Sommaire du BOC n°07 du 22/02/2008

Texte signalé

Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte 121 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Décret N° 2007-1919 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 7 7 1 4 3 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 104 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1921 du 26 décembre 2007 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République démocratique du Congo, de l'Ouganda et du Gabon le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 7 5 8 7 7 4 D
Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 106, p. 21967 ; signalé au BOC 7/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.9.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1920 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.

NOR : D E F H 0 7 7 1 9 0 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 105 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1923 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 2001-221 du 9 mars 2001 autorisant le ministre de la défense à déléguer, par arrêté, ses pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services.

NOR : D E F D 0 7 7 2 7 0 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2001-221 du 09 mars 2001 autorisant le ministre de la défense à déléguer, par arrêté, ses pouvoirs en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 108 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Décret N° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 7 6 2 4 9 9 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 99-455 du 28 mai 1999 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées. Décret N° 2006-108 du 03 février 2006 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux membres du corps des préparateurs en pharmacie hospitalière civils du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 109 ; signalé au BOC 7/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.4. , 255-0.1.3.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1925 du 26 décembre 2007 instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur de certains personnels de direction détachés du ministère de l'éducation nationale pour exercer leurs fonctions dans les établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 7 7 0 2 1 5 D
Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 110 ; signalé au BOC 7/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.1.3.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 4 janvier 1962 relatif à une délégation de pouvoirs (concession de logement).

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 7 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 janvier 1962 relatif à une délégation de pouvoirs (concession de logements). Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 112 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 4 septembre 1986 portant application dans les établissements du ministère de la défense du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 9 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 septembre 1986 portant application dans les établissements du ministère de la défense du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte 113 ; signalé au BOC 7/2008
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1991 fixant les limites de compétences prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte 114 ; signalé au BOC 7/2008
Administration Centrale
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels des services assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique (directions et établissements du ministère de la défense en compte de commerce).

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 5 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 octobre 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels des services assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique (directions et établissements du ministère de la défense en compte de commerce). Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 116 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 5 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 115, signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 8 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007 ; texte n° 117 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique et l'arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes. Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 118 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès.

NOR : D E F D 0 7 7 2 6 8 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Référence de publication : JO N° 303 du 30 décembre 2007, texte 119 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Décret N° 2007-1918 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 7 7 1 4 2 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2007, texte n° 103 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Archivé Arrêté du 26 décembre 2007 portant désignation d'ordonnateurs secondaires relevant du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F F 0 7 7 4 6 8 1 A
Abrogé le 09 septembre 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 janvier 2002 portant institution d'un ordonnateur secondaire pour les opérations du compte de commerce « exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l'État ». Référence de publication : JO n° 302 du 29 décembre 2007, texte n° 58 ; signalé au BOC 7/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2007 portant création et suppression d'ordonnateurs secondaires relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 7 7 4 6 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 janvier 2007 portant création et suppression d'ordonnateurs secondaires relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 302 du 29 décembre 2007, texte n° 57 ; signalé au BOC 7/2008.
Administration Centrale
24 décembre 2007

Décret N° 2007-1836 du 24 décembre 2007 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République du Liberia le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 7 6 4 3 8 3 D
Référence de publication : JO n° 301 du 28 décembre 2007, texte n° 51 ; signalé au BOC 7/2008
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.9.
Administration Centrale
24 décembre 2007

Décret N° 2007-1835 du 24 décembre 2007 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de l'Érythrée et de la République fédérale démocratique d'Éthiopie le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 7 6 4 3 8 1 D
Référence de publication : JO n° 301 du 28 décembre 2007, texte n° 50 ; signalé au BOC 7/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.9.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 janvier 2008

Archivé Décision N° 1062/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 22 janvier 2008 portant disparition du vapeur « Loire ».

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 1 S
Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte 2
07 septembre 2007

Décision N° 1092/DEF/EMA/ORH/OR du 07 septembre 2007 relative à la création de la direction des commissariats d'outre-mer au Gabon. (RADIÉdu BOEM 110.6.3)

NOR : D E F E 0 7 5 3 0 2 4 S
Référence(s) : Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Décret N° 2007-27 du 05 janvier 2007 fixant les attributions du commandant des forces françaises au Gabon. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 664/DEF/EMA/OL/2 N° 48/DEF/CCC du 12 avril 2000 relative aux directions des commissariats d'outre-mer. Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle n° 1200/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 22 octobre 2002 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 2.
Texte 3
26 décembre 2007

Décision N° 1517/DEF/EMA/ORH/OR du 26 décembre 2007 portant création de l'organisme à vocation interarmées « escale de transit interarmées » de Libreville. (RADIÉ du BOEM 110.6.3).

NOR : D E F E 0 7 5 3 0 2 2 S
Référence(s) : Décret N° 2007-27 du 05 janvier 2007 fixant les attributions du commandant des forces françaises au Gabon. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 3.
Texte 4
20 décembre 2007

Archivé Arrêté N° 0-83136-2007 du 20 décembre 2007 modifiant l'arrêté n° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 0 7 5 3 0 2 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 4.
Texte 5
17 janvier 2008

Archivé Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires au personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 6 7 C
Abrogé le 28 juin 2010 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Référence(s) : Décret N° 2005-793 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires. Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 16 novembre 2005 relative à l'avancement des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 16 novembre 2005 relative à l'avancement des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 relative à l'attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagé de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.4.
Texte 6
18 janvier 2008

Archivé Décision N° 0-1898-2008/DEF/EMM/ORJ du 18 janvier 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 6 9 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 617/DEF/EMM/PL/ORA du 14 décembre 1993 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de plongée. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 6.
Texte 7
18 janvier 2008

Archivé Décision N° 0-43911-2007/DEF/EMM/ORJ du 18 janvier 2008 portant changement d'appellation d'une formation.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 0 S
Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.
Texte 8
18 janvier 2008

Archivé Instruction N° 251/DEF/EMM/ORJ du 18 janvier 2008 relative aux détachements des formations de fusiliers marins outre-mer et à l'étranger, organisation.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 6 8 J
Référence(s) : Instruction N° 97/DEF/EMM/ORJ du 23 juillet 2007 relative à l'organisation du commandement organique des formations de la marine outre-mer et à l'étranger.

b) Circulaire n° 50/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 22 décembre 2000 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 166/DEF/EMM/PL/ORA du 21 mars 2001 relative aux détachements des formations de fusiliers marins outre-mer, organisation. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.
Texte 9
24 janvier 2008

Circulaire N° 0-61420-2007/DEF/EMM/CPM du 24 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 364/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 364/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 9.
Texte 10
24 janvier 2008

Circulaire N° 0-73442-2007/DEF/EMM/CPM du 24 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 10.
Texte 11
24 janvier 2008

Circulaire N° 0-75920-2007/DEF/EMM/CPM du 24 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 11.
Texte 12
25 janvier 2008

Archivé Décision N° 0-5770-2008/DEF/CEMM du 25 janvier 2008 portant attribution de nom pour la vedette d'intervention sur rade Y 783.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 7 S
Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
17 janvier 2008

Circulaire N° 0-2826-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 17 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 0-82092-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 18 décembre 2007 relative au recrutement au choix d'un officier du corps technique et administratif de la marine en 2008.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 7 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-82092-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 18 décembre 2007 relative au recrutement au choix d'un officier du corps technique et administratif de la marine en 2008. Référence de publication : BOC N°07 du 22 février 2008, texte 13.