DÉCISION N° 9177/DEF/CoFAT/BEP/CEJ portant abrogation de textes.
Du 02 octobre 2007NOR D E F T 0 7 5 2 2 1 7 S
Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :
Circulaire n° 2092/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 10 avril 2003 relative à l\'admission au cours supérieur d\'état-major en 2006.
Circulaire n° 1377/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 8 juin 2004 relative au concours d\'admission en 2005 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2006) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l\'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2006).
Circulaire n° 442/DEF/CDES/EM/SCEA du 21 juin 2004 relative à la constitution des jurys des concours et examen relevant de l\'enseignement militaire supérieur de l\'armée de terre pour le cycle 2005/2006.
Circulaire n° 512347/DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 29 juin 2004 relative à l\'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2006.
Circulaire n° 8830/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 2 septembre 2005 relative à l\'obtention du diplôme technique de spécialité en 2006.
Ces textes sont devenus sans objet puisque les mesures édictées dans ces textes ont été définies pour des années données.
Le général de corps d\'armée,
commandant de la formation de l\'armée de terre,
Pierre GARRIGOU-GRANDCHAMP.