience qu\'il détient, les savoirs qu\'il possède, et assure son suivi par le contrôle de l\'acquisition des savoir-faire et par la capitalisation de ces derniers dans le passeport professionnel.

Il intervient tout au long de la procédure auprès du candidat par l\'établissement de bilans d\'acquisition de compétences (cf. points 1.2.1 et 1.2.2), par l\'émission d\'avis sur le niveau atteint par le candidat en cours d\'acquisition ou lors de la session du jury régimentaire lorsque son audition est requise (cf. point 2.2.3.2).

En cours de cursus CT1-VE, un garant, pour des raisons justifiées (mutation, départ), peut être remplacé. Le nom et la qualité du ou des garants sont portés sur le passeport professionnel.

Un garant peut être désigné pour suivre plusieurs candidats au CT1-VE.

1.1.5. Jury régimentaire.

Le jury régimentaire se réunit pour apprécier le niveau de maîtrise des savoirs et décide de l\'attribution, de l\'ajournement ou de la non attribution du CT1-VE. Sa composition et son rôle sont précisés au point 2.2.

1.1.6. Nombre et conditions de candidatures.

Conformément aux prescriptions de l\'instruction de référence, un candidat ne peut se présenter que deux fois au même CT1-VE. La présentation du candidat devant le jury régimentaire est subordonnée au respect des obligations suivantes :

première présentation à l\'échéance des trois ans à compter de la date d\'ouverture du passeport professionnel;
présentation du candidat devant le jury régimentaire au cours de la 8e ou de la 9e année de service en cas d\'échec lors de la première présentation; il ne peut y avoir deux présentations la même année calendaire;
atteinte du niveau seuil requis, à savoir la maîtrise de 75 p.100 des savoir-faire, dont l\'ensemble des savoirs dits «impératifs», décrits dans le passeport professionnel (cf. point 1.1.3.1) ;
détention des diplômes ou stages requis pour le passage devant le jury régimentaire (décrits dans le passeport professionnel).

1.1.7. Certificat technique du premier degré dérogatoire au principe de la validation d'expérience.

Par dérogation aux principes énoncés supra, certains CT1 font l\'objet d\'une mise en formation dans les écoles de spécialités. Elle est justifiée par la nécessité de bénéficier d\'une formation qualifiante ou de détenir par la formation les protections juridiques et pénales requises pour exercer certains emplois.

La liste des CT1 concernés est précisée en annexe III.

L\'obtention d\'une dérogation à la validation d\'expérience est accordée par l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) sur demande expresse du pilote de domaine de spécialités et répond aux exigences fixées par l\'instruction de référence.

Les modalités de mise en formation et le déroulement de la formation sont décrits dans l\'instruction de référence.

1.1.8. Attribution du certificat technique du premier degré par équivalence.

1.1.8.1. Candidats titulaires d'un diplôme répertorié pour une équivalence.

Les candidats détenteurs d\'un diplôme civil de la spécialité du CT1, peuvent être déclarés titulaires de tout ou partie du CT1 présenté de la même spécialité.

Par dérogation au point 1.1.6, les candidats qui remplissent les conditions ci-dessous peuvent être présentés devant le jury régimentaire au cours de la 6e année de service.
En dehors de cette dérogation, l\'ensemble des dispositions de la présente circulaire est applicable à cette catégorie de personnel.

À l\'ouverture du passeport professionnel, le bilan initial permet de vérifier la cohérence entre les diplômes civils détenus et les diplômes requis (cf. annexe V) pour une demande d\'attribution, en tout ou partie, du CT1 présenté.

Pour que le jury régimentaire puisse prononcer l\'attribution définitive du CT1-VE par équivalence par l\'intermédiaire du commandant de la formation administrative, les conditions suivantes doivent être satisfaites :

être titulaire de l\'un des diplômes mentionnés en annexe V dont la liste, fixée par le pilote de domaine de spécialités et révisable annuellement, est entérinée par le CoFAT ;
faire l\'objet d\'une mise en situation professionnelle, sur un poste de la filière du CTE détenu et du CT1 présenté, pendant une durée minimale de douze mois (après ouverture du passeport professionnel).

1.1.8.2. Candidats titulaires d'un diplôme non répertorié pour une équivalence.

Si un chef de corps estime qu\'un diplôme, détenu par un candidat au CT1 et non référencé sur la liste arrêtée en annexe V, peut néanmoins être admis en équivalence de tout ou partie du CT1, il doit saisir le pilote du domaine de spécialités concerné pour valider cette équivalence en liaison avec le CoFAT.

Le pilote de domaine de spécialités est habilité à se prononcer sur l\'acceptation de l\'équivalence, et fait dans ce cas entériner l\'équivalence par le CoFAT en proposant une modification de l\'annexe V.

L\'attribution du CT1 s\'effectue selon les modalités décrites au point 1.1.8.1.

1.2. Organisation du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

Sauf dérogation accordée par l\'EMAT, le dispositif du CT1-VE s\'applique à l\'ensemble des domaines de spécialités concernés, dont le descriptif est précisé en annexe II.

1.2.1. Cas général.

Lors de l\'orientation au cours de la quatrième année de service, l\'engagé, qui répond au profil requis pour la présentation d\'un CT1, se voit systématiquement proposer l\'ouverture d\'un passeport professionnel.

La responsabilité de l\'ouverture du passeport professionnel relève du commandant de la formation administrative.
Dans le cadre du contrôle a posteriori effectué par la RT, les décisions d\'ouverture de passeport professionnel sont adressées aux RT à titre de compte rendu.

Le commandant d\'unité procède à la remise du passeport professionnel au premier jour de la cinquième année de service et désigne le cadre de contact qui tiendra lieu de garant.
Le passeport professionnel, dont le but et les modalités de mise en œuvre sont précisés au point 2.1, indique les savoir-faire à détenir.
En début de cycle, le garant réalise un bilan initial qui permet de dresser un premier état des compétences/savoirs qui sont maîtrisés, en cours d\'acquisition ou non maîtrisés. À partir de ce constat de départ, le garant certifie, à chaque nouvelle acquisition de savoir, dans le tableau « certification de l\'expérience », le savoir acquis en portant la date de certification dans la colonne idoine.
En fin de cycle, avant la réunion du jury régimentaire, le garant renseigne le tableau « bilan professionnel final » en procédant à l\'identique du bilan initial. Dans ce tableau, il établit le bilan de compétences (en nombre et pourcentage), en précisant le degré de maîtrise des savoirs impératifs. Il émet un avis d\'opportunité quant au mérite de l\'engagé de se voir attribuer le CT1-VE.

1.2.2. Rôle et attributions du candidat.

Le candidat met à profit ses activités professionnelles pour progresser dans l\'acquisition des connaissances et des savoir-faire en sollicitant l\'aide de ses cadres de contact et en s\'appuyant sur la compétence et l\'expérience des plus anciens.
En relation avec son garant, il effectue régulièrement un point de situation sur l\'état qualitatif et quantitatif des savoir-faire acquis. Six mois avant l\'échéance des trois ans de validation d\'expérience, le candidat est informé au cours d\'un entretien individuel programmé avec son garant, de l\'avancement de l\'acquisition des savoir-faire lui permettant ou non d\'être présenté devant le jury régimentaire dès la huitième année de service.

1.2.3. Mode d'acquisition des compétences.

Le mode d\'acquisition des compétences (déclinées en savoir-faire), dans le cadre du CT1-VE, est tout naturellement celui de l\'expérience.
Pour chaque savoir-faire validé décrit dans le passeport professionnel, une précision est apportée concernant son mode d\'acquisition [« VE » (validation d\'expérience), « TP » (travail personnel) et « AE » (approfondissement de l\'expérience)], assorti d\'un éventuel commentaire sur le lieu d\'acquisition [opération extérieure (OPEX), opération intérieure (OPINT), MANUVRE, EXERCICE, autres à préciser].

1.2.4. Présentation du candidat devant le jury régimentaire pour l'attribution du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

À l\'issue des trois années d\'expérience, le candidat réunissant les conditions requises est présenté devant le jury régimentaire pour qu\'il évalue ses compétences professionnelles. La validation peut être complète et aboutir à l\'attribution du CT1 (cf. point 2.2.1), partielle si une formation complémentaire est prévue pour l\'obtention du certificat technique du premier degré, ou insuffisante (échec à la FC, compétences professionnelles insuffisantes) et conduire dans ce cas à la non attribution du CT1-VE.

Le jury, dont la composition et le rôle sont développés au point 2.2.2, forge sa décision en s\'appuyant sur les critères suivants :

les résultats du candidat inscrits dans le passeport professionnel (bilan final) ;
l\'appréciation portée par le garant ;
la mise en situation professionnelle⁽²⁾ éventuelle lors de la présentation du candidat devant le jury ;
l\'entretien avec le candidat, en cas de besoin.

La valeur technique du candidat demeure le critère essentiel.

1.2.5. Cas des candidats des petits organismes.

Un principe d\'abonnement, géré par la RT, vise à faciliter la mise en œuvre du CT1-VE dans les petits organismes. Lorsqu\'un petit organisme rencontre des difficultés pour mener à bien le CT1-VE d\'un de ses engagés, il saisit la RT qui vérifie le bien fondé de la demande (exemple : défaut de cadre compétent pour suivre le candidat pendant la VE ou de moyens d\'instruction particuliers nécessaires à l\'acquisition des compétences). Dans ce cas, la RT désigne un corps qui devient prestataire.

Les commandants des formations bénéficiaires et prestataires s\'accordent sur les modalités de l\'abonnement afin de permettre à l\'engagé d\'être en situation de valoriser au mieux son expérience et de bénéficier de l\'aide et de la maîtrise de certains savoirs que détient ce corps support.

2. Modalités pratiques de mise en œuvre et pilotage du dispositif.

2.1. Passeport professionnel.

2.1.1. Définition.

Le passeport professionnel, outre son aspect administratif (rubriques situation personnelle, affectations successives), a pour objectif de dresser l\'inventaire des savoirs qui devront être acquis pour l\'attribution du CT1, de les rassembler par modes d\'acquisition (validation d\'expérience et/ou formation complémentaire), de préciser les modalités de suivi du candidat et de fixer le dispositif de validation des acquis.

