Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau politique des ressources humaines

DÉCISION N° 233/DEF/EMAT/PRH/LEG portant abrogation d'un texte.

Du 29 février 2008
NOR D E F T 0 8 5 0 3 7 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 439/DEF/EMAT/MO/MOB du 06 février 1992 relative aux mesures transitoires applicables jusqu'en 1994 aux officiers de réserve candidats au concours national d'admission à l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major (ESORSEM).

Référence de publication : BOC n°11 du 25/3/2008

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire n° 439/DEF/EMAT/MO/MOB du 6 février 1992 relative aux mesures transitoires applicables jusqu\'en 1994 aux officiers de réserve candidats au concours national d\'admission à l\'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d\'état-major (ESORSEM).

Ce texte est devenu sans objet puisque les mesures édictées ont été définies pour une période donnée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général,
sous-chef d'état-major ressources humaines,

Philippe RENARD.