ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

AUTRE à la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine.

Du 07 janvier 2008
NOR D E F B 0 6 5 1 3 0 7 Z

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes

Biffer l\'erratum à l\'instruction n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 (BOC N° 32 du 14 décembre 2007, texte 8).

Référence de publication : BOC n°01 du 11/1/2008

Remplacer les deux annexes par les deux annexes jointes.

Annexes