ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine »

CIRCULAIRE N° 0-73442-2007/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine.

Du 24 janvier 2008
NOR D E F B 0 8 5 0 0 7 3 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n°07 du 22/2/2008

La circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 est modifiée selon les dispositions jointes en annexe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Pierre-François FORISSIER.

Annexe