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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES :

AUTRE à l'instruction n° 6839/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 10 novembre 2006 modifiant l'instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang du service des essences des armées au titre de l'année 2007.

Du 20 décembre 2007
 NOR D E F E 0 5 5 3 2 8 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6839/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 10 novembre 2006 du 10 novembre 2006 modifiant l'instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 (BOC 2006, p. 151 ; BOEM 614*) relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang du service des essences des armées au titre de l'année 2007.

Référence de publication : BOC n°01 du 11/1/2008

Au lieu :

« ... modifiant l\'instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 (BOC 2006, p.151 ; BOEM 614*) relative au recrutement au choix des sous-officiers d\'origine rang du service des essences des armées au titre de l\'armée 2007 ».

Lire :

« ... modifiant l\'instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 relative au recrutement au choix des sous-officiers d\'origine rang du service des essences des armées ».