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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
bureau « organisation, réglementation et affaires juridiques »
NOR D E F B 0 8 5 0 0 6 9 S
DÉCISION N° 0-1898-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation d'un texte.
Du 18 janvier 2008NOR D E F B 0 8 5 0 0 6 9 S
Le texte ci-après, remplacé par l\'instruction n° 000-76603-2006/DEF/DPMM/FORM du 5 juin 2007 relative à l\'organisation et fonctionnement de l\'école de plongée, est abrogé :
1993. 14 décembre. Instruction n° 617/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'organisation et au fonctionnement de l\'école de plongée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,
Bernard LENOIR.