Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives : service historique de la défense ; département « Marine »

LISTE N° 800/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D modifiant la liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours.

Du 11 mai 2007
NOR D E F S 0 7 5 2 7 9 6 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours.

Référence de publication : BOC n°01 du 11/1/2008

La liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 est modifiée comme suit :

Rubrique « bâtiments » :

1. Berry

Bâtiment d\'expérimentation.
Au lieu de : « Du 28 février 1998 au 2 mai 1998 »
Lire : « Du 15 février 1998 au 23 mai 1998 ».

2. Dupleix

Corvette et frégate.
Après : « Du 29 décembre 1994 au 2 mars 1995 »
Ajouter : « Du 1er août 1999 au 3 octobre 1999 ».

3. EV Jacoubet

Aviso.
Après : « Du 24 mai 1996 au 21 juillet 1996 »
Ajouter : « Du 20 février 1998 au 9 mai 1998 ».

4. Jean Bart

Frégate.
Après : « Du 28 janvier 1991 au 29 janvier 1991 »
Ajouter : « Du 24 février 1999 au 21 avril 1999 ».

5. Jules Verne

Navire atelier polyvalent.
Après : « Du 19 septembre 1997 au 2 novembre 1997 »
Ajouter : « Du 10 avril 1999 au 17 juillet 1999 ».

6. La Fayette

Frégate.

Après : « Du 20 avril 1995 au 26 avril 1995 »
Ajouter : « Du 2 avril 1999 au 15 avril 1999
Du 17 mai 1999 au 25 juillet 1999 ».

7. Montcalm

Corvette puis frégate.
Après : « Du 26 décembre 1995 au 8 mars 1996 »
Ajouter : « Du 20 avril 1999 au 4 août 1999 ».

8. Orage

Transport de chalands de débarquement .
Après : « Du 9 avril 1993 au 1^er juin 1993 »
Ajouter : « Du 8 octobre 1999 au 30 novembre 1999 ».

9. Quartier Maître Anquetil

Aviso.
Au lieu de : « Du 1er novembre 1998 au 7 novembre 1998 »
Lire : « Du 3 octobre 1998 au 8 février 1999 ».

10. Somme

Pétrolier - ravitailleur.
Après : « Du 4 octobre 1995 au 20 octobre 1995 »
Ajouter : « Du 17 janvier 1998 au 24 avril 1998
Du 13 juin 1998 au 16 décembre 1998 ».

11. Surcouf

Frégate.
Après : « Du 7 juin 1996 au 19 juin 1996 »
Ajouter : « Du 4 janvier 1998 au 7 février 1998
                  Du 31 août 1998 au 4 septembre 1998
                  Du 6 septembre 1998 au 9 septembre 1998
                  Du 11 novembre 1998 au 30 novembre 1998
                  Du 30 septembre 1999 au 12 décembre 1999 ».

12. Var

Pétrolier.
Après : « Du 21 janvier 1994 au 17 février 1994 »
Ajouter : « Du 12 août 1999 au 2 septembre 1999
Du 4 octobre 1999 au 25 novembre 1999 ».

13 - Rubrique « Bâtiments », in fine,
ajouter la rubrique suivante :

DÉSIGNATIONS DES BÂTIMENTS ET UNITÉS	PÉRIODES PENDANT LESQUELLES LES UNITÉS SONT RECONNUES UNITÉS COMBATTANTES	OBSERVATIONS
Cassard Frégate	Du 24 septembre 1996 au 19 novembre 1996 Du 15 janvier 1999 au 31 janvier 1999
Commandant Birot Aviso	Du 18 juillet 1995 au 11 novembre 1995
Commandant Bouan Aviso	Du 11 septembre 1999 au 20 décembre 1999
Courbet Frégate	Du 27 février 1998 au 27 avril 1998 Du 8 février 1999 au 6 mai 1999
Isard Bâtiment de soutien logistique	Du 17 octobre 1998 au 26 novembre 1998
Siroco Transport de chaland de débarquement	Du 21 avril 1998 au 15 mai 1998 Du 4 juin 1998 au 20 juin 1998
Taape Bâtiment de soutien de région, puis RR 2000	Du 2 janvier 1998 au 25 janvier 1998

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
chef du service historique de la défense,

Louis DUBESSEY de CONTENSON.