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Archivé Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives : service historique de la défense ; département « Marine »

LISTE N° 801/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D modifiant la liste n° 1822/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours.

Du 11 mai 2007
NOR D E F S 0 7 5 2 7 9 7 K

Autre(s) version(s) :

 

La LISTE n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entête .

Au lieu de : « LISTE n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002  des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex- Yougoslavie et ayant acquis la qualité d\'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours ».

Lire :

« LISTE n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002  des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex- Yougoslavie et ayant acquis la qualité d\'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 au 31 décembre 2005 ».

2. Dans le texte, Rubrique « Bâtiments ».

2.1. Cassard

Frégate antiaérienne.
Après : « Du 29 juin 1995 au 18 juillet 1995 »
Ajouter : « Du 13 février 1999 au 23 mai 1999 ».

2.2. Clémenceau

Porte-avions.
Après : « Du 17 janvier 1996 au 6 février 1996 »
Ajouter : « Du 15 mars 1996 au 27 mars 1996 ».

2.3. Commandant Birot

Aviso.
Supprimer : « Du 18 juillet 1995 au 11 novembre 1995 ».

2.4. Jean Bart

Frégate antiaérienne.
Après : « Du 16 avril 1996 au 3 mai 1996 »
Ajouter : « Du 21 mai 1999 au 1er juin 1999 ».

2.5.  Meuse

Pétrolier ravitailleur.
Après : « Du 19 décembre 1995 au 5 janvier 1996 »
Ajouter : « Du 28 janvier 1999 au 4 février 1999
Du 6 février 1999 au 15 février 1999
Du 17 février 1999 au 27 février 1999 ».  

2.6. Montcalm

Frégate anti sous-marine.
Supprimer : « Du 26 décembre 1995 au 8 mars 1996 »
Après : « Le 20 mars 1996 »
Ajouter : « Du 12 février 1999 au 23 mai 1999 ».

2.7. Ouragan

Transport de chalands de débarquement.
Après : « Du 30 mai 1995 au 27 juin 1995 »
Ajouter : « Du 25 avril 1999 au 29 avril 1999 ».

2.8. Var

Pétrolier.
Après : « Du 22 novembre 1996 au 23 novembre 1996 »
Ajouter : « Du 8 avril 1999 au 14 avril 1999 ». 

2.9. In fine,

ajouter la rubrique suivante :

DÉSIGNATION DES BÂTIMENTS ET UNITÉS

PÉRIODES PENDANT LESQUELLES LES UNITÉS SONT RECONNUES UNITÉS COMBATTANTES

OBSERVATIONS

Jules Verne
Navire atelier polyvalent

Du 11 février 1999 au 7 avril 1999

 

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
chef du service historique de la défense,

Louis DUBESSEY de CONTENSION.