2.1.2. Description et présentation.

Le passeport professionnel est conçu pour être le dossier de capitalisation et de validation des savoirs nécessaires pour l\'attribution du CT1-VE. Il constitue le référentiel des compétences à détenir pour se voir attribuer le CT1 présenté. Il est réalisé conjointement par les pilotes de domaine de spécialités et par le CoFAT qui le valide, y compris la formation complémentaire, et en assure la publication.

Le passeport professionnel est délivré par le corps à l\'engagé dès son ouverture et indique le nom du candidat, la date d\'ouverture ainsi que le ou les noms des garants successifs.

Le passeport professionnel est composé de cinq parties :

la première : comprend les données nominatives concernant le candidat et ses affectations successives en indiquant les garants lorsqu\'ils diffèrent dans le temps ;
la deuxième : présente le CT1 concerné et informe le candidat des modalités particulières d\'acquisition des savoir-faire, des possibilités d\'option que comprend le titre, précise les pré-requis nécessaires à l\'ouverture du passeport professionnel, et donne une information commune à tous les passeports pour le suivi et la validation des savoir-faire ;
la troisième : sous forme de tableau, liste tous les savoirs, classés par objectifs pédagogiques, qui devront être acquis par validation d\'expérience. Ce tableau est appelé tableau de « certification de l\'expérience ». En regard de ces savoirs figurent les colonnes « savoirs impératifs » (SF.I), « bilan initial » (BI), « validation d\'expérience » (VE), « travail personnel » (TP), « approfondissement de l\'expérience » (AE), « bilan final » (BF) et « lieu » de l\'acquisition des savoir-faire ;
la quatrième : également sous forme de tableau, regroupe tous les savoirs, classés par objectifs pédagogiques, qui devront être acquis lors de la formation complémentaire (lorsqu\'elle est prévue) ;
la cinquième et dernière partie: comprend toutes les informations nécessaires au jury régimentaire pour fonder sa décision. Elle comporte notamment les bilans initial et final qui, sous forme de synthèse, indiquent au jury l\'état de connaissance professionnelle du candidat, la liste du matériel ou des systèmes d\'armes utilisés durant la validation d\'expérience ainsi qu\'une appréciation d\'ensemble.

L\'ensemble des informations contenues dans le passeport permet au jury de se déterminer quant au niveau professionnel atteint par le candidat.

2.1.3. Modalités pratiques.

Le passeport professionnel est tenu à jour conjointement par le garant et le candidat au CT1-VE. Il est certifié par le commandant d\'unité. Une copie électronique est effectuée par la direction des ressources humaines (DRH) du corps afin d\'en réaliser une archive. Elle a pour but de produire un document neuf lors de la réunion du jury, document qui portera toutes les informations, paraphes ou autres, qui figurent sur l\'original détenu par le candidat. Le candidat, le garant, le commandant d\'unité, le DRH et le chef de corps, en paraphant ce document, attestent de la réalité des renseignements qui y figurent.

2.1.4. Diffusion.

Les passeports professionnels sont publiés sous le timbre du CoFAT et accessibles depuis le portail intraterre du CoFAT (http://www.cofat.terre.defense.gouv.fr/) sous la rubrique documentation/CT1-VE.
La publication d\'un nouveau passeport professionnel fait l\'objet d\'une information aux RT, au commandement de la légion étrangère (COMLE), à la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et au pilote de domaine de spécialités concerné. Les RT diffusent à leur tour cette information aux corps de troupe.

2.1.5. Fermeture d'un passeport professionnel ou d'une filière.

La fermeture d\'un passeport professionnel par extinction d\'une filière professionnelle ou par modification du mode d\'acquisition des compétences (évolution du CT1-VE vers la voie école) nécessite la mise en place de mesures transitoires pour les candidats en cours de validation d\'expérience. L\'intérêt du candidat sera recherché dans la phase transitoire, afin de lui permettre l\'obtention du CT1 dans les meilleures conditions (respect des trois ans de validation d\'expérience, réorientation pour ceux dont le passeport est ouvert depuis moins d\'un an...). Le pilote de domaine présente, au CoFAT pour validation, ce plan d\'accompagnement en même temps que la demande de fermeture du passeport professionnel.

2.2. Jury régimentaire.

2.2.1. Définition et principes généraux.

Le jury régimentaire se réunit pour apprécier le niveau des connaissances professionnelles et des compétences acquises par le candidat et leur lien avec celles exigées par le passeport professionnel du certificat.

Le jury se prononce au vu du dossier constitué par le candidat, avec ou sans entretien avec ce dernier et, le cas échéant, après une mise en situation professionnelle réelle ou reconstituée lorsque le jury le juge nécessaire.

Le jury se prononce sur l\'attribution ou non du CT1 ou de l\'ajournement lorsqu\'une formation complémentaire est exigée pour la délivrance du CT1.

Le jury est souverain dans sa décision. Il doit se prononcer notamment sur le niveau professionnel atteint par le candidat et sa capacité à tenir un poste du premier niveau de mise en œuvre de la spécialité présentée.

2.2.2. Composition du jury régimentaire.

Le jury régimentaire comprend des membres de droit et des membres désignés.
Le président de la session est désigné par le commandant de la formation administrative parmi les membres de droit.
Un rapporteur est également nommé pour organiser la réunion dans ses détails.

2.2.2.1. Membres de droit.

Sont membres de droit :

le chef de corps ou le commandant de la formation administrative ;
le commandant en second (ou son représentant) ;
les commandants d\'unité ou chefs de service ayant sous leurs ordres les engagés dont le cas est étudié en session.

2.2.2.2. Membres désignés.

Sont membres désignés :

le directeur des ressources humaines ;
les chefs de service concernés par la spécialité du candidat ;
le ou les experts du corps de la ou des spécialités présentées ;
le rapporteur.

Le corps fait appel à la RT s\'il ne dispose pas de l\'expert de spécialité recherché. Le garant d\'un candidat ne peut être désigné comme expert de la filière concernée.

L\'audition du garant peut être requise par le jury à titre consultatif.

2.2.2.3. Rapporteur.

Un personnel est désigné par le DRH, parmi les gestionnaires « administration du personnel » (ADP) de l\'organisme d\'administration qui ont connaissance du cursus du candidat présenté et de la directive de gestion de la DPMAT.

2.2.3. Organisation, rôles et attributions des membres.

Les rôles du rapporteur, du commandant d\'unité, de l\'expert de spécialité, des chefs de service et des membres de droit du jury régimentaire sont précisés ci-après dans les différentes phases de la réunion.

2.2.3.1. Opérations préparatoires.

Les dossiers des candidats sont remis au rapporteur au moins une semaine avant la session. Ce dernier vérifie la conformité des pièces par rapport aux textes en vigueur et propose aux membres du jury la liste des candidats retenus pour être étudiés.

Les commandants d\'unité, en relation avec les garants concernés, déterminent les candidats qui pourront être jugés sur pièces et ceux qui devront faire l\'objet d\'un entretien lors de la session du jury régimentaire. Pour cela ils se fondent sur la maîtrise des savoir-faire atteinte par le candidat et le niveau technique demandé pour exercer la fonction correspondante.

À partir d\'un travail de synthèse effectué en relation avec le ou les commandants d\'unité, le rapporteur propose au chef de corps (ou au commandant de la formation administrative) la liste qui distingue clairement les noms des engagés dont la candidature sera étudiée sur dossier, des noms des candidats qui doivent se présenter devant le jury pour être entendus et/ou mis en situation professionnelle.

Le rapporteur :

organise la réunion conformément aux directives du chef de corps ;
convoque les participants ainsi que le ou les garants concernés ;
convoque les candidats retenus pour être auditionnés par le jury et coordonne les moyens nécessaires à cet entretien (en cas de mise en situation professionnelle).

2.2.3.2. Rôle et attributions des membres du jury régimentaire durant la session.

2.2.3.2.1. Rôle du président de session.

Le président conduit l\'ensemble des débats et veille au respect des droits du candidat et des membres présents lors de la session du jury.

Il recueille le maximum d\'informations pour que le jury fonde sa décision avec le plus d\'éléments objectifs possibles.

2.2.3.2.2. Rôle du rapporteur.

Présente les dossiers des candidats ;
S\'assure que toutes les parties ont pu s\'exprimer ;
Enregistre la totalité des avis exprimés par les membres du jury régimentaire ;
Enregistre la proposition de décision et les motivations prises par le jury et reporte ces éléments sur le procès verbal de la session (imprimé annexé à la circulaire) ;
Vérifie l\'émargement des participants (membres de droit et désignés) sur le procès verbal.

2.2.3.2.3. Rôles des membres de droit et des membres désignés.

Le commandant d\'unité ayant sous ses ordres un ou des candidats dont le cas est étudié :

dresse au jury régimentaire un bilan professionnel de chaque candidat, en s\'appuyant sur le passeport professionnel. Il présente le degré de maîtrise des savoir-faire inventoriés dans ce document :

pourcentage de savoir-faire maîtrisés (dont les SF-I) ;
pourcentage de savoir-faire en cours d\'acquisition ;
pourcentage de savoir-faire non maîtrisés ;

précise le degré d\'atteinte de l\'objectif pédagogique fixé par le passeport professionnel.

L\'expert de spécialité fait valoir son avis, en insistant sur la maîtrise des savoir-faire essentiels, en particulier ceux qui concernent des mesures de prévention ou de sécurité.
Le chef de service, lorsqu\'il n\'est pas appelé à intervenir comme « expert de spécialité », fait valoir son avis en apportant au jury régimentaire son éclairage « d\'employeur ».
Les membres saisissent toutes occasions pour apprécier le niveau des candidats (étude du passeport présenté, entretien du candidat, avis du garant...) et font valoir leur point de vue.

2.2.3.2.4. Rôle des autres participants.

Le garant
Le garant est convoqué pour répondre aux questions soulevées par les membres du jury après lecture du dossier du candidat. L\'objectif de cette convocation est de confirmer la maîtrise des savoir-faire du candidat et du niveau professionnel atteint par celui-ci.

Le candidat
Lorsqu\'il est convoqué, le candidat est entendu par le jury afin de répondre aux questions posées par les membres du jury et/ou pour apporter la preuve de sa maîtrise des savoirs décrits dans le passeport professionnel (référentiel des compétences) lors d\'une mise en situation professionnelle demandée par les membres du jury.

2.2.3.3. Enregistrement et notification de la décision du jury régimentaire.

À partir des éléments contenus dans le dossier du candidat, des propos entendus en séance par les membres du jury, des réponses apportées par le garant et le candidat, ainsi que des résultats de la mise en situation professionnelle éventuelle, le jury régimentaire fonde son avis et prononce à l\'égard du candidat l\'une des décisions suivantes :

attribution du CT1 ;
non attribution du CT1 ;
ajournement pour mise en formation complémentaire.

Les décisions du jury sont reportées en regard de chaque candidat sur le procès verbal de la session.
La non attribution du CT1-VE fait l\'objet d\'une décision motivée ⁽³⁾ par le jury (première et seconde présentation).
L\'ajournement prononcé par le jury concerne les CT1 pour lesquels une formation complémentaire est indispensable pour l\'attribution du certificat.

2.2.4. Décision.

Les décisions prises en session par le jury font l\'objet d\'une décision du corps s\'appuyant sur le procès verbal.

2.2.4.1. Décision d'attribution.

L\'attribution du CT1 prend effet à la date de la réunion du jury régimentaire.
Pour les candidats ajournés pour une mise en formation complémentaire, la réussite (ou le suivi) à cette formation conduit le commandant de la formation administrative à entériner la décision d\'attribution initiale du jury régimentaire avec une date de prise d\'effet rétroactive à la date de la session du jury régimentaire.

2.2.4.2. Décision de non attribution.

La non attribution du CT1, lors de la première présentation, pour « maîtrise insuffisante des compétences professionnelles requises pour le CT1 présenté » est notifiée à l\'intéressé par le commandant de la formation administrative à l\'aide du modèle d\'imprimé annexé et mentionne les voies de progrès nécessaires pour une réussite lors de la prochaine présentation.

La non attribution du certificat technique du premier degré pour « échec à la formation complémentaire du CT1 présenté » fait l\'objet d\'une nouvelle décision du jury régimentaire, notifiée à l\'intéressé par le commandant de la formation administrative à l\'aide du modèle d\'imprimé annexé.

Lorsqu\'une seconde présentation est possible, la décision le mentionne.

2.2.5. Fréquence des sessions du jury régimentaire.

Le jury régimentaire d\'attribution se réunit au moins une fois par an ou en fonction des demandes de candidature afin de répondre aux règles de gestion diffusées par la DPMAT.

2.3. Inscription du certificat technique du premier degré au répertoire national des certifications professionnelles.

2.3.1. Objectifs.

La directive sur la validation des acquis de l\'expérience (VAE) de l\'armée de terre⁽⁴⁾ précise que la population des EVAT est prioritaire pour la mise en œuvre de la VAE dans l\'armée de terre.

Ainsi, le titre militaire des engagés qui fait l\'objet d\'une demande d\'inscription au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) par le CoFAT est le CT1. L\'objectif recherché est de permettre aux engagés titulaires d\'un CT1-VE de bénéficier d\'un titre inscrit au RNCP et par conséquent reconnu dans le milieu professionnel civil.

2.3.2. Mise en œuvre.

Les engagés titulaires d\'un CT1, pour lequel un titre correspondant au certificat détenu est inscrit au RNCP, se verront attribuer par l\'autorité certificatrice (exemple : organisme de formation, école...), reconnue par la CNCP, le titre certifié identifié sur demande du commandant de la formation administrative.

2.4. Pilotage et suivi du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

2.4.1. Principe.

Afin d\'assurer un suivi du dispositif d\'attribution du CT1-VE et de pouvoir l\'ajuster en tirant profit de l\'expérience, il est mis en place un dispositif de suivi qui permet :

de veiller à la mise en œuvre des dispositions de la présente circulaire ;
de faire les aménagements nécessaires à partir des dysfonctionnements constatés ;
d\'analyser chaque année la cohérence des contenus de la formation complémentaire.

Le dispositif comprend deux comités décrits ci-après.

Les annexes II, III, IV et V font l\'objet d\'une actualisation annuelle par le CoFAT.

2.4.2. Comité directeur du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

Au sein du CoFAT est créée une instance intitulée : « comité directeur du certificat technique du premier degré par validation d\'expérience » (CODIR - CT1-VE) présidée par le général commandant la division formation du CoFAT en coordination avec un ou des représentants de l\'EMAT, de l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) et de la DPMAT. Cette instance se réunit, autant que de besoin, pour débattre des grandes orientations, études ou points particuliers permettant de faire évoluer le dispositif du CT1-VE.

Ce dispositif s\'appuie également sur les responsabilités des RT pour ce qui concerne l\'instruction et la gestion des engagés et sur les pilotes de domaine de spécialités, s\'agissant de la description des parcours professionnels et des formations associées.

2.4.3. Comité de suivi et de pilotage du certificat technique du premier degré par validation d'expérience.

Dès qu\'un organisme rencontre des difficultés pour la mise en œuvre du CT1-VE et qu\'il ne peut y faire face à son niveau, il saisit la RT. Si cette difficulté relève de la gestion des engagés pour laquelle elle est compétente, la RT traite le dossier à son niveau. Sinon, la RT demande à la DPMAT de traiter le dossier. S\'il s\'agit d\'un problème de contenu pédagogique, la RT s\'adresse au CoFAT qui, en liaison avec les pilotes de domaine de spécialités, y apporte une solution.

Les revues groupées des RT et les inspections de l\'IAT sont mises à profit pour recueillir les éventuelles observations des formations. Celles-ci sont alors transmises par les acteurs concernés au CoFAT ou à la DPMAT.

Pour assurer le suivi du dispositif, le CoFAT organise une réunion annuelle, dénommée « comité de suivi et de pilotage du CT1-VE » (COPIL - CT1-VE) pour faire le point, avec les parties concernées (EMAT/IAT/RT/DPMAT/CoFAT/pilotes de domaine de spécialités), sur le déroulement du CT1-VE et apporter les mesures correctives qui s\'imposent, de sa propre initiative pour des aménagements mineurs, ou après l\'arbitrage de l\'EMAT pour des mesures plus lourdes prises lors du « comité directeur du CT1-VE.

Un représentant du CoFAT, à son initiative ou sur demande des RT, peut également se rendre dans les formations pour mesurer « in situ » le bon déroulement du CT1-VE.

3. Mesures transitoires et cas particuliers.

3.1. Mesures transitoires.

Les dispositions de la présente circulaire sont mises en œuvre dès parution et ont fait l\'objet de développements particuliers dans les directives techniques annuelles relatives à la gestion des engagés sous timbre DPMAT.

3.2. Cas particulier de la légion étrangère.

Conformément aux attributions fixées par l\'instruction n° 950/DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448 ; BOEM 311-6) relative au commandement de la légion étrangère, le général commandant la légion étrangère est responsable des aménagements relatifs à l\'organisation générale de la formation imposés par la spécificité du recrutement et le statut particulier des militaires servant à titre étranger.

Concernant le CT1-VE, le COMLE est autorisé à adapter la durée de la formation complémentaire, lorsque celle-ci est réalisée au sein d\'une unité de la légion étrangère.

3.3. Cas particulier de l'outre-mer et de l'étranger.

La mise en œuvre du CT1-VE s\'applique au personnel affecté au titre du SHM et aux engagés locaux dans les conditions ci-après.

3.3.1. Personnel affecté au titre du service hors métropole.

La mutation dans le cadre du SHM d\'un engagé en période de validation d\'expérience, ne peut pas interrompre celle-ci [au même titre que la participation à une OPEX ou à une mission de courte durée (MCD)]. Toutefois, d\'une part, la fonction occupée doit correspondre obligatoirement au domaine et à la filière du CT1 ouvert en métropole, et d\'autre part, il convient de désigner un cadre (garant) de la spécialité en mesure de certifier l\'acquisition des compétences durant le séjour. Le passeport professionnel est alors à inclure dans le dossier individuel de campagne.

Les commandants des formations administratives stationnées outre-mer ne sont pas habilités à réorienter le candidat sur un autre CT1 durant le séjour.

Si un engagé réunit les conditions pour une présentation devant le jury régimentaire, le commandant de la formation administrative stationnée outre-mer se doit de le présenter. Si une formation complémentaire est nécessaire pour l\'attribution du CT1, celle-ci s\'effectuera dès le retour en métropole. L\'engagé sera considéré comme prioritaire pour suivre cette formation afin de ne pas pénaliser son parcours professionnel.

Pour les engagés mutés dans le cadre du service hors métropole avant l\'orientation de la 4e année de service, les directives fixées par la DPMAT devront être appliquées.

3.3.2. Personnel local.

La mise en œuvre du CT1-VE s\'applique aux engagés locaux dans les conditions suivantes :

l\'ensemble des dispositions de la présente circulaire s\'applique aux engagés locaux en outre-mer ;
les commandants des formations administratives stationnées outre-mer sont habilités à mettre en formation complémentaire les engagés issus du recrutement local dans les mêmes conditions que les engagés stationnés en métropole.

4. Texte abrogé.

La circulaire n° 5710/DEF/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 15 avril 2004 relative à la mise en œuvre du certificat technique du premier degré par validation d\'expérience, est abrogée.

Le général de corps d'armée,
commandant de la formation de l'armée de terre,

Pierre GARRIGOU-GRANDCHAMP.

Annexes

Annexe I. Glossaire des sigles utilisés.

ADM	Administration et soutien de l\'homme.
AE	Approfondissement de l\'expérience.
AER	Aéromobilité.
AF	Action de formation.
BCAT	Bataillon cynophile de l\'armée de terre.
BF	Bilan final.
BI	Bilan initial.
BLD	Combat des blindés.
BMPE	Brevet militaire professionnel élémentaire.
BSAT	Brevet de spécialiste de l\'armée de terre.
BSMAT	Base de soutien du matériel.
CAF	Calendrier des actions de formation.
CATI	Certificat d\'aptitude au tir.
CDF	Centre de formation.
CDNBC	Centre de défense nucléaire, biologique et chimique.
CEERAT	Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre.
CFASM	Centre de formation des aides-soignants militaires.
CFLE	Centre de formation de Latresne.
CFTSAA	Centre de formation des techniciens de sécurité de l\'armée de l\'air.
CF3I	Centre de formation interarmées d\'interprétation des images.
CISA	Centre d\'instruction de systèmes d\'armes.
CISAT	Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre.
CMMAT	Conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre.
CNCP	Commission nationale de certification professionnelle.
CoFAT	Commandement de la formation de l\'armée de terre.
COM	Communication.
COVAPI	Contrôle obligatoire de la valeur physique individuelle.
CP	Certificat pratique.
CQTS	Certificat de qualification technicien supérieur.
CT1	Certificat technique du premier degré.
CTE	Certificat technique élémentaire.
DCSSA	Direction centrale du service de santé des armées.
DGA	Direction générale de l\'armement.
DPAS	Diplôme professionnel d\'aide-soignant.
DPMAT	Direction du personnel militaire de l\'armée de terre.
DRH	Directeur des ressources humaines.
DSA	Défense sol-air.
EAA	École d\'application de l\'artillerie.
EAABC	École d\'application de l\'arme blindée cavalerie.
EAALAT	École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
EAI	École d\'application de l\'infanterie.
ECRS	Établissement central de ravitaillement sanitaire.
ED	Équivalence diplôme.
EF	École des fourriers.
ELT	Écoles de la logistique et du train.
EMAT	État-major de l\'armée de terre.
EMSAM	École militaire supérieure de l\'administration et de management.
E2PMS	Éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.
ESAG	École supérieure et d\'application du génie.
ESAM	École supérieure et d\'application du matériel.
ESAT	École supérieure et d\'application des transmissions.
ESCAT	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre.
ETAP	École des troupes aéroportées.
EVAT	Engagé volontaire de l\'armée de terre.
EVLE	Engagé volontaire de la légion étrangère.
EVSPP	Engagé volontaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
FC	Formation complémentaire.
FDP	Feux dans la profondeur.
GEN	Combat et techniques du génie.
GRH	Gestion des ressources humaines.
HIA	Hôpital d\'instruction des armées.
IAT	Inspection de l\'armée de terre.
INF	Combat de l\'infanterie.
INS	Formation.
MAI	Maintenance.
MCD	Mission courte durée.
MDR	Militaire du rang.
MUS	Musique.
MVT	Mouvements-ravitaillements.
NBC	Nucléaire, biologique chimique.
ODF	Organisme de formation.
OME	Outre-mer et étranger.
OPEX	Opération extérieure.
OPINT	Opération intérieure.
RGE	Renseignement.
RNCP	Répertoire national des certifications professionnelles.
RT	Région terre.
SAN	Santé.
SEC	Sécurité.
SF-I	Savoir-faire - Impératif.
SHM	Service hors métropole.
SIC	Systèmes d\'information et de communications.
TOI	Techniques d\'opérations d\'infrastructure.
TP	Travail personnel.
VAE	Validation des acquis de l\'expérience.
VDAT	Volontaire de l\'armée de terre.
VE	Validation d\'expérience.

Annexe II. Descriptif des certificats techniques du premier degré par validation d'expérience par domaines de spécialités.

Appendice II.A. Domaine administration et soutien de l'homme.

Domaine :	ADM.
Pilote :	Général commandant l\'école militaire supérieure d\'administration et de management.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 boulanger.	VE (1)	n° 1037/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003 (1).	Sans objet (1)	Sans objet.
CT1 électromécanicien-frigoriste.	VE + FC.	n° 1036/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Une semaine et cinq jours.	ESCAT Roanne.
CT1 gestion administrative des approvisionnements.	VE.	n° 1458/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 8 février 2005.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 RHL assistant restauration, hôtellerie, loisirs.	VE.	n° 12616/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 22 décembre 2005.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 RHL second de cuisine.	VE.	n° 1039/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 secrétaire administratif d\'état major (SAEM).	VE	n° 8622/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 28 juin 2004.	Sans objet.	Sans objet.
(1) La formation complémentaire a été supprimée (à compter du 31 décembre 2005) en commission permanente de la formation (CPF) du 23 mars 2005 [NE n° 3728/CoFAT/DF/B/COORD/CPF du 11 avril 2005 (n.i. BO)]; le passeport professionnel sera modifié ultérieurement.

Appendice II.B. Domaine aéromobilité.

Domaine :	AER.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 informations aéronautiques.	VE.	n° 3243/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 25 mars 2005.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 reconnaissance balisage.	VE.	n° 3337/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 19 février 2004.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.C. Domaine combat des blindés.

Domaine :	BLD.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'arme blindée cavalerie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 chars - roues canon - cavalerie blindée.	VE + FC.	n° 4080/CoFAT/DF/B.COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Deux semaines et cinq jours.	EAABC.

Appendice II.D. Domaine communication.

Domaine :	COM.
Pilote :	Chef du service d\'information et de relations publiques de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 opérateur audiovisuel.	VE.	n° 1052/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 opérateur multimédia.	VE.	n° 1051/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.E. Domaine défense sol-air.

Domaine :	DSA.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'artillerie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 sol-air très courte portée (SATCP).	VE.	n° 6455/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 sol-air moyenne portée (SAMP).	VE.	n° 6456/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.F. Domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Domaine :	E2PMS.
Pilote :	Général commandant de la formation de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT 1 cavalier de manège.	VE (1)	n° 1055/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003 (1).	Sans objet (1)	Sans objet.
CT 1 maréchal-ferrant.	VE.	n° 1056/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 moniteur adjoint E2PMS.	VE (2)	n° 1057/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003 (2).	Sans objet (2)	Sans objet.
(1) La formation complémentaire a été supprimée (à compter du 1^er janvier 2005) en commission permanente de la formation (CPF) du 20 octobre 2005 [NE n° 11408/CoFAT/DF/B/COORD/CPF du 22 novembre 2005 (n.i. BO)] ; le passeport professionnel sera modifié ultérieurement. (2) La formation complémentaire est supprimée par message n° 4941/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 16 mai 2005 (n.i. BO) ; le passeport professionnel sera modifié ultérieurement.

Appendice II.G. Domaine feux dans la profondeur.

Domaine :	FDP.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'artillerie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 canon ou artillerie d\'acquisition option chef d\'équipe ATLAS.	VE.	n° 6539/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 artillerie d\'acquisition option COBRA.	VE.	n° 6544/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 canon et lance-roquettes multiples option sondage.	VE.	n° 6454/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 canon / mortier option blindé.	VE.	n° 6538/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 canon/mortier option tracté.	VE.	n° 6541/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 lance-roquettes multiples/mortier.	VE.	n° 6540/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 ravitaillement-munitions.	VE.	n° 6543/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 canon / mortier option canon 20 mm.	VE.	n° 6542/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 canon / mortier option reconnaissance.	VE.	n° 6536/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.H. Domaine formation.

Domaine :	INS.
Pilote :	Général commandant de la formation de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 aguerrissement.	VE.	n° 13027/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 25 octobre 2004.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.I. Domaine combat et techniques du génie.

Domaine :	GEN.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application du génie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 aide au franchissement.	VE.	n° 4687/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 bureau d\'études travaux publics.	VE.	n° 4688/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 combat du génie.	VE.	n° 4684/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 énergie-électromécanique appliquée.	VE.	n° 4571/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 10 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 travaux publics-infrastructure air-voies ferrées.	VE.	n° 4685/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 bâtiment et infrastructure opérationnelle.	VE + FC.	n° 4686/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Une semaine et cinq jours.	ESAG.
CT1 génie / musique.	VE.	n° 4561/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 5 mai 2006.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.J. Domaine gestion des ressources humaines.

Domaine :	GRH.
Pilote :	Général commandant l\'école militaire supérieure d\'administration et de management.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 administration du personnel.	VE.	n° 6071/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 21 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.k. Domaine combat de l'infanterie.

Domaine :	INF.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'infanterie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. B.O.).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 combat option engin blindé à roues.	VE.	n° 1080/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 combat option véhicule de combat de l\'infanterie.	VE.	n° 1079/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 cynotechnie.	VE + FC.	n° 1083/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Trois semaines et cinq jours.	132^e BCAT.
CT1 missiles antichar option antichar longue portée.	VE.	n° 1081/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 missiles antichar option antichar moyenne portée.	VE + FC.	n° 1082/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Une semaine et cinq jours.	EAI.
CT1 infanterie / musique.	VE.	n° 2231/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 1er mars 2005.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.L. Domaine maintenance.

Domaine :	MAI.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application du matériel.

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 armement.	VE.	n° 5063/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 détection électromagnétique.	VE.	n° 5064/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 gestion des matériels et des approvisionnements.	VE.	n° 5072/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 maintenance des systèmes d\'information et de communication NTI1.	VE.	n° 5069/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 maintenance des systèmes d\'information et de communication NTI2.	VE.	n° 5071/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 mobilité terrestre.	VE.	n° 5066/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 OSAN maintenance du matériel d\'optronique.	VE.	n° 5068/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 OSAN maintenance des systèmes d\'armes antichars.	VE.	n° 5074/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH FORM du 23.05.2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 OSAN maintenance du matériel de défense NBC et d\'incendie.	VE.	n° 5070/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 matériels de parachutage et de largage.	VE + FC (1).	n° 1087/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Trois semaines et cinq jours (1).	11e BSMAT.
CT1 pyrotechnie.	VE.	n° 5067/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 tourelles et conduite de tir.	VE + FC (1).	n° 5062/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007.	Une semaine et cinq jours (1).	ESAM.
(1) Cette formation complémentaire sera supprimée à compter du 1^er janvier 2008 (cf. CPF de mars 2007).

Appendice II.M. Domaine musique.

Domaine :	MUS.
Pilote :	Colonel chef du conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 instrumentiste assistant.	VE.	n° 1097/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.N. Domaine mouvements-ravitaillements.

Domaine :	MVT.
Pilote :	Général commandant les écoles de la logistique et du train.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 transport de blindés.	VE.	n° 5556/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 appui mouvement.	VE.	n° 5558/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 livraison par air.	VE.	n° 5557/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 régulation ravitaillement.	VE + FC (1).	n° 5559/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007.	Cinq jours.	ELT.
CT1 transbordement maritime.	VE.	n° 5555/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.
(1) La formation complémentaire ne s\'adresse qu\'aux EVAT des autres domaines réorientés vers le domaine MVT pour y suivre une deuxième partie de carrière.

Appendice II.O. Domaine défense nucléaire, biologique et chimique.

Domaine :	NBC.
Pilote :	Colonel commandant le centre de formation de défense nucléaire, biologique et chimique.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 défense nucléaire, biologique et chimique.	VE.	n° 6070/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 21 juin 2007.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.P. Domaine renseignement.

Domaine :	RGE.
Pilote :	Colonel commandant le centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre.

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 interception localisation brouillage des systèmes.	VE.	n° 4690/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 recherche et opérations aéroportées option recherche aéroportée opérations spéciales (RAPAS).	VE.	n° 1109/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 recherche et opérations aéroportées option recherche aéroportée (RECAP).	VE.	n° 1108/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 recherche humaine option moniteur combat spécialisé.	VE.	n° 5459/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 10 avril 2003.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 recherche par imagerie.	VE + FC.	n° 2392/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 30 janvier 2004.	Deux semaines et cinq jours.	CF3I.
CT1 drones.	VE.	n° 4689/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 géographie.	VE.	n° 4691/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 recherche blindée options : - renseignement radar ; - éclairage investigation ; - recherche blindée profonde.	VE+FC	n° 4867/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 26 mars 2004.	Deux semaines et cinq jours.	EAABC.

Appendice II.Q. Domaine santé.

Domaine :	SAN.
Pilote :	Médecin chef commandant le centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT).
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 chef d\'équipe d\'équipements techniques modulaires.	VE.	n° 4091/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne (FSC) spécialisation FSC des régiments médicaux.	VE.	n° 4087/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne spécialisation poste de secours régimentaire.	VE.	n° 4088/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne spécialisation décontamination médicale NBC.	VE.	n° 4089/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 conducteur ambulancier (1).	VE.	n° 4092/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 secrétaire administratif du service de santé.	VE.	n° 4090/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
(1) Le CT1-VE « conducteur ambulancier » ne concerne que les EVAT qui ont réussi leur certificat de capacité d\'ambulancier (CCA) avant le 31 décembre 2006.

Appendice II.R. Domaine sécurité.

Domaine :	SEC.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application du génie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL(n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 forces de protection et de secours option chef d\'agrès des pompiers des forces terrestres.	VE.	n° 1037/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 30 janvier 2006.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 forces de protection et de secours option gradé de poste de commandement sécurité civile.	VE.	n° 12963/CoFAT/DEF/B.COORD/FORM du 22 octobre 2004.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 forces de protection et de secours option risques technologiques.	VE.	n° 12964/CoFAT/DEF/B.COORD/FORM du 22 octobre 2004.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 forces de protection et de secours option risques naturels.	VE.	n° 12965/CoFAT/DEF/B.COORD/FORM du 22 octobre 2004.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 forces de protection et de secours option appui sécurité civile	VE.	n° 104/CoFAT/DF/B.COORD/FORM du 5 janvier 2006.	Sans objet.	Sans objet.
CT 1 forces de protection et de secours option recherche sauvetage.	VE.	n° 108/CoFAT/DF/B.COORD/FORM du 5 janvier 2006.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.S. Domaine systèmes d'information et de communications.

Domaine :	SIC.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application des transmissions.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 système informatique administration local option état-major.	VE.	n° 4085/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 système informatique administration local option forces.	VE.	n° 4084/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 projet ligne.	VE.	n° 4086/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 emploi des réseaux mobiles.	VE.	n° 4083/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 emploi du réseau de zone.	VE.	n° 4081/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 techniques de supervision messagerie.	VE.	n° 3809/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 13 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 supports exploitation.	VE.	n° 4082/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 installation desserte et aide aux usagers option forces.	VE.	n° 4078/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.
CT1 installation desserte et aide aux usagers option socle.	VE.	n° 4079/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007.	Sans objet.	Sans objet.

Appendice II.T. Domaine techniques d'opérations d'infrastructure.

Domaine :	TOI.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application du génie.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	DURÉE DE LA FORMATION COMPLÉMENTAIRE.	ODF.
CT1 dessinateur en bâtiment.	VE + FC.	n° 1119/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003.	Cinq jours.	ESAG.

Annexe III. Liste des certificats techniques du premier degré faisant l'objet de mesures dérogatoires.

Appendice III.B. Domaine aéromobilité.

Domaine :	AER.
Pilote :	Général commandant l\'école d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL.	DURÉE DE LA FORMATION.	ODF.
CT1 sécurité incendie sauvetage.	Formation.	Sans objet.	FS 1 (1) Quatre semaines et cinq jours.	CFTSAA de Cazaux.
(1) Formation de spécialité du premier niveau.

La FS 1 est inscrite au CAF et la mise en formation est réalisée par la DPMAT, selon les errements en vigueur.

Appendice III.L. Domaine maintenance.

Domaine :	MAI.
Pilote :	Général commandant l\'école supérieure et d\'application du matériel.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL.	DURÉE DE LA FORMATION.	ODF.
CT1 avionique des aéronefs.	Formation.	Sans objet.	FS 1 (1) vingt six semaines et cinq jours.	ESAM.
CT1 cellules et motorisation des aéronefs.	Formation.	Sans objet.	FS 1 (1) vingt et une semaines et cinq jours.	ESAM.
CT1 structure des aéronefs.	Formation.	Sans objet.	FS 1 (1) neuf semaines et cinq jours.	CFLE Latresne (DGA).
(1) Formation de spécialité du premier niveau.

Ces trois FS 1 sont inscrites au CAF et la mise en formation est réalisée par la DPMAT, selon les errements en vigueur.

Appendice III.N. Domaine mouvements-ravitaillements.

Domaine :	MVT.
Pilote :	Général commandant les écoles de la logistique et du train.
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL.	DURÉE DE LA FORMATION.	ODF.
CT1 instruction élémentaire de conduite.	Formation.	Sans objet.	FS 1 (1) six semaines et cinq jours.	ELT.
(1) Formation de spécialité du premier niveau, à compter du 1er janvier 2006.

La FS 1 est inscrite au CAF et la mise en formation est réalisée par la DPMAT, selon les errements en vigueur.

Appendice III. Q. Domaine santé.

Domaine :	SAN.
Pilote :	Médecin chef commandant le centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT).
Descriptif :

LIBELLÉ DU CT 1.	MODE DE RÉALISATION.	RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL.	DURÉE DE LA FORMATION.	ODF.
CT1 aide soignant (1).	Formation.	Sans objet.	FS 1 (2) douze mois.	CFASM de Bordeaux.
CT1 conducteur ambulancier expert (3).	Formation.	Sans objet.	FS1 (2) vingt semaines.	CISAT de Metz.
(1) Les engagés admis à suivre la formation du diplôme professionnel d\'aide soignant (DPAS) sont affectés en qualité d\'élèves au CFASM à Bordeaux par la DCSSA ou les RT. La formation, d\'une durée d\'un an, est sanctionnée par l\'attribution du DPAS et, par équivalence, du CT1 « aide-soignant » du domaine de spécialités santé. La sélection des candidats se fait par voie de concours organisé par la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). (2) Formation de spécialité du premier niveau. (3) À compter du 1er janvier 2007, la formation d\'une durée de vingt semaines est sanctionnée par l\'attribution du diplôme d\'État d\'ambulancier et, par équivalence, du CT1 « ambulancier » du domaine de spécialités santé. La sélection des candidats se fait par voie de concours organisée par le CISAT de Metz.

Annexe IV. Descriptif des pré requis relatifs aux certificats techniques du premier degré par validation d'expérience par domaines de spécialités.

Appendice IV.A. Domaine administration et soutien de l'homme.

BELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 boulanger (n° 1037/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE boulanger.	6395
CT1 électromécanicien-frigoriste (n° 1036/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE électromécanicien-frigoriste.	6406	Attestation de formation habilitation électrique basse tension.	KDZL
			Attestation de formation habilitation sécurité équipement électrique.	AO06
CT1 gestion administrative des approvisionnements (n° 1458/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 8 février 2005).	CTE gestion approvisionnement CDTR.	SE8G
	CTE gestion approvisionnement CAT.	CP18
CT1 RHL assistant restauration, hôtellerie, loisirs (n° 12616/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 22 décembre 2005).	CTE agent services restauration, hôtellerie, loisirs.	1F38
CT1 RHL second de cuisine (n° 1039/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE cuisinier.	1EFY
CT1 secrétaire administratif d\'état major (SAEM) (n° 8622/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 24 juin 2004).	EVAT du domaine ADM : CTE administration générale.	6385
EVAT réorientés vers le domaine ADM : Tous les CTE sont acceptés.		Attestation d\'adaptation (ATA) formation secrétaire état-major.	S8JE

Appendice IV.B. Domaine aéromobilité.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 informations aéronautiques (n° 3243/CoFAT/DF/B.COORD/FORM du 25 mars 2005).	CTE spécialiste informations aéronautiques.	0MIO
CT1 reconnaissance balisage (n° 3337/CoFAT/DEF/B.COORD/FORM du 19 février 2004).	CTE spécialiste reconnaissance balisage.	QO2J	Attestation de formation d\'adaptation IMEX PRB 1er niveau.	408X
			Attestation de formation d\'adaptation ACT premiers secours en équipe.	TTSQ

Appendice IV.C. Domaine combat des blindés.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 chars - roues canon - cavalerie blindée (n° 4080/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	Au sein d\'une unité de chars en vue du CT1 chars ou cavalerie blindée :
CTE tireur blindé AMX 30 B2.	6049
CTE pilote blindé AMX 30 B2.	6050
CTE opérateur tourelle LECLERC.	5934
CTE pilote LECLERC.	6044
CTE cavalier accompagnement chef d\'équipe appui direct.	HMJH
CTE cavalier accompagnement tireur C20.	6DXG
CTE cavalier accompagnement tireur 12,7.	J2YG
CTE cavalier accompagnement pilote VAB.	MA1Q
CTE cavalier accompagnement pilote moto.	SJVR
CTE cavalier accompagnement spécialiste tireur.	JC1O
CTE cavalier accompagnement pilote option VBL.	SW2F

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 chars - roues canon - cavalerie blindée (n° 4080/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	Au sein d\'une unité de roues canon en vue du CT1 roues canon ou cavalerie blindée :
CTE pilote AMX 10 RC.	6057
CTE tireur AMX 10 RC.	6058
CTE pilote ERC 90.	6055
CTE tireur ERC 90.	6035
CTE chef d\'engin subordonné escouade.	2K6F
CTE chef d\'escouade.	0EQX
CTE cavalier porte tireur ACMP.	1AWY
CTE cavalier porte tireur C20.	IKRG
CTE cavalier porte tireur 12,7.	UR1Q
CTE cavalier porte pilote moto.	GFDM
CTE cavalier porte pilote VBL.	425M
CTE cavalier porte pilote VAB.	CW8X

Appendice IV.D. Domaine communication.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 opérateur audiovisuel (n° 1052/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE opérateur audiovisuel.	APB2
CT1 opérateur multimédia (n° 1051/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE opérateur multimédia.	61SA

Appendice IV. E. Domaine défense sol-air.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 sol-air courte très courte portée (SATCP) (n° 6455/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007).	CTE opérateur tireur MISTRAL.	36B4	Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 sol-air moyenne portée (SAMP) (n° 6456/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007).	CTE lancement montage SAMP HAWK.	6890	Attestation de formation aux premiers secours.
	CTE conduite de tir SAMP HAWK.	6891

Appendice IV.F. Domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 cavalier de manège (n° 1055/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE cavalier de manège.	6738
CT1 maréchal-ferrant (n° 1056/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE maréchalerie.	6482
CT1 moniteur adjoint E2PMS (n° 1057/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE aide moniteur spécialiste.	3HOX
	CTE aide moniteur TIOR.	3U16
	CTE aide moniteur BNSSABVT NAT SECU SAUV AQUA.	3G6C

Appendice IV.G. Domaine feux dans la profondeur.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 canon ou artillerie d\'acquisition option chef d\'équipe ATLAS (n° 6539/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORMdu 4 juillet 2007).	CTE radio pupitreur.	6142	Attestation de formation aux premiers secours.
CTE pilote VAB artillerie.	4T4F
CT1 artillerie d\'acquisition option COBRA (n° 6544/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE COBRA.	5Q8C	Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 canon et lance-roquettes multiples option sondage (n° 6454/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 3 juillet 2007).	CTE SIROCCO.	6147	Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 canon / mortier option blindé (n° 6538/CoFAT/DF/B.COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE AUF1 mortier.	5JN8	CATI n°2 mitrailleuse 12,7 mm. Attestation de formation aux premiers secours.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 canon / mortier option tracté (n° 6541/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE canon TRF1 mortier.	6Y57	CATI n°2 mitrailleuse 12,7 mm. Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 lance-roquettes multiples/mortier (n° 6540/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE opérateur ATLAS.	66VW	Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 ravitaillement - munitions (n° 6543/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007.).	CTE conducteur artillerie.	HQPY	Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 canon / mortier option canon 20 mm (n° 6542/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE pointeur canon 20mm.	FRX3	CATI n°2 canon 20 mm. Attestation de formation aux premiers secours.
CT1 canon / mortier option reconnaissance (n° 6536/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 4 juillet 2007).	CTE canon / mortier reconnaissance.	6568	Attestation de formation aux premiers secours.

Appendice IV.H. Domaine formation.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET
RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).

PRÉ-REQUIS.

CTE À DÉTENIR.

CODE.

AUTRES.

CODE.

CT1 aguerrissement
(n° 13027CoFAT/DF/B/COORD/FORM
du 25 octobre 2004).

Tous les CTE sont acceptés.

Servir au moins depuis deux ans comme moniteur adjoint en centre d\'aguerrissement (CAA, CNAM, CIECM, CEC, CAOME, CNEC, EMHM).
Avoir obligatoirement effectué ou encadré un stage d\'aguerrissement de corps de troupe dans le cadre de l\'instruction collective.
Option commando : être titulaire du diplôme d\'aide instructeur des techniques commandos.
Option montagne : être titulaire de l\'un des diplômes suivants :
- chef d\'équipe de haute montagne ;
- initiateur militaire de ski ou moniteur fédéral de ski alpin ;
- instructeur militaire d\'escalade ou moniteur fédéral d\'escalade ;
- moniteur fédéral de « canyoning » ;
- pilote A ou B de parapente ;
- pilote VAC confirmé (spécifique CAA) ;
- instructeur militaire de parapente.

Appendice IV.I. Domaine combat et techniques du génie.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT 1 combat du génie (n° 4684/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE combat du génie (1).	CX55
CTE excavatrice (2).	6203
CTE engin de franchissement de l\'avant (2).	6190
CTE moyen de pose mécanique de mines (2).	6172
CTE engin blindé du génie (2).	6188
CTE conducteur grue génie (2).	6207
CTE moyen polyvalent du génie (2).	6197
CTE disperseur de mines (2).	71LJ
CTE matériel d\'aide a la traficabilité des sols (2).	72E8
CTE pont flottant motorisé (2).	6719
CTE moyen de forage rapide et de destruction (2).	6171
CTE conducteur opérateur module de déminage (2).	6180
CTE pont automoteur d\'accompagnement (2).	6179
(1) CTE obtenu à compter du 25 juillet 2005. (2) CTE obtenu jusqu\'au 24 juillet 2005.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 travaux publics - infrastructure air - voies ferrées (n° 4685/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	Pour l\'option « engins de travaux publics ».
CTE engins travaux publics (1).	BJ03
CTE pelle (2).	6201
CTE compacteur (2).	6217
CTE niveleuse (2).	6199
CTE tracto chargeur (2).	6198
CTE tracteur niveleur (2).	6196
CTE décapeuse (2).	6200
CTE engin multifonction d\'aide au déploiement (2).	724Q
CTE locotracteur (2).	6237
Pour l\'option « TPIA - revêtements de surfaces ».
CTE TPIAVF-revêtements de surface (1).	WPJT
CTE produits noirs (2).	6214
CTE BMPETON (2).	6225
CTE voies ferrées (2).	6236
(1) CTE obtenu à compter du 25 juillet 2005. (2) CTE obtenu jusqu\'au 24 juillet 2005.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 aide au franchissement (n° 4687/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE aide au franchissement.	6173
CT1 énergie - électromécanique appliquée (n° 4571/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 10 mai 2007).	CTE servant de groupe électrogène (1).	6223
CTE eau et électromécanique appliquée (2).	6187
CT1 bureau d\'études travaux publics (n° 4688/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE topographe dessinateur.	6233
CT1 bâtiment et infrastructure opérationnelle (n° 4686/CoFAT/DF/B/COORD.SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE laboratoire des sols.	6232
CTE bâtiment et infrastructure opérationnelle (1).	GFEK
CTE auxiliaire infrastructure opérationnelle (1).	VI14
CTE électricien bâtiment (2)(3).	6243
CTE entretien de l\'infrastructure (2)(3).	3O7S
CTE peintre bâtiment (2)(3).	VF64
CTE plâtrier (2)(3).	6248
CTE maçon (2)(3).	6247
CTE menuisier bâtiment (2)(3).	6242
CTE plombier (2)(3).	6253
CT1 génie / musique (n° 4561/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 5 mai 2006).	CTE combat du génie.	CX55	BMPE combat du génie.	QM82
(1) CTE obtenu à compter du 25 juillet 2005. (2) CTE obtenu jusqu\'au 24 juillet 2005. (3) Ce diplôme appartient au domaine de spécialités techniques d\'opérations d\'infrastructure (TOI).

Appendice IV.J. Domaine gestion des ressources humaines.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 administration du personnel (n° 6071/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 21 juin 2007).	EVAT du domaine GRH :
CTE gestion des ressources humaines.	SU75
EVAT réorientés vers le domaine GRH : Tous les CTE sont acceptés.		Attestation de formation initiation MDR/C réorientés.	GGX0

Appendice IV.K. Domaine combat de l'infanterie.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 combat option engin blindé à roues (n° 1080/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE voltige.	499I
CTE chef de trinôme 300.	MRJ5
CTE tireur d\'élite.	IZ7L
CTE tireur d\'élite.	6578
CTE chef d\'équipe infanterie.	6000
CTE tireur antichar courte portée.	GT72
CTE tireur d\'élite.	28IU
CT1 combat option véhicule de combat de l\'infanterie (n° 1079/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE voltige.	499I
CTE radio tireur AMX 10P.	6067
CTE chef de trinôme 300.	MRJ5
CTE tireur d\'élite.	IZ7L
CTE tireur d\'élite.	6578
CTE chef d\'équipe infanterie.	6000
CTE tireur antichar courte portée.	GT72
CTE tireur d\'élite.	28IU
CT1 cynotechnie (n° 1083/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE chef d\'équipe cynotechnique.	U1LW
CTE aide dresseur.	E331
CTE cynotechnie.	32DW

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	Pré-requis.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 missiles antichar option antichar longue portée (ACLP) (n° 1081/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE pourvoyeur ACLP confirmé.	CPJD
CTE aide tireur ACLP.	D21N
CT1 missiles antichar option antichar moyenne portée (ACMP) (n° 1082/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE tireur ACMP.	UACJ
CTE tireur ACMP.	D2WZ
CT1 infanterie / musique (n° 2231/CoFAT/DF/B/COORD FORM du 1er mars 2005).	CTE radio tireur AMX 10P.	6067
CTE voltige.	499I
CTE chef de trinôme 300.	MRJ5
CTE tireur d\'élite.	IZ7L
CTE tireur d\'élite.	6578
CTE chef d\'équipe infanterie.	6000
CTE tireur antichar courte portée.	GT72
CTE tireur d\'élite.	28IU
CTE pourvoyeur ACLP confirmé.	CPJD
CTE aide tireur ACLP.	D21N
CTE tireur ACMP.	UACJ
CTE tireur ACMP.	D2WZ

Appendice IV.L. Domaine maintenance.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 armement (n° 5063/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE armement.	3H45
CT1 détection électromagnétique (n° 5064/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE détection électromagnétique.	IKMU
CT1 gestion des matériels et des approvisionnements (n° 5072/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 23 mai 2007).	CTE gestion matériels des approvisionnements.	73N3
CT1 maintenance des systèmes d\'information et de communication NTI1 (n° 5069/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE maintenance des systèmes d\'informations et COM NTI1.	FI3M
CTE télécommunications.	RX4R
CT1 maintenance des systèmes d\'information et de communication NTI2 (n° 5071/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE maintenance des systèmes d\'informations et COM NTI2.	7I03
CTE traitement des systèmes d\'informations numérisées.	U826
CT1 mobilité terrestre (n° 5066/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE mobilité terrestre (1).	ZOB2
CTE mobilité terrestre (2).	315S

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 OSAN option maintenance du matériel d\'optronique (n° 5068/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE maintenance optronique.	RH51
CT1 OSAN option maintenance des systèmes d\'armes antichars (n° 5074/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE maintenance systèmes d\'armes antichars.	J22Q
CT1 OSAN option maintenance du matériel de défense NBC et d\'incendie (n° 5070/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE maintenance défense NBC.	JU2V
CT1 matériels de parachutage et de largage (n° 1087/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE parachutage largage option réparation.	PDSE
CTE parachutage largage.	99CC
CTE parachutage largage option conditionnement.	IIBS
CT1 pyrotechnie (n° 5067/CoFAT/DEF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE pyrotechnie.	ET1K
CT1 tourelles et conduite de tir (n° 5062/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 mai 2007).	CTE tourelles et conduite de tir.	QT82
(1) CTE obtenu jusqu\'au 31 décembre 2005. (2) CTE obtenu à compter du 1^er janvier 2006.

Appendice IV.M. Domaine musique.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 instrumentiste assistant (n° 1097/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE instrumentiste.	6745

Appendice IV.N. Domaine mouvements-ravitaillements.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 transport de blindés (n° 5556/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007).	CTE chef ensemble porte blindé.	87P2
CT1 appui mouvement (n° 5558/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007).	CTE appui mouvements.	TT26
CT1 livraison par air (n° 5557/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007).	CTE arrimeur largueur (2).	7M3T
CTE manutention livraison par air (1).	8KB8
CTE chef d\'équipe pliage parachutes de charge (1).	TY40
CT1 régulation ravitaillement (n° 5559/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007).	CTE conducteur de chariot élévateur (1).	83GX
CTE conducteur de grues légères ou moyennes (1).	7R14
CTE servant camion citerne tactique (1).	6726
CTE gradé escouade (1).	87QI
CTE mouvements transports-transits (2).	4ATR
CT1 transbordement maritime (n° 5555/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 6 juin 2007).	CTE amphibie (1).	71ZR
CTE conducteur de chariot élévateur portuaire (1).	8407
CTE conducteur de grue routière portuaire (1).	843V
CTE transbordement maritime (2).	90N7
(1) CTE obtenu jusqu\'au 31 décembre 2006. (2) CTE obtenu à compter du 1^er janvier 2007.

Appendice IV.O. Domaine défense nucléaire, biologique et chimique.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 défense nucléaire, biologique et chimique (n° 6070/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 21 juin 2007).	CTE opérateur décontamination NBC (1).	BL87	Pour l\'option DCT : Attestation formation décontamination réelle.
CTE opérateur prélèvement NBC (1).	CB91	PNX5
CTE opérateur défense NBC TTA.	BI83	Pour l\'option EPB [concerne uniquement les titulaires du CTE opérateur prélèvement NBC (code CB91)] :
CTE NBC décontamination (2).	LLZT	Formation équipe reco éval en reco risques radioactifs.	4JSV
CTE NBC reco mobile embarquée (2).	DJV3
CTE NBC évaluation prélèvement-biologie (2)	MMLB	Formation équipe reco et éval en ini risques chimiques.	8ID2
(1) CTE obtenu jusqu\'au 1er janvier 2006. (2) CTE obtenu à compter du 1er janvier 2006.

Appendice IV.P. Domaine renseignement.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 interception localisation brouillage des systèmes (n° 4690/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE interception localisation brouillage système.	M974
CT1 recherche et opérations aéroportées option recherche aéroportée opérations spéciales (RAPAS) (n° 1109/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE recherche aéroportée actions spéciales.	RS23
CT1 recherche et opérations aéroportées option recherche aéroportée (RECAP) (n° 1108/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE recherche aéroportée option TRS.	I903
CTE recherche opérationnelle aéroportée option RENS-LANG.	9Y1V
CT1 recherche humaine option moniteur combat spécialisé (n° 5459/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 10 avril 2003).	CTE équipier spécialisé CIRP.	ABBI
CT1 drones (n° 4689/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE drones option lancement récupération CL289.	JP26
CTE reconditionnement drone lent.	ITJZ
CTE lancement récupération drone lent.	0JDM
CTE drones option reconditionnement CL289.	KD38

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ- REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 géographie (n° 4691/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 14 mai 2007).	CTE géographe terrain. CTE dessin cartographie. CTE imprimeur cartographique.	6596 6809 LS81
CT1 recherche par imagerie (n° 2392/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 30 janvier 2004).	CTE imagerie	93A3
CT1 recherche blindée options : - renseignement radar ; - éclairage investigation ; - recherche blindée profonde (n° 4867/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 26 mars 2004).	CTE observateur RBP acquisition. CTE observateur RBP transmissions. CTE éclaireur renseignement technique. CTE éclaireur pilote VBL. CTE éclaireur pilote moto. CTE éclaireur tireur option 12,7. CTE éclaireur tireur ACMP. CTE observateur opérateur renseignement technique. CTE observateur pilote option VAB. CTE observateur pilote VBL. CTE observateur pilote moto. CTE observateur tireur 12,7. CTE observateur tireur ACMP.	ZBHO OO55 3EHM K1Z1 SZTZ 1IBP 5U8S EZT0 CCAK OHRA HNMH J02Q YVQK

Appendice IV.Q. Domaine santé.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 chef d\'équipe d\'équipements techniques modulaires (n° 4091/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE manipulateurs de matériels santé. CTE manipulateurs équipements techniques modulaires.	Q1TH 4KGG
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne (FSC) spécialisation FSC des régiments médicaux. (n° 4087/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE brancardier secouriste spécialisé formation hôpital de campagne. CTE brancardier spécialisé FSC. CTE brancardier secouriste spécialisé poste de secours. CTE brancardier secouriste spécialisé montagne. CTE brancardier secouriste spécialisé ALAT. CTE brancardier secouriste spécialisé blindé mécanisé. CTE brancardier secouriste spécialisé parachutiste. CTE brancardier secouriste spécialisé BSPP. CTE magasinier santé.	UG65 GXXQ 7UTJ P098 635F 13Q9 39WR 032M Q672
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne spécialisation poste de secours régimentaire. (n° 4088/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE brancardier secouriste spécialisé formation hôpital de campagne. CTE brancardier spécialisé FSC. CTE brancardier secouriste spécialisé poste de secours. CTE brancardier secouriste spécialisé montagne. CTE brancardier secouriste spécialisé ALAT. CTE brancardier secouriste spécialisé blindé mécanisé. CTE brancardier secouriste spécialisé parachutiste. CTE brancardier secouriste spécialisé BSPP.	UG65 GXXQ 7UTJ P098 635F 13Q9 39WR 032M
CT1 conducteur ambulancier. (n° 4092/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE conducteur ambulancier.	PZ2N

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 chef de groupe formation sanitaire de campagne spécialisation décontamination médicale NBC. (n° 4089/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE brancardier secouriste spécialisé formation hôpital de campagne.	UG65
CTE brancardier spécialisé FSC.	GXXQ
CTE brancardier secouriste spécialisé poste de secours.	7UTJ
CTE brancardier secouriste spécialisé montagne.	P098
CTE brancardier secouriste spécialisé ALAT.	635F
CTE brancardier secouriste spécialisé blindé mécanisé.	13Q9
CTE brancardier secouriste spécialisé parachutiste.	39WR
CTE brancardier secouriste spécialisé BSPP.	032M
CT1 secrétaire administratif du service de santé (n° 4090/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE secrétaire cabinet médical d\'unité.	9J2Y
CTE magasinier santé.	Q672

Appendice IV.R. Domaine sécurité.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 forces de protection et de secours option chef d\'agrès des pompiers des forces terrestres (n° 1037/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 30 janvier 2006).	CTE pompier des forces terrestres.	OCE9
CT1 forces de protection et de secours option gradé de poste de commandement sécurité civile (n° 12963/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 22 octobre 2004).	CTE risques naturels.	ZW13
CTE risques technologiques.	BL61
CT1 forces de protection et de secours option risques technologiques (n° 12964/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 22 octobre 2004).	CTE risques technologiques.	BL61
CT1 forces de protection et de secours option risques naturels (n° 12965/CoFAT/DEF/B/COORD/FORM du 22 octobre 2004).	CTE risques naturels.	ZW13

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 forces de protection et de secours option appui sécurité civile (n° 104/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 5 janvier 2006).	CTE risques naturels.	ZW13
CT1 forces de protection et de secours option recherche sauvetage (n° 108/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 5 janvier 2006).	CTE risques naturels.	ZW13

Appendice IV.S. Domaine systèmes d'information et de communications.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ- REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 système informatique administration local option état-major. (n° 4085/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE système informatique REP MEO système local option état-major.	RP76
CT1 système informatique administration local option forces. (n° 4084/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE système INFO / SI local option forces.	SL78
CT1 projet ligne. (n° 4086/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE desserte des abonnés.	HP11
CT1 emploi des réseaux mobiles. (n° 4083/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE emploi des réseaux mobiles.	X871
CT1 emploi du réseau de zone. (n° 4081/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE emploi du réseau de zone. (1)	Y77B
CTE supports exploitation (2)	Y77B

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 techniques de supervision messagerie. (n° 3809/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 13 avril 2007).	CTE techniques multiservices.	X635
CT1 supports exploitation. (n° 4082/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE supports exploitation.	Y77B
CT1 installation desserte et aide aux usagers (IDA) option forces. (n° 4078/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE installation desserte et aide aux usagers (1).	RP76	Attestation de formation d\'adaptation FSE IDA option forces.	TML0
CTE système INFO / SI local option forces (2).	SL78
CT1 installation desserte et aide aux usagers option socle. (n° 4079/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007).	CTE installation desserte et aide aux usagers (1).	RP76	Attestation de formation d\'adaptation FSE IDA option socle.	29NN
Certificat élémentaire desserte des abonnés.	HP11
CTE techniques multiservices.	X635
CTE système informatique REP MEO système local option état-major (2).	RP76
(1) CTE obtenu à compter du 1er janvier 2005. (2) CTE obtenu jusqu\'au 31 décembre 2004.

Appendice IV.T. Domaine techniques d'opérations d'infrastructure.

LIBELLÉ DU CT1-VE ET RÉFÉRENCE DU PASSEPORT PROFESSIONNEL (n.i. BO).	PRÉ-REQUIS.
CTE À DÉTENIR.	CODE.	AUTRES.	CODE.
CT1 dessinateur en bâtiment (n° 1119/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 6 janvier 2003).	CTE dessinateur DAO.	6G6O

Annexe V. Liste des diplômes admis en équivalence du certificat technique du premier degré par domaines de spécialités.

Appendice V.S. Domaine systèmes d'information et de communications.

Contenu

INTITULÉ DU CT1-VE.	FORMATION DE L\'ÉDUCATION NATIONALE.	CODE MÉTIER (1).
DIPLÔME.	LIBELLÉ DIPLÔME.
CT1 opérateur installation desserte et aide aux usagers spécialiste option forces. et CT1 opérateur installation desserte et aide aux usagers spécialiste option socle.	BAC.	BAC technologique « sciences et technologies tertiaires » (STT) option informatique et gestion.	326 p.
BAC technologique « sciences et technologies industrielles » (STI) option électronique.	255 m.
BAC professionnel « spécialité micro-informatique et réseaux » : installation et maintenance (MRIM).	326 r.
BTS.	Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option développeur d\'applications ».	326 t.
Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option administrateur de réseaux ».	326 n.
Brevet de technicien supérieur « informatique industrielle ».	326 m.
Brevet de technicien supérieur « électronique ».	255 m.
Brevet de technicien supérieur « informatique et réseaux pour l\'industrie et les services techniques » (IRIS).	326 n.
DUT.	Diplôme universitaire de technologie « services et réseaux de communication ».	320 t.
Diplôme universitaire de technologie « informatique ».	326 m.
(1) Nomenclature des spécialités de formation [décret n° 94-522 du 21 juin 1994 (JO du 26, p.9273)].

DESCRIPTIF DE L\'ÉQUIVALENCE PAR CERTIFICAT TECHNIQUE DU PREMIER DEGRÉ PAR VALIDATION D\'EXPÉRIENCE.

Domaine :Systèmes d\'information et de communications (SIC).

Intitulé du CT1-VE : CT1 installation desserte et aide aux usagers option forces.

Référence du passeport professionnel :n° 4078/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007 (n.i. BO) (cf. appendice II.S).

COMPÉTENCES DU PASSEPORT PROFESSIONNEL OBTENUES PAR ÉQUIVALENCE.	DIPLÔMES CIVILS REPERTORIÉS POUR UNE ÉQUIVALENCE.
BAC technologique « sciences et technologies tertiaires » (STT) option informatique et gestion.	BAC technologique « sciences et technologies industrielles » (STI) option électronique.	BAC professionnel « spécialité micro-informatique et réseaux » : installation et maintenance (MRIM).	Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option développeur d\'applications ».	Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option administrateur de réseaux ».
Informatique - bureautique.	X	X	X	X	X
Maintenance informatique.		X	X		X
Téléphonie analogique et IP.			X
Réseaux informatiques.		X	X		X
Systèmes d\'exploitation.	X	X	X	X	X
Sécurité des systèmes d\'information.
Internet et intranet.	X	X	X	X	X
Matériels d\'extrémité.			X
Desserte.		X	X		X
Réseaux OTAN.
Anglais (opérationnel).
Connaissance du domaine SIC.
SICF.
La radio.

DESCRIPTIF DE L\'ÉQUIVALENCE PAR CERTIFICAT TECHNIQUE DU PREMIER DEGRÉ PAR VALIDATION D\'EXPÉRIENCE.

Domaine : Systèmes d\'information et de communications (SIC).

Intitulé du CT1-VE : CT1 opérateur installation desserte et aide aux usagers spécialiste option forces.

Référence du passeport professionnel : n° 4078/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007 (n.i. BO) (cf. appendice II.S).

COMPÉTENCES DU PASSEPORT PROFESSIONNEL OBTENUES PAR ÉQUIVALENCE.	DIPLÔMES CIVILS RÉPERTORIÉS POUR UNE ÉQUIVALENCE.
Brevet de technicien supérieur « informatique industrielle ».	Brevet de technicien supérieur « électronique ».	Brevet de technicien supérieur « informatique et réseaux pour l\'industrie et les services techniques » (IRIS).	Diplôme universitaire de technologie « services et réseaux de communication ».	Diplôme universitaire de technologie « informatique ».
Informatique - bureautique.	X	X	X	X	X
Maintenance informatique.	X	X	X
Téléphonie analogique et IP.
Réseaux informatiques.	X	X	X	X	X
Systèmes d\'exploitation.	X	X	X	X	X
Sécurité des systèmes d\'information.
Internet et intranet.	X	X	X	X	X
Matériels d\'extrémité.	X	X	X	X	X
Desserte.
Réseaux OTAN.
Anglais (opérationnel).
Connaissance du domaine SIC.
SICF.
La radio.

DESCRIPTIF DE L\'ÉQUIVALENCE PAR CERTIFICAT TECHNIQUE DU PREMIER DEGRÉ PAR VALIDATION D\'EXPÉRIENCE.

Domaine : Systèmes d\'information et de communications (SIC).

Intitulé du CT1-VE : CT1 installation desserte et aide aux usagers option socle.

Référence du passeport professionnel : n° 4079/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007 (n.i. BO) (cf. appendice II.S).

COMPÉTENCES DU PASSEPORT PROFESSIONNEL OBTENUES PAR ÉQUIVALENCE.	DIPLÔMES CIVILS RÉPERTORIÉS POUR UNE ÉQUIVALENCE.
BAC technologique « sciences et technologies tertiaires » (STT) option informatique et gestion.	BAC technologique « sciences et technologies industrielles » (STI) option électronique.	BAC professionnel « spécialité micro-informatique et réseaux » : installation et maintenance (MRIM).	Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option développeur d\'applications ».	Brevet de technicien supérieur « informatique de gestion option administrateur de réseaux ».
Informatique - bureautique.	X	X	X	X	X
Systèmes d\'exploitation.	X	X	X	X	X
Initiation internet et intranet.	X	X	X	X	X
Administration des postes.	X	X	X	X	X
TCP / IP.	X	X	X	X	X
Maintenance informatique.		X	X		X
Réseaux informatiques.		X	X		X
Sécurité et prévention des accidents.
Sécurité des systèmes d\'information.
Accueil des usagers et interventions techniques.
Réseaux de transport et de distribution.
Matériels d\'extrémité.
Connaissance des SIC, des composantes socle et forces.
Procédure télégraphique.
Mise en œuvre et exploitation des matériels de messagerie et de l\'environnement télégraphique.

DESCRIPTIF DE L\'ÉQUIVALENCE PAR CERTIFICAT TECHNIQUE DU PREMIER DEGRÉ PAR VALIDATION D\'EXPÉRIENCE.

Domaine : Systèmes d\'information et de communications (SIC).

Intitulé du CT1-VE : CT1 opérateur installation desserte et aide aux usagers spécialiste option socle.

Référence du passeport professionnel : n° 4079/CoFAT/DF/B/COORD/SIRH/FORM du 23 avril 2007 (n.i. BO) (cf. appendice II.S).

COMPÉTENCES DU PASSEPORT PROFESSIONNEL OBTENUES PAR ÉQUIVALENCE.	DIPLÔMES CIVILS RÉPERTORIÉS POUR UNE ÉQUIVALENCE.
Brevet de technicien supérieur « informatique industrielle ».	Brevet de technicien supérieur « électronique ».	Brevet de technicien supérieur « informatique et réseaux pour l\'industrie et les services techniques » (IRIS).	Diplôme universitaire de technologie « services et réseaux de communication ».	Diplôme universitaire de technologie « informatique ».
Informatique - bureautique.	X	X	X	X	X
Systèmes d\'exploitation.	X	X	X	X	X
Initiation internet et intranet.	X	X	X	X	X
Administration des postes.	X	X	X		X
TCP / IP.	X	X	X	X	X
Maintenance informatique.	X	X	X
Réseaux informatiques.	X	X	X	X	X
Sécurité et prévention des accidents.			X
Sécurité des systèmes d\'information.
Accueil des usagers et interventions techniques.
Réseaux de transport et de distribution.
Matériels d\'extrémité.
Connaissance des SIC, des composantes socle et forces.
Procédure télégraphique.
Mise en œuvre et exploitation des matériels de messagerie et de l\'environnement télégraphique